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Version (ID) : 6441
Date : Prairial an 224 AUC
Titre : La Législation citéenne

Contenu :

Chaque cité du territoire de Kiponie peut faire adopter un décret, qui aura valeur de loi sur le territoire de la cité.

L'approbation d'un décret peut suivre deux procédures distincte, selon que la cité soit autocratique ou démocratique.

Article 8, de la réglementation citéenne

* Les Décrets de Cité sont proposés par le Chef de Cité au moyen du référendum. La Royauté peut se dispenser de vote.
* L'Edile étant le chef de la cité, il est considéré comme étant assez grand (enfin la plupart du temps) pour écrire lui même son décret et le proclamer valide selon les résultats du référendum. Rien ne l'empêche de consulter le Juge de sa cité et/ou de demander une réunion du conseil des sages de l'Agora, pour l'aider dans son intense réflexion.
* Pour être valide, son référendum doit être ouvert au moins quatre kipo-mois et comporter trois options : oui, non, sans avis. Le "oui" doit battre à la majorité le "non" et le "sans avis" réunis, si ce n'est pas le cas, eh ben tant pis ! (de vache ou pas).

* La publicité du texte doit être assurée par tous les moyens. Au moins un kipo-mois avant, et pendant le vote, il doit être visible à côté de l'urne (sur les panneaux édiliques), être placardé dans les locaux de l'assemblée citéenne et sur la place publique, avoir été communiqué à tous les Résidents via pigeon express.
* Une fois adopté, le texte et les résultats doivent :
- être archivés à l'assemblée citéenne, sur la place publique de la cité et à la Licorne, dans les espaces spécialement prévus à cet effet.
- être de nouveau transmis aux Résidents.
- être communiqués aux autorités citéennes (Chefs des autres cités) et territoriales (Gouvernement, Collège des Juges Citéens).
* L'application doit être souple mais juste. Pour l'assurer, le recours à la Justice Citéenne est possible, si les pigeons d'avertissement édiliques ne suffisent pas et s'il y a de l'abus et que c'est vachement grave d'abuser là dessus.

* Le Décret s'applique seulement sur le territoire citéen, il doit être absolument clair et compréhensible par tous.
* Le collège des Juges Citéens se réserve le droit de passer à la moulinette un Décret remettant en cause, clairement, violemment, méchamment ou vachement gravement le Principe et les Lois qui l'encadrent. La cuisine des Juges Citéens peut être assaisonnée, relevée et pimentée par la Justice Mystocratique, si décidément elle trouve que les Juges Citéens n'ont pas de goût !

Décrets citéens actuellement en application :

(en construction)


Cité	Marché	Aides Sociales	Institutions	Autres
Kipie				Limitation des offres d'emploi (Trois offres industrielles proposables simultanément par entrepreneur + une sans compétence Sanction fixée par le juge)
Pyrrit	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur 50 k$ à 10'000 k$ d'amende)
Gypsis
Gâalen	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues < 6 kipo-mois à un prix supérieur amende de 50k$ à 50 000k$)
Karst	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues < 3 kipo-mois à un prix supérieur amende à la discrétion du juge) Produits vendus par le ChEd (restrictions d'achat : tuniques, planches, cagettes jusqu'à 1500 k$ d'amende)	Restrictions hôtpital (1 fois tous les 2 kipo-ans sans accord ChEd amende jusqu'à 500 k$)	Décret sur l'organisation de la justice (Le juge de Lazul est reconnu comme juge de Karst ; droit à l'erreur) Décret sur les institutions citéennes (Amitié lazul-karst ; liste institutions officielles ; musée de la brosse)	Décret sur les symboles de Karst (boissons protégées ; décorations officielles ; caractère sacré du Roi)
Lapiaz	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur amende de 100k$ à beaucoup plus)
Eolis	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues < 1 kipo-mois à un prix supérieur amende de 50 k$ à 10'000 k$ deuxième chance pour "jeunes"
Koryndon
Aârgoni	Produits vendus par le ChEd (restrictions d'achat : tuniques, planches jusqu'à 10'000 k$ d'amende)	Restrictions hôpital (Plus de deux fois sans accord ChEd amende jusqu'à 10'000 k$)
Piethra
Islandsis			Décrets Indépendance (Décret fondateur, législatif, monétaire, judiciaire) Décrets Ante-indépendance (Décret sur la désignation du conseiller, le Juge de Paix [caduque], l'esclavage)
Lazul	Décret anti-spéculation (Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur 50 k$ à 10'000 k$ d'amende
Caledonyth