Documentation version 3

Cité de Lazul

1. LOIS LOCALES SUR LE MARCHE DE LAZUL
2. LOIS LOCALES SUR LES INSTITUTIONS OFFICIELLES
3. LOIS LOCALES SUR LES ELECTIONS JUGEOTALES A LAZUL

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. LOIS LOCALES SUR LE MARCHE DE LAZUL

Dernière édition : Ga�ll�a an 248 AUC
Versions précédentes - Modifier la partie

Paragraphe N°1 : Interdiction de la spéculation

La cité de Lazul, sous l’inspiration Instantélicienne, décrète, en vertu de l’art. 8 du Principe Instantélicien que:

Toute forme de Spéculation commerciale est rigoureusement interdite dans la cité.

Par Spéculation commerciale, nous entendons tout achat de marchandise(s) dans la cité de Lazul dans le but de revendre cette même marchandise aussitôt dans la même cité, à un prix supérieur.

Tout contrevenant se verra infliger une amende allant de 50 K$ à 10’000 K$ selon l’ampleur de son crime, son âge ainsi que la couleur de la tunique de l’édile. Il se verra en outre trainé dans la boue des marécages jusqu’à la place publique pour avouer son forfait à la communauté.

La cité ou tout citoyen peut ainsi porter plainte en cas de spéculation auprès de la Justice en portant les preuves du forfait au Tribunal.

Paragraphe N°2 : Protection des produits vendus par le château édilique - Gaïllâa an 248

Art 1 : Sauf mention contraire du chef de la cité exposée clairement sur le panneau du marché citéen, les planches vendues pas le château édilique de LAZUL sont uniquement réservées aux loqueteux de moins d'un an Kiponais s'étant naufragés à LAZUL. Le nombre de planches pouvant être achetées est limité à 20 par loqueteux réunissant les conditions exigées.

Art 2 : Sauf mention contraire du chef de la cité exposée clairement sur le panneau du marché citéen, les tuniques vendues par le château édilique de LAZUL sont réservées aux loqueteux et aux paysans âgés d'un an Kiponais ou moins. De surcroit, ils ne peuvent en acheter plus d'une par période de trois mois kiponais.

Art 3 : Tout contrevenant s’expose à une amende pouvant aller de 10 à 100 fois la valeur des achats effectués de façon contraire aux articles 1 et 2 de la présente loi locale.

2. LOIS LOCALES SUR LES INSTITUTIONS OFFICIELLES

Dernière édition : Prairial an 283 AUC
Versions précédentes - Modifier la partie

Paragraphe N°1 : Statuts de l'Assemblée de la Vallée Froide (AVF)

Art.1 - La cité de Lazul, conformément à l'article 7 du Principe Instantélicien, reconnait la réglementation du groupe "Assemblée de la Vallée Froide (AVF)" référencé sous le numéro 9244, tel qu'il est stipulé en Florea de l'an 231.

Les statuts gelés de l'AVF

Flocon 1 : Rôle du Cap'taine Igloo

Le Cap'taine Igloo préside l'Assemblée de la Vallée Froide, en assure la gestion administrative et la modération des propos tenus en son sein.

Flocon 2 : La Nomination

Le Cap'taine Igloo est nommé jusqu'à ce qu'il soit renversé ou qu'il démissionne. Les édiles et leurs adjoints ne peuvent prétendre au poste, sauf cas particulier (voir flocon 5).

Flocon 3 : La démission

Le Cap'taine Igloo ne peut remettre sa démission qu’après avoir organisé sa succession. Si la démission est urgente ou qu'il ne parvient pas à trouver un successeur dans un délai raisonnable, il peut remettre la présidence au conciliabule intérimaire.
Le succession est ouverte par pigeon général aux membres de l'Assemblée de la Vallée Froide, les candidatures sont ouvertes au minium trois mois kiponais.

Une fois les candidatures closes :
-en cas de candidat unique, sa nomination est automatique.
-en cas de candidats multiples, les membres sont appelés à s'exprimer sur un seul tour de scrutin d'une durée de trois mois kiponais.

Flocon 4 : Le renversement

Un citoyen de l'une des cités de la vallée froide, soutenu par l'édile d'une de ces cités, peut prendre la place du Cap'taine Igloo en le défiant lors d'un scrutin d'un seul tour d'une durée de trois mois. Les membres sont appelés à s'exprimer sur la question suivante : "Souhaitez-vous le remplacement du Cap'taine Igloo?".

En cas de victoire du OUI, le Cap'taine Igloo est prié de rendre son poste au prétendant victorieux. À l'inverse, si le NON l'emporte, le perdant est prié de se faire tout petit aussi longtemps qu'on lui demandera.

Flocon 5 : Le conciliabule intérimaire

En cas d'absence de successeur et jusqu'à ce qu'il s'en présente un, les édiles des cités de Lazul, Karst, Piethra et Lapiaz assurent la présidence tour à tour par session de deux ans et dans cet ordre.

Flocon 6 : Le huis clos

Après le vote de l'assemblée de la vallée froide d'une proposition, le Cap'taine Igloo peut convoquer le huis clos au sein du palais de justice de Lazul ou ailleurs si le juge s'y oppose. Au sein d'une salle close, les édiles des cités de Lazul, Karst, Piethra et Lapiaz sous la présidence du Capitaine Igloo (représentant le vote de l'AVF) devront se mettre d'accord à l'unanimité pour en sortir, y compris l'abandon de la proposition.

Art.2 - Le juge constatant le non respect d'une règle par un Kiponais, se fera une joie de la prendre et de lui taper dessus avec une force proportionnelle à la gravité de sa faute et jusqu'à sa repentance. La justice lui prodiguera volontiers les premiers soins qui seront toutefois à sa charge.

3. LOIS LOCALES SUR LES ELECTIONS JUGEOTALES A LAZUL

Dernière édition : Nevea an 244 AUC
Versions précédentes - Modifier la partie

Paragraphe N°1 : Durée du mandat du juge de LAZUL

Sous l’inspiration de l’art. 3 du Principe Instantélicien,
le peule de Lazul décrète que :

Art 1 : Les élections jugeotales se dérouleront les années impaires du calendrier kiponais.

Art 2 : La durée du mandat est fixée à 8 kipo-ans.

Art 3 : Déroulement des élections du juge de Lazul
Le calendrier est le suivant pour les prochaines élections de l'année 251 et pour toutes les élections qui suivront:

- Eolia: ouverture de la réception des candidatures,

- Prairial: fin des candidature, examen des candidatures pour validation par la Justice Territoriale

- Helia: ouverture du bureau de vote

- Brumea: publication des résultats