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Documentation version 3

Documents historiques

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Résultats électoraux de la CNN (An 152)

Dernière édition : Prairial an 472 AUC
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Résultat des élections Présidentielles de la CCN - An 152

Participation : 159 votants

Liste memen : 30,8 % - 49 voix
Liste Zenkan : 22,6 % - 36 voix
Vote blanc : 46,6 % - 74 voix

2. Constitution de la CNN (Nevea an 155)

Dernière édition : Prairial an 472 AUC
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Préambule :

La Confédération des Cités du Nord est une organisation démocratique regroupant les cités du Nord du Territoire de Kiponie. Sa capitale administrative est tournante et change tous les 2 kipo-ans. Les objectifs de la CCN sont d'œuvrer ensemble pour le développement économique, social et culturel des cités membres ou partenaires, en invitant les cités à discuter ensemble.

Article Premier : Organisation

La Confédération est dirigée par le Premier Fédérateur assisté par deux Fédérateurs Adjoints. La Confédération possède un Parlement composé des Ediles des Cités ainsi que des Représentants des Cités.

Article II : La Présidence de la Confédération :

Ailnéa 1 : La Présidence est alternée entre les 3 Fédérateurs. La durée d'un mandat est de 5 kipo-ans.

Alinéa 2 : Les 3 Fédérateurs sont les co-fondateurs de la Confédération qui sont memen, produpes et Zenkan.

Article III : Les Fédérateurs :

Alinéa 1 : Le Premier Fédérateur
Il a pour rôle de définir la politique générale de la Confédération et de proposer les idées à l'Assemblée de la Confédération.
Il se doit de faire respecter la Constitution ainsi que les règles régissant le Territoire de Kiponie au sein du groupe CCN.
Il ne peut pas voter au Parlement, mais peut y intervenir.
Il répartit les tâches entre les 3 Fédérateurs.
Lui seul peut ouvrir un sujet.

Alinéa 2 : Les Fédérateurs Adjoints
Ils sont chargés d'assister le Premier Fédérateur.
Un des deux doit remplacer le Premier Fédérateur en l'absence de celui-ci.
Ils n'ont pas le droit de vote au Parlement.

Article IV : Le Parlement :

C'est là où se discutent les propositions.
Tout membre du groupe peut intervenir au Parlement
Tout le monde peut proposer un texte, sauf les observateurs.
Les votants sont appelés Parlementaires. Les parlementaires sont les Édiles des Cités, et les Représentants des Cités
Certains points incombant à cet article relèvent des procédures

Alinéa 1 : Les Ediles des Cités :
Ils ont un droit de véto

Alinéa 2 : Les Représentants des Cités :
Ce sont les seuls élus du Parlement.
Ils ont un devoir de participation aux débats de la CCN.
Ils sont au nombre de 2 par cités.

Alinéa 3 : Les observateurs :
Ce sont ceux qui n'ont pas un poste particulier au sein de la CCN.
Leur seul droit est le droit de parole.

Article V : Cumul des mandats

Le cumul des mandats est proscrit.

De ce fait, si le Premier Fédérateur devient Édile, il devra laisser sa place à un des deux Fédérateurs Adjoints. Il devra ainsi abandonner son poste et ses missions (temporairement) au Cabinet Fédéral, et obtiendra les pouvoirs incombant aux édiles

Si un Fédérateur Adjoint devient Édile, il devra abandonner son poste et ses missions (temporairement) au Cabinet Fédéral, , et obtiendra les pouvoirs incombant aux édiles.

Un membre du Cabinet Fédéral ne peut pas devenir Représentant des Cités

Un Édile ne peut pas devenir Représentant des Cités

Tous les points non traités relèvent des procédures.


  • Procédures

    Parlement :

    Faire voter un texte de loi (voie directe : Parlement):

    1. Pour faire voter une proposition, vous devez d'abord le poster dans la bureau du Premier Fédérateur.

    2. C'est le Premier Fédérateur qui ouvrira la session parlementaire, à raison d'une session parlementaire à la fois.

    3. Le Premier Fédérateur, à l'ouverture de la session parlementaire, doit respecter la charte graphique à savoir :

    center size=4 b u Session Parlementaire n°X /u /b /size /center
    center b u size=3 Date /size /u /b /center

    u b Sujet : ...... /b /u

    i texte RP (didascalie) /i

    texte RP (discours)

    quote loi /quote

    Invitation de l'instigateur de la proposition à venir défendre son projet

    4. L'instigateur de la proposition prends un porte voix, et explique son texte

    5. Début des débats généraux, avec prises de paroles des autres parlementaires et possibilité d'amendements

    6. Fin des débats (à l'appréciation du Premier Fédérateur), commencement des votes

    7. Fin des votes (si au moins 50% des députés se sont exprimés ou majorité absolue) et publication des résultats avec majorité absolu requise pour l'approbation de la proposition

    8. Le Premier Fédérateur fait le ménage

    Faire voter un texte de loi (voie indirecte : Commissions):

    1. Pour faire voter une proposition, vous devez d'abord le poster dans la bureau du Premier Fédérateur.

    2. C'est le Premier Fédérateur qui ouvrira la commission parlementaire dans un post spécifique, si jamais la proposition est assez urgente et qu'il y a déjà une session en cours au Parlement.

    3. Le Premier Fédérateur devra respecter la même charte graphique que pour la voie directe (seuls les mots changent).

    4. L'instigateur du texte prends un porte voix, et explique son texte

    5. Début des débats généraux, avec prises de paroles des autres parlementaires et possibilité d'amendements.

    6. Fin des débats de la commission (quand le Parlement se libère)

    7. Ouverture de la session parlementaire. Début des votes.

    8. Fin des votes (si au moins 50% des députés se sont exprimés ou majorité absolue) et approbation si majorité absolue

    9. Le Premier Fédérateur fait le ménage


  • Discipline

    La procédure disciplinaire prends la forme d'une Commission Parlementaire Disciplinaire.
    Elle est sous tutelle du Cabinet Fédéral. Elle sert à punir ceux ou celles qui ne respectent pas la Constitution et ceux qui font actes de traitrises. Toute plainte devra être envoyée au Cabinet Fédéral avec des preuves. Celui-ci peut également porter plainte.
    Une fois la plainte examinée, 5 membres choisis au hasard seront convoqués afin de constituer le Jury. Le contrevenant pourra être défendu par un membre de son choix.
    Le Juge sera un membre volontaire et si personne ne l'est, il sera choisi au hasard parmi les membres. Le Premier Fédérateur sera quant à lui le Procureur, qui décide des sanctions.

    Pour le non-respect des principes de courtoisie, le Premier Fédérateur se donne le droit, comme tout président de groupe, d'exclure temporairement ou définitivement l'auteur de violations de ces règles, car un Président de groupe doit veiller à la bonne tenue du groupe et au respect des règles.

    Élections :

    Les élections des Représentants des cités se fait tous les 5 kipo-ans. Un candidat doit se présenter dans la cité où il est citoyen.
    L'élection se fera par le biais d'un référendum citéen, au suffrage universel direct, et en un ou deux tours.
    Le nombre de Représentants par cité est fixé à 2.

    Adhésion et Retrait des Cités :

    L'adhésion ou le retrait d'une cité est du ressort des habitants des cités. C'est pourquoi, l'adhésion ou le retrait se fera par voie de référendum ou par voie de programme-élection.

    Avant le référendum, l'édile doit avoir envoyé la lettre type (présente dans le post [Communication] Outils) à tous les habitants de la cité.

    L'intitulé du référendum sera : "Après avoir lu le message concernant l'adhésion de la Cité à la CCN, vous êtes :"

    Le référendum devra durer pendant 5 kipo-mois et devra comporter les choix suivants : Pour l'adhésion, Contre l'adhésion, Vote blanc.

    NB : Seule l'adhésion est du ressort des habitants. Les accords de partenariat ou de collaboration ne sont que du ressort des édiles/autocrates de la cité. Seules les cités qui ne sont pas du Nord peuvent prétendre à ce genre d'accords.


  • Lexique :

    Premier Fédérateur :

    Le poste de Premier Fédérateur (présidence du groupe) est un poste tournant, entre les 3 membres du Cabinet Fédéral (memen, Zenkan et produpes). Son mandat est de 5 kipo-ans.
    Il a pour rôle de définir la politique générale de la Confédération et de proposer les idées à l'Assemblée de la Confédération.
    Il se doit de faire respecter la Constitution ainsi que les règles régissant le Territoire de Kiponie.
    Il est le chef des Armées et fait donc partie de l'Etat-Major de la Confédération.

    Édiles des Cités :

    Les édiles disposent d'un droit de véto, à déposer dans un délai de trois mois, après la publications des résultats. Dans ce cas, le président du parlement avec le président de la confédération décident de l'attitude à adopter à l'égard du droit de véto, sans ne jamais pouvoir imposer une décision à la cité dépositaire du véto.

    Représentant des Cités :

    Ce sont les seuls élus du Parlement, et il y aura un Représentant par cité-membre. Les candidats devront se présenter au Chef du Département des Affaires Internes, et ils seront candidats de leur cité. Le premier des élections sera nommé Représentant, et le second sera son remplaçant.
    Leur mandat est de 5 ans.

    Alinéa 1 : Conditions de candidature

    Pour être candidat, il faut que le prétendant soit citoyen de la cité dans laquelle il se présente. De plus, il faut que celui-ci soit inscrit dans l'assemblée citéenne de sa cité.
    La candidature sera acceptée après enquête du Département des Affaires Internes
    Alinéa 2 : Devoirs du Représentant de Cité

    Le Représentant de Cité se doit de participer très régulièrement aux discussions et aux débats internes de la CCN.

    Observateur :

    Sous-alinéa a) Les observateurs sont intégrés, sous la seule condition d'être citoyen d'un cité membre de la confédération.

    Sous-alinéa b) Les observateurs sont renvoyés, aux seuls conditions édités par les règles instantélicienne de bienséance ou inactivité persistante au sein de la confédération.


3. Charte de l'Assemblée de la Vallée du Cinabr (Pluvea an 177)

Dernière édition : Prairial an 472 AUC
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Charte

+La Vallée du Cinabr accueil toutes les personnes se présentant à sa porte dans le cadre des cités qui composent la vallée : Gypsis, Koryndon, Eolis, Aârgoni et Caledonyth ; ainsi que son embouchure : Pyrrit et Islandsis.

+Les édiles, tout comme les membres, peuvent aller et venir au sein de l'assemblée comme ils le souhaitent.

+La présidence est attribuée à un Valmestre, mandaté pour deux ans, il sera affecté à chaque édile de cité le désirant (ou à un candidat suggéré par l'édile de cité) selon une liste d'attente classée par ordre alphabétique (nom de la cité).

+Chaque membre peut ouvrir un débat et y participer. La modération est effectuée par la présidence, qui peut pour améliorer les débats limiter le nombre de discussions en cours.

+Certains débats pourront donner lieu à un vote à mains levées. Le vote et ses termes sont fixés par la présidence qui comptabilise uniquement les votes des édiles.

+Un vote majoritairement positif donne lieu à un suivi. Il consiste tout simplement à suivre les cités dans le choix d'appliquer ou non (librement !!!) les conclusions d'un débat. La présidence consignera les éventuels résultats de référendums et décisions des édiles, des choix qu'ils effectueront librement sans contraintes.

+Un vote majoritairement négatif ne donne lieu à aucun suivi.

+Un carton d'invitation peut être délivré aux édiles élus afin de venir postuler à l'assemblée.

4. Adoption du blason de la Vallée du Cinabr (Nevea an 242)

Dernière édition : Diona an 474 AUC
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Votants :
leamarthe
Kemo x 5 - quatre votes rejetés
mikenovik
Stylghar
Tika
dana
catocheg - Vote rejeté car Pyrritois
Xela
laufa
memen
zamar - vote rejeté car Pyrritois
tomlennox
bibitricotin
Jerome74
Gzorf
Nocral
produpes
Alida
Ziou
federer
cormapaya
alibabo

Résultats
RéponseVotePourcentage
Emblème N°1 - Xela315%
Emblème N°2 - scb00%
Emblème N°3 - dana15%
Emblème N°4 - Ziou15%
Emblème N°5 - Bibitricotin420%
Emblème N°6 - Xela - Ziou1155%
AUCUN AVIS/NSP00%



L'emblème N°6 remporte le scrutin avec 55% des voix.

[Les emblèmes se sont perdues au fil du temps et sont aujourd'hui indisponibles]

5. Adoption du nom Cinabrien ou Cinabrienne (Frodea an 242)

Dernière édition : Florea an 472 AUC
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Résultat du vote sur le nom des habitants et des habitantes de la Vallée du Cinabr
RéponseVotePourcentage
Cinabrien (Bibitricotin/Kaolyn)941%
Cinabrois (federer)314%
Cinabrote (Archimède)00%
Cinabriote (Bibitricotin)523%
Cinabrute (Leamarthe)00%
Cinabrins/Cinabrines (Bibitricotin)418%
Cinabrovaléyans/Cinabrovaléyannes (Bibitricotin)15%
Cinabrovauléens/Cinabrovauléennes (Bibitricotin)00%
Valcinabrain/Valcinabrainne (Mologeca)15%
Valcinabrien(ne) (Mologeca)418%
Valcinabrois(se) (Mologeca)15%
Ceux du Cinabr/Ceusses du Cinabr (Alida)15%
Cinabreaux/Cinabrettes (Alida)29%
AUCUN AVIS/NSP00%


Cinabrien (Bibitricotin/Kaolyn) remporte le scrutin avec 41% des voix.

6. Proposition de protocole provincial (Vertumna an 243)

Dernière édition : Prairial an 472 AUC
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Protocole de l'AVaC
Un fleuve de vie !

+1 - La Vallée du Cinabr accueil toutes les personnes se présentant à sa porte qu'elles y soient habitantes ou non. En revanche, le droit de vote est attribué uniquement aux habitants de la vallée du Cinabr.

+2 - La présidence est attribuée à un Régent pour une durée illimitée et élu par la population du Cinabr de préférence via référendum.

+2b - En cas de démission, la succession est ouverte par pigeon général aux membres de l'AVaC un an Kiponais avant l'expiration effective du mandat du Régent. Jusqu'au quatrième mois avant l'expiration les candidatures sont déposées dans un sujet spécifique à l'AVaC. A la fermeture des candidatures, les habitants de la Vallée choisissent parmi les candidats sous trois mois Kiponais son successeur.

+3 - En cas d'absence de candidat, ou de démission urgente, l'édile de la capitale de la province est prioritaire pour exercer cette charge, à défaut il peut nommer un autre édile de la vallée.

+4 - La présidence peut être retirée sur demande motivée d'un édile auprès de ses homologues à l'unanimité moins une voix. Le processus reprendra selon le point "+2".

+5 - Le Régent assure en plus du fonctionnement administratif de l'AVaC, la représentation honorifique de la Vallée. Il veille à promouvoir les atouts et richesses de la Vallée au sein de Kiponie, inaugure les évènements provinciaux, il n’oubliera pas de distinguer les habitants s'étant illustrer par un comportement exemplaire.

+5b - Le Régent remet au cours d'une cérémonie les distinction de la Vallée du Cinar : Les ----- (à trouver)

+6 - Après débats et discussions d'une problématique quelconque à la province, il peut convoquer les édiles pour réaliser un consensus. En cas de succès, à l'unanimité des édiles, le consensus peut être proposer aux suffrages du peuple du Cinabr. Si les habitants de chaque cité adhérent à la proposition, celle-ci est érigée au rang d'accord provincial. La session est closes, un message est envoyés aux habitants pour les informer du succès du processus de consensus.

7. Province du Cinabr : La plaquette de présentation (Helia an 263)

Dernière édition : Brumea an 474 AUC
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Province du Cinabr

En l'An 140, notre Instance Suprême a créé trois provinces Kiponaises, la province maritime, la province de la vallée froide et la province du Cinabr. Avec cinq cités, Gypsis, Koryndon, Caledonyth, Eolis et Aârgoni, c'est la plus grande province de Kiponie où l'IS donnera pour capitale Gypsis.

La province du Cinabr est restée une notion abstraite et symbolique pendant 95 ans avant de débuter un processus de fusion des assemblées citéennes. Poussées par l'assoupissement croissant des Kiponais, les citées ont déplacé les parlements citéens vers les anciens locaux de la CCN, ex confédération des cités du nord, pour fonder l'AVaC, l'Assemblée de la Vallée du Cinabr.

Le Conseil Consultatif de Gypsis (CCG), l'assemblée populaire d'Aârgoni (APA) et le Haut conseil de Caledonyth (HCC) ont d'ores et déjà disparu au profit de l'AVaC. Il ne subsiste plus aujourd'hui que l'Assemblée populaire d'Eolis (APE) et l'Assemblée populaire de Koryndon (APK).

Les habitants de la vallée ont choisi de s'appeler les Cinabriens et Cinabriennes. L'AVaC est présidée par un Valmestre, élu à vie, enfin en théorie... Une démission ou un renversement peut intervenir avant la fin de vie du sage de la Vallée.

Cette plaquette est réalisée pour résumer et mettre en avant les atouts de la Province du Cinabr, un fleuve de vie ! Afin que vous n'hésitiez plus à venir vous y installer.


Les Cités

Source : Licorne de Kiponie.


GYPSIS (Les Gypsotes)

"Le Havre des Écrivains" - Capitale de la Province du Cinabr

Gypsis est la troisième cité à avoir été fondée en Ventôse an 13 AUC sous le régime de la Semi-République. L'origine de son nom vient du gypse, un minéral servant à la fabrication du plâtre mais qui peut également faire office de fertilisant, bien que cette utilisation ne soit pas pratiquée sur le Territoire, le fumier de licorne étant beaucoup plus efficace. Sa situation au Nord-Est du Territoire de Kiponie, à l'embouchure du Cinabr, lui confère un climat océanique. Seule ville du Nord à avoir une porte ouverte sur la Mer de Kiponie, elle bénéficie d'un grand port de commerce.

Gypsis est également la capitale de la Province de la Vallée du Cinabr, et est aussi connue sous son nom poétique de Havre des écrivains.


KORYNDON (Les Koryndois)

"???"

Huitième cité fondée en Fructidor an 33 AUC avec Eolis. Son nom vient de CORINDON, pierre fine, la plus dure et la plus estimée après le diamant, composée d'alumine pure, cristallisée, colorée diversement par des oxydes métalliques. La ville de Koryndon est la première ville que l'on peut rencontrer en remontant le Cinabr vers l'intérieur des terres depuis la ville de Gypsis. Proche du fleuve Cinabr, cette ville entourée de montagnes peu boisées possède de nombreuses ressources minières, de marbre et de métal.


CALEDONYTH (Les Caledonyens)

"La croisée des 4 chemins"

Caledonyth est la 11ème cité à avoir été fondée avec Islandsis et Lazul en Ventôse an 129 AUC. Elle est située au centre du Nord et est entourée au Sud par le Krêt Kermesite, au Nord par le Massif Kaol, à l'Ouest par du désert et à l'Est par des plaines fertiles.

C'est la seule cité sans accès maritime et est donc désavantagée pour le commerce.


EOLIS (Les Eoliens)

"La cité des vents"

La ville d'Eolis, septième citée fondée Fructidor an 33 AUC avec Koryndon, est profondément ancrée dans les terres du territoire de Kiponie. La citée tient son nom d'Eolie, dieu du vent dans une civilisation oubliée. Elle se situe dans la vallée alluviale du Cinabr et est entourée de grandes et majestueuses montagnes. A cet endroit, le Cinabr a déposé une couche d'argile multicolore, recouvrant partiellement les couches de gypse déposées il y a bien longtemps par la Mer de Kiponie. Ce lieu tout en couleur tient son nom, d'après les anciens, d'ancien Dieux nordiques, qui étaient l'origine du vent soufflant très fort dans cette vallée encaissée.


AÂRGONI (Les Aârgonais)

"La cité des tailleurs"

La cité d'Aârgoni, neuvième citée fondée en Ventôse an 59 AUC avec Piethra, est la cité la plus occidentale de la Kiponie connue. Construite sur les rives de l'Edenit (du minéral Edenite), coincée entre le Cinabr et le Kret Kermesite et les grands déserts inconnus de l'Ouest... Elle n'est pourtant nullement isolée car elle est souvent un "point de passage" pour les voyageurs! Aârgoni vient de Aragonite, un minéral. C'est un polymorphe de la calcite, c'est-à-dire qu'elles ont la même formule chimique, mais leurs cristaux n'ont pas la même forme.


Les Ressources

Source : Licorne de Kiponie.


PRÉSENTATION

Unique productrice de charbon

La province du Cinabr à l'image des autres provinces possède une ressource spécifique, le bambou dans la province maritime, l'eau dans la vallée froide et le charbon dans la Vallée du Cinabr. C'est Caledonyth, la petite dernière qui a obtenu cette spécificité !

D'une manière générale, la province du Cinabr produit toutes les ressources classiques (fer, cailloux, marbre, gypse, argile, tronc), ainsi qu'une des trois ressources spécifiques (charbon, fagot, eau). C'est-à-dire, 7 ressources sur 9. Elle de ce point de vue auto-suffisante sur la partie classique.

Cette situation est remarquable aussi pour la chasse, on peut effectivement chasser tous les animaux dans la province. Nul besoin d'en importer via d'autres provinces. La pêche étant disponible dans quatre cités de la province, le poisson ne manque pas non plus.

La province ne dépend des autres que pour les fagots de bambou que l'on trouve à Islandsis et les tonneaux d'eau que l'on trouve à Karst.


MINES, CARRIÈRES ET FORÊTS
RESSOURCESCITESÉQUIPEMENTS
Cristaux de gypseGypsis/Eolis1 pioche + 1 cagette
Tronc d'arbreGypsis1 hache
Bloc de marbreKoryndon/Aârgoni1 pioche + 1 cagette
Pépite de ferKoryndon1 pioche + 1 cagette
Pépite de ferKoryndon1 pioche + 1 cagette
Blocs de charbonCaledonyth1 pioche + 16 sacs vides
Bloc d'argileEolis1 pioche + 1 cagette
Bloc de caillouxAârgoni1 pioche + 1 cagette



CHASSE
ANIMAUXCITESÉQUIPEMENTS
AgneauxKoryndon1 corde
ChevreauxEolis1 corde
LicorneAârgoni1 corde
JumentsGypsis/Caledonyth1 corde
MarcassinsCaledonyth1 corde
VeauGypsis/Caledonyth1 corde

8. La Province en chiffres (Helia an 263)

Dernière édition : Brumea an 474 AUC
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Population
ProvincePopulationRang
Vallée du Cinabr1341
Vallée Froide1312
Maritime1133



Citoyens
ProvinceCitoyensRang
Vallée du Cinabr851
Vallée Froide851
Maritime692



Kipons échangés (Ventes et achats sur les marchés)
ProvinceÉchanges (kk$)Rang
Vallée du Cinabr292,83
Vallée Froide349,11
Maritime321,72



Emplois pourvus (Emplois pourvus à l'ATPE + auto-emploi)
ProvinceEmplois pourvusRang
Vallée du Cinabr3371
Vallée Froide2872
Maritime2023



Taux d'offres pourvues (Offres effectivement pourvues sur 100 proposées à l'ATPE en moyenne)
ProvinceTaux d'offres pourvuesRang
Vallée du Cinabr79,281
Vallée Froide55,6%3
Maritime69,15%2



Salaires moyens (Moyenne des salaires versés aux employés à l'ATPE)
ProvinceSalaires moyensRang
Vallée du Cinabr141k$3
Vallée Froide147,75k$1
Maritime144,5k$2



Hou, Ziou. (Helia an 263). La Province en Chiffres. Assemblée de la Vallée du Cinabr.

9. Vote sur la Charte de l'AVaC (Gaïllâa à Diona 475)

Dernière édition : Brumea an 475 AUC
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Souhaitez-vous que le groupe n°271 (AVaC) adopte la Charte ci-dessous ?


« Préambule - Le groupe n°271 est placé sous l'autorité partagée des chefs des cités de la Vallée du Cinabr reconnaissant légalement les présentes dispositions régissant son fonctionnement.

Acte 1 - Les chefs de cité désignent ou démettent le président ou la présidente du groupe à la majorité absolue des votants et des votantes lors d'un conseil extraordinaire. Les chefs de cité peuvent de la même façon prendre toutes les dispositions et instructions jugées nécessaires concernant la gestion du groupe. Les chefs de cité délèguent ainsi leur autorité à la présidence, et ce tout en exerçant un contrôle continu sur la gestion du groupe. Ce contrôle consiste en l'opportunité pour les chefs de cités de pouvoir adresser à tout moment à la présidence des instructions particulières, lesquelles ne peuvent être refusées.

Acte 2 - Un conseil extraordinaire peut être réuni à la demande d'un ou d'une de ses membres. Ce conseil se compose du président ou de la présidente du groupe (qui ne dispose d'un droit de vote qu'à condition d'être chef de cité) et des chefs de cités. Le demandeur ou la demandeuse fixe l'ordre du jour, préside les débats et propose des dispositions ou instructions à voter si nécessaire. Toutes les dispositions votées ayant un caractère statutaire sont consignées dans la Licorne et constituent le règlement à respecter et à faire respecter par la présidence du groupe à l'aide de tous les outils octroyés par l'Instance Suprême pour la gestion administrative des groupes et forums.

Acte 3 - En cas de démission, le président ou la présidente du groupe remet la présidence à l'un ou l'une des chefs de cité, qui ouvre immédiatement un conseil extraordinaire pour désigner un président ou une présidente de groupe. Le ou la chef de cité exerce la présidence jusqu'à accord des chefs de cités sur le nom d'un président ou d'une présidente pour le groupe. »

Votant(e)s

Koala
filip
memen
Larsen
Milon
Hugues0Capet
alex100640
LeCavalierRouge
Meeren
pokino
Sax
produpes
Zeldris


Résultat du vote

Incluant les citoyen.n.es hors-Cinabr
10 POUR
2 CONTRE
1 BLANC

Excluant les citoyen.n.es hors-Cinabr
7 POUR
2 CONTRE
0 BLANC

Adoption de la Charte en Brumea 475.

10. Instructions à suivre quant aux caisses de l'AVaC (Messia an 475)

Dernière édition : Brumea an 475 AUC
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En date de Messia 475, un montant de 2099.92 kipons se trouve dans les caisses de l'AVaC. Voici les instructions à suivre le concernant :

« Après concertation au Bureau des Juges, et en absence d'archives assez vieilles pour retrouver la trace de ce don, il a été décidé que l'AvAc pouvait soit conserver en ses murs les fonds actuels, sans toutefois pouvoir y toucher, soit les verser à la fondation. »

TRICOTIN, Bibi [Bibitricotin]. (Diona, 475). Fondation d'Etat.