Gaïllâa an 566 AUC (convertir une date)

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1. Charte du groupe 271 (Adoptée en Brumea 475)

Dernière édition : Brumea an 475 AUC
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Préambule - Le groupe n°271 est placé sous l'autorité partagée des chefs des cités de la Vallée du Cinabr reconnaissant légalement les présentes dispositions régissant son fonctionnement.

Acte 1 - Les chefs de cité désignent ou démettent le président ou la présidente du groupe à la majorité absolue des votants et des votantes lors d'un conseil extraordinaire. Les chefs de cité peuvent de la même façon prendre toutes les dispositions et instructions jugées nécessaires concernant la gestion du groupe. Les chefs de cité délèguent ainsi leur autorité à la présidence, et ce tout en exerçant un contrôle continu sur la gestion du groupe. Ce contrôle consiste en l'opportunité pour les chefs de cités de pouvoir adresser à tout moment à la présidence des instructions particulières, lesquelles ne peuvent être refusées.

Acte 2 - Un conseil extraordinaire peut être réuni à la demande d'un ou d'une de ses membres. Ce conseil se compose du président ou de la présidente du groupe (qui ne dispose d'un droit de vote qu'à condition d'être chef de cité) et des chefs de cités. Le demandeur ou la demandeuse fixe l'ordre du jour, préside les débats et propose des dispositions ou instructions à voter si nécessaire. Toutes les dispositions votées ayant un caractère statutaire sont consignées dans la Licorne et constituent le règlement à respecter et à faire respecter par la présidence du groupe à l'aide de tous les outils octroyés par l'Instance Suprême pour la gestion administrative des groupes et forums.

Acte 3 - En cas de démission, le président ou la présidente du groupe remet la présidence à l'un ou l'une des chefs de cité, qui ouvre immédiatement un conseil extraordinaire pour désigner un président ou une présidente de groupe. Le ou la chef de cité exerce la présidence jusqu'à accord des chefs de cités sur le nom d'un président ou d'une présidente pour le groupe.