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Documentation version 4

Code Caledonyen

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Préambule

Dernière édition : Frodea an 214 AUC
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Le Code Caledonyen est instauré par le décret CC[213-1] voté par voie référendaire en 213 et appliqué en Frodea 214

2. Titre I, De l'instauration d'un Code Caledonyen (CC[213-1], an 214)

Dernière édition : Frodea an 214 AUC
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Préambule : Cet article conditionne tous les futurs décrets. Les futurs décrets ne verront pas le jour tant que celui-ci n'a pas été promulgué.
Les articles 2 et 4 ne concernent que les Ediles.

Article 1 : Le Code Caledonyen est l'ensemble des règles faisant foi et loi dans la cité de Caledonyth. Il regroupe le Principe Instantélicien et son Code, ainsi que les décrets ajoutés par les Ediles après référendum.

Article 2 : Chaque décret sera nommé comme suivant : CC[année durant laquelle le décret a été proposé à la HCC-n° du décret selon le nombre de décrets publiés dans cette même année]. L'Edile est chargé de la numérotation des décrets.

Article 3 : Tout Caledonyen est en droit de proposer en débat son propre décret.

Article 4 : L'Edile qui ne respecte pas ces règles sera dépouillé de 1000k$ ainsi que contraint d'aller chercher le formulaire C7853 publié en 160 concernant la location de chevreaux dans les méandres de la salle d'archives du Chateau Edilique, jusqu'à que folie s'en suive.

3. Titre II : De la reconnaissance de la Haute Chambre de Caledonyth

Dernière édition : Brumea an 219 AUC
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Décret CC[215-1] : De la reconnaissance de la Haute Chambre de Caledonyth

Article 1 : Le Code Caledonyen reconnaît officiellement la Haute Chambre de Caledonyth comme l'Assemblée Citéenne de la cité de Caledonyth.

Article 2 : La Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth fait foi et loi au sein de la HCC. Toute infraction à cette constitution fera l'objet d'un procès pénal.

Article 3 : La Haute Chambre de Caledonyth est un lieu de débats strictement privé. Toute discussion, débat ou parole sortie de la HCC sans l'aval de la Présidence et du 1er concerné sera accusé d'espionnage.

Article 4 : Toute infraction à ce décret et à la Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth sera puni d'une exclusion temporaire de la HCC d'une durée minimale d'un kipo-on suivi une contravention de 1000 k$. Le contrevenant devra aussi recopier 100 fois la toute première Constitution de la HCC.

Article 5 : Dans le cadre de la monarchie, la HCC devient un organe décisionnel dont les députés sont les membres. Ces députés ont le droit de vote, de proposer des débats ainsi que de destituer le roi (lancement d'élections) si les 3/5èmes de la Chambre votent pour. Cet article sera caduc dès le retour de la démocratie.