Brumea an 548 AUC (convertir une date)
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Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.
Dernière édition : Gaïllâa an 248 AUC
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Paragraphe N°1 : Interdiction de la spéculation
La cité de Lazul, sous l’inspiration Instantélicienne, décrète, en vertu de l’art. 8 du Principe Instantélicien que:
Toute forme de Spéculation commerciale est rigoureusement interdite dans la cité.
Par Spéculation commerciale, nous entendons tout achat de marchandise(s) dans la cité de Lazul dans le but de revendre cette même marchandise aussitôt dans la même cité, à un prix supérieur.
Tout contrevenant se verra infliger une amende allant de 50 K$ à 10’000 K$ selon l’ampleur de son crime, son âge ainsi que la couleur de la tunique de l’édile. Il se verra en outre trainé dans la boue des marécages jusqu’à la place publique pour avouer son forfait à la communauté.
La cité ou tout citoyen peut ainsi porter plainte en cas de spéculation auprès de la Justice en portant les preuves du forfait au Tribunal.
Paragraphe N°2 : Protection des produits vendus par le château édilique - Gaïllâa an 248
Art 1 : Sauf mention contraire du chef de la cité exposée clairement sur le panneau du marché citéen, les planches vendues pas le château édilique de LAZUL sont uniquement réservées aux loqueteux de moins d'un an Kiponais s'étant naufragés à LAZUL. Le nombre de planches pouvant être achetées est limité à 20 par loqueteux réunissant les conditions exigées.
Art 2 : Sauf mention contraire du chef de la cité exposée clairement sur le panneau du marché citéen, les tuniques vendues par le château édilique de LAZUL sont réservées aux loqueteux et aux paysans âgés d'un an Kiponais ou moins. De surcroit, ils ne peuvent en acheter plus d'une par période de trois mois kiponais.
Art 3 : Tout contrevenant s’expose à une amende pouvant aller de 10 à 100 fois la valeur des achats effectués de façon contraire aux articles 1 et 2 de la présente loi locale.
Dernière édition : Prairial an 283 AUC
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Paragraphe N°1 : Statuts de l'Assemblée de la Vallée Froide (AVF)
Art.1 - La cité de Lazul, conformément à l'article 7 du Principe Instantélicien, reconnait la réglementation du groupe "Assemblée de la Vallée Froide (AVF)" référencé sous le numéro 9244, tel qu'il est stipulé en Florea de l'an 231.
Dernière édition :
Nevea an 244 AUC
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Paragraphe N°1 : Durée du mandat du juge de LAZUL
Sous l’inspiration de l’art. 3 du Principe Instantélicien,
le peule de Lazul décrète que :
Art 1 : Les élections jugeotales se dérouleront les années impaires du calendrier kiponais.
Art 2 : La durée du mandat est fixée à 8 kipo-ans.
Art 3 : Déroulement des élections du juge de Lazul
Le calendrier est le suivant pour les prochaines élections de l'année 251 et pour toutes les élections qui suivront:
- Eolia: ouverture de la réception des candidatures,
- Prairial: fin des candidature, examen des candidatures pour validation par la Justice Territoriale
- Helia: ouverture du bureau de vote
- Brumea: publication des résultats