Pluvea an 403 AUC (convertir une date)

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Documentation version 3

Registre des Décrets, Lois et Arrêtés citéens

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Sommaire

Dernière édition : Brumea an 232 AUC
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¤ Kipie
¤ Pyrrit
¤ Gypsis
¤ Gâalen
¤ Karst
¤ Lapiaz
¤ Éolis
¤ Koryndon
¤ Aârgoni
¤ Piethra
¤ Islandsis
¤ Lazul
¤ Caledonyth

2. Tableau récapitulatif

Dernière édition : Vertumna an 401 AUC
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(en construction)

CitéMarchéAides SocialesInstitutionsAutres
Kipie La Charte du régime préfectoral est applicable par décret en Eolia an 315 après acceptation par référendum par les citoyens en Pluvea an 315.Elle concerne le domaine préfectoral, l'économie, la politique et l'attrait de Kipie.
Décret d'imposition
applicable par décret en Gaïllâa an 317 après acceptation par référendum par les citoyens en Eolia an 315. Il concerne la nouvelle loi d'imposition.

Décret de prise bénévole du poste de préfet après acceptation et applicable par référendum en Pluvea an 316. Il concerne la rémunération du préfet et sa prise bénévole du poste de Préfet.

Décret-loi destruction 2nde extension de forêtApplicable à partir d'Helia an 318.
PyrritDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur
50 k$ à 10'000 k$ d'amende)

Protection des produits vendus par le Château édilique
(restrictions d'achat : tuniques, planches, cagettes
jusqu'à 4 à 6 fois le prix des achats comme amende)
GypsisDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues < 6 kipo-mois à un prix supérieur
amende de 50k$ à 50 000k$)
Edit royal garantissant la démocratie(vote des citoyens par référendum pour les édits royaux ainsi que pour toutes les affaires concernant la cité)
GâalenDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues < 6 kipo-mois à un prix supérieur
amende de 50k$ à 50 000k$)
KarstDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues < 3 kipo-mois à un prix supérieur
amende à la discrétion du juge)

Produits vendus par le ChEd
(restrictions d'achat : tuniques, planches, cagettes
jusqu'à 1500 k$ d'amende)
Restrictions hôtpital
(1 fois tous les 2 kipo-ans sans accord ChEd
amende jusqu'à 500 k$)
Décret sur l'organisation de la justice
(Le juge de Lazul est reconnu comme juge de Karst ; droit à l'erreur)

Décret sur les institutions citéennes
(Amitié lazul-karst ; liste institutions officielles ; musée de la brosse)
Décret sur les symboles de Karst
(boissons protégées ; décorations officielles ; caractère sacré du Roi)
LapiazDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur
amende de 100k$ à beaucoup plus)
Décret anti-cumul
(Interdit de cumuler les postes de Juge-édile, édile-agorien et Juge-adjoint
Inéligibilité de 10 ans minimum [cas juge-édile]
Amende 200k$ minimum [cas juge-édile]
Sanction à l’appréciation du juge [Cas autres])
EolisDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues < 1 kipo-mois à un prix supérieur
amende de 50 k$ à 10'000 k$
deuxième chance pour les jeunes)
Koryndon
AârgoniProduits vendus par le ChEd
(restrictions d'achat : tuniques, planches
jusqu'à 10'000 k$ d'amende)
Restrictions hôpital
(Plus de deux fois sans accord ChEd
amende jusqu'à 10'000 k$)
Garde Communautaire
(ouverture de la Garde de la Cité réservée pour les jeunes de - d'1 kipo-année)

Grande Université d'Aargoni
(Université gratuite consacrée à la formation d'érudit)
PiethraDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues à un prix supérieur sur le même marché
amende de 100k$ à beaucoup plus)
Islandsis Décrets Indépendance
(Décret fondateur, législatif, monétaire, judiciaire)

Décrets Ante-indépendance
(Décret sur la désignation du conseiller, l'esclavage)
LazulDécret anti-spéculation
(Marchandises revendues aussitôt à un prix supérieur
50 k$ à 10'000 k$ d'amende)

Produits vendus par le ChEd
(restrictions d'achat : tuniques, planches
jusqu'à 100 le prix des achats comme amende)
Décret sur l'assemblée provinciale
(Validation juridique des statuts de l'assemblée provinciale)
Caledonyth Instauration d'un Code
(Organisation du code, droit de proposer au débat un décret
1000k$ d'amende en cas de non respect par l'édile)
HCC : Assemblée officielle
(La HCC assemblée officielle, droit de destituer le Roi par un vote des 3/5 de la HCC, débats à la chambre privés
1000k$ d'amende et exclusion de la HCC)