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Documentation version 3

Décrets d'Islandsis

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Décret fondateur

Dernière édition : Galla an 179 AUC
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Nous, Dirigeants du Chateau d'Islandsis, decrétons :

1) L'Instance Suprême a mis toute Sa Force Créatrice dans le dernier né de Ses Bienfaits, a savoir Islandsis. Que grâce lui soit rendue.

2) L'Instance Suprême a séparé son Oeuvre Ultime du reste de Ses Brouillons, afin qu'elle soit Indépendante. Islandsis contitue de fait un Territoire indépendant, nommé "Territoire d'Islandsis".

2. Décret législatif

Dernière édition : Galla an 179 AUC
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Nous, Dirigeants du Territoire d'Islandsis, décrétons :

1) L'Instance Supréme a inspiré des Textes et Lois. Ces textes s'appliquent au Territoire d'Islandsis.

2) Toute mention de "Territoire de Kiponie" au sein de ces Textes et Lois est remplacée par la mention "Territoire d'Islandsis".

3) Le Territoire d'Islandsis se dote d'un Conseiller Juridique en charge de demander l'application de ces Textes et Lois sur l'ensemble du Territoire, tant en Kiponie voisine qu'en Islandsis.

3. Décret monétaire

Dernière édition : Galla an 179 AUC
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Nous, Dirigeants du Territoire d'Islandsis, décretons :

1) Le Kislon (abréviation k$) est la Monnaie officielle du Territoire d'Islandsis.

2) Seul le Kislon a court sur l'ensemble du Territoire d'Islandsis.

3) Le cours du Kislon est fixé a 1 Kislon pour 1 Kipon. La Fondation d'Etat est la garante de ce court.

4. Décret juridique

Dernière édition : Galla an 179 AUC
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Moi, Oxido, Régent de la Cité d'Islandsis et du Territoire d'Islandsis, par la Grâce de l'Instance Supreme, décrete que :

- Le Tribunal du Territoire siége en la Cité d'Islandsis, il est dirigé par le Prélat d'Islandsis.

- Le Prélat est nommé selon des modalités fixés par l'Agora, pour un mandat d'une durée de 56 kipo-ans.

- Ce Décret prend effet immédiatement.

Moi, Oxido, Régent de la Cité d'Islandsis et du Territoire d'Islandsis, par la Grâce de l'Instance Supreme, décrete que :

- Tout désordre, ou qu'il soit, commis en présence du Prélat est punissable séance tenante à hauteur du préjudice subit.

- Ce Décret prend effet immédiatement.

5. Autres Décrets (ante Indépendance)

Dernière édition : Vertumna an 184 AUC
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VALIDE PAR LES JUGES TERRITORIAUX

Décret concernant la désignation d'un conseiller.

la Cité d'Islandsis, par la voix de son autocrate et sous l’inspiration Instantélicienne, décrète ce Brumea an 157, en vertu de l’art. 8 du Principe Instantélicien que :

1 - Le Chef de cité peut nommer un kiponais de son choix pour le conseiller et le seconder, ou le remplacer si la situation s'y prête.
2 - Le critère de citoyenneté, de cité de résidence, de classe sociale et d'age, entre autres, ne peut être exigé au dit naufragé. Seule l'inéligibilité judiciaire est éliminatoire.
3 - Si cet individu n'est pas Islandsais, il lui est interdit d'entrer dans l'agora citéenne sous peine d'être envoyé au fond du port, ou pas, selon l'humeur des Insulaires.

Ce décret est applicable uniquement dans le cadre d'une cité placée sous le régime autocratique.

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VALIDE PAR LES JUGES TERRITORIAUX
CADUQUE DEPUIS LA CONSTRUCTION DU TRIBUNAL CITEEN


Décret établissant un Juge de Paix en Islandsis.

En ce Nevea an 162, la cité d'Islandsis institue par la voix de son autocrate éclairé et sous des pressions mystérieuses un :

Juge Citéen Indépendant et Sans Bureau des Affaires Courantes et peu Courantes de l'Isle Islandsis dit "Juge de Paix".

Sa fonction sera de rendre la justice et d'arbitrer les conflits en Islandsis.

1 - Le Juge de Paix rend justice en totale indépendance des dirigeants et agoriens d'Islandsis, toute tentative (réussie ou non) de pression, corruption, assassinat envers la personne du Juge de Paix sera sévèrement réprimée.

2 - Il juge et arbitre selon les lois, décrets et coutumes d'Islandsis, le principe et le code Instantélicien, les précédents jugements à Islandsis, ainsi que le bon sens (s'il en a).

3 - Il est nommé par le Chef de Cité (par décret). Cependant, il ne peut être destitué avant la fin de son mandat que par référendum ou démission. Il est préférable que le candidat n'ait pas de lien propre avec Islandsis afin de garantir son impartialité.

4 - ABROGE

5 - Il ne peut être ni plaignant, ni accusé, ni avocat, ni procureur sur l'île, ce qui n'interdit pas de l'accuser ailleurs au besoin.

6 - Il a tout pouvoir lors du déroulement du procès, il peut expulser sans ménagement et bâillonner à tour de bras. il peut même chanter une berceuse pour calmer les foules.

7 - Du déroulement obligatoire, de la procédure...

a - Seul un Islandsais (de citoyenneté, de résidence, de coeur ou d'intérêt) ou un organe de la cité d'Islandsis (Château de la cité, Agora, Cercle, etc...) peut déposer plainte auprès du Juge Citéen ou demander son arbitrage lors d'un conflit.

b - On appelle le plaignant "plaignant" et l'accusé "accusé".

c - Le Juge de Paix choisit d'accepter ou de refuser une plainte, il peut interrompre un procès à tout moment si l'envie lui en prend.

d - Le procès se déroule là où le Juge de Paix le souhaite pourvu qu'il soit public et avec vue sur la mer (accessible facilement par un Islandsais). Il peut exiger du Chef de cité qu'un bâtiment soit ouvert afin d'abriter le procès. Il choisit la couleur des murs.

e - Le plaignant et l'accusé peuvent demander à ce qu'un avocat les représente.

f - Le Juge Citéen donne la parole. Le public a le droit de penser et de murmurer tant que les participants du procès ne les entendent pas.

g - Les sentences prononcées par le Juge Citéen ne peuvent être annulées que par l'Instance Suprême (évidemment) ou les Juges Instantéliciens. L'appel étant possible, un second procès supervisé par les juges instantéliciens peut être ouvert si ces derniers estiment la demande recevable.

Le présent décret devra être révisé dans un délai de 6 kipo-mois après la mise en fonction sur le territoire du Château de Justice.

Ce décret sera déclaré caduque dès lors que la cité aura terminé la construction d'un Tribunal. Le Juge de Paix pourra se porter candidat au Poste de Juge citéen, s'il remplit les critères demandés.

Ceci a valeur de décret. La nomination du Juge de Paix sera prononcée officiellement par le Grand Juge comme prévu par la Loi.

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Décret condamnant l'esclavage en Islandsis.

En ce Prairial an 164, Nous, Citoyens d'Islandsis, décrétons par la voix de l'autocrate que l'esclavage ne peut être toléré sur Notre île.

Par esclavage, Nous entendons tout colon contraint de travailler pour le compte d'un autre colon dans des conditions indignes de lui et subissant des brimades ou d'autres formes de traitement dégradants.

Un colon surpris à pratiquer l'esclavage sur Notre terre s'expose à la colère du peuple, au fouettage à l'ortie fraîche et une interdiction de séjourner sur l'Isle après avoir été jeté à la mer.

En cas de récidive, il risquerait même de le regretter sérieusement.

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