Documentation version 3

Registre des Décrets, Lois et Arrêtés citéens

1. Sommaire
2. Tableau récapitulatif

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Sommaire

Dernière édition : Brumea an 232 AUC
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¤ Kipie
¤ Pyrrit
¤ Gypsis
¤ Gâalen
¤ Karst
¤ Lapiaz
¤ Éolis
¤ Koryndon
¤ Aârgoni
¤ Piethra
¤ Islandsis
¤ Lazul
¤ Caledonyth

2. Tableau récapitulatif

Dernière édition : Diona an 470 AUC
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(en construction)


Cité	Marché	Aides Sociales	Institutions	Autres
Kipie			La Charte du régime préfectoral est applicable par décret en Eolia an 315 après acceptation par référendum par les citoyens en Pluvea an 315.Elle concerne le domaine préfectoral, l'économie, la politique et l'attrait de Kipie.	Décret d'imposition applicable par décret en Gaïllâa an 317 après acceptation par référendum par les citoyens en Eolia an 315. Il concerne la nouvelle loi d'imposition. Décret de prise bénévole du poste de préfet après acceptation et applicable par référendum en Pluvea an 316. Il concerne la rémunération du préfet et sa prise bénévole du poste de Préfet. Décret-loi destruction 2nde extension de forêtApplicable à partir d'Helia an 318.
Pyrrit	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur 50 k$ à 10'000 k$ d'amende) Protection des produits vendus par le Château édilique (restrictions d'achat : tuniques, planches, cagettes jusqu'à 4 à 6 fois le prix des achats comme amende)
Gypsis	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues < 6 kipo-mois à un prix supérieur amende de 50k$ à 50 000k$)			Protection de l'identité locale Les groupes ne peuvent pas utiliser les mots "Gypsis" "gypsote" ou "Cinabr" sans l'accord du ChEd de Gypsis
Gâalen	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues < 6 kipo-mois à un prix supérieur amende de 50k$ à 50 000k$)
Karst	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues < 3 kipo-mois à un prix supérieur amende à la discrétion du juge) Produits vendus par le ChEd (restrictions d'achat : tuniques, planches, cagettes jusqu'à 1500 k$ d'amende)	Restrictions hôtpital (1 fois tous les 2 kipo-ans sans accord ChEd amende jusqu'à 500 k$)	Décret sur l'organisation de la justice (Le juge de Lazul est reconnu comme juge de Karst ; droit à l'erreur) Décret sur les institutions citéennes (Amitié lazul-karst ; liste institutions officielles ; musée de la brosse)	Décret sur les symboles de Karst (boissons protégées ; décorations officielles ; caractère sacré du Roi)
Lapiaz	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur amende de 100k$ à beaucoup plus)		Décret anti-cumul (Interdit de cumuler les postes de Juge-édile, édile-agorien et Juge-adjoint Inéligibilité de 10 ans minimum [cas juge-édile] Amende 200k$ minimum [cas juge-édile] Sanction à l’appréciation du juge [Cas autres])
Eolis	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues < 1 kipo-mois à un prix supérieur amende de 50 k$ à 10'000 k$ deuxième chance pour les jeunes)
Koryndon
Aârgoni
Piethra	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues à un prix supérieur sur le même marché amende de 100k$ à beaucoup plus)
Islandsis			Décrets Indépendance (Décret fondateur, législatif, monétaire, judiciaire)
Lazul	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur 50 k$ à 10'000 k$ d'amende) Produits vendus par le ChEd (restrictions d'achat : tuniques, planches jusqu'à 100 le prix des achats comme amende)		Décret sur l'assemblée provinciale (Validation juridique des statuts de l'assemblée provinciale)
Caledonyth			Instauration d'un Code (Organisation du code, droit de proposer au débat un décret 1000k$ d'amende en cas de non respect par l'édile) HCC : Assemblée officielle (La HCC assemblée officielle, droit de destituer le Roi par un vote des 3/5 de la HCC, débats à la chambre privés 1000k$ d'amende et exclusion de la HCC)