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Documentation version 3
XVI. Le gouvernement - La Grand'Agora - La législation
Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.
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1. Hiérarchie Générale Kiponaise
Dernière édition : Messia an 197 AUC
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La Kiponie dispose d'une hiérarchie politique bien précise, à l'heure actuelle, le territoire est mené par une main invisible, l'Instance Suprême. Il s'agit d'un esprit, qui est tout simplement la désincarnation du Président, maître de la Kiponie à ses premières heures.
L'Instance Suprême
° L'Instance Suprême est le Chef absolu du Territoire de Kiponie.
° L'Instance Suprême est la désincarnation de notre ancien Président (mais il arrive parfois que l'IS se réincarne temporairement... au moins en partie et rarement en sanglier domestique)
° C'est dans son esprit que demeurent tous les pouvoirs. Seuls les Conseillers peuvent être parfois les instruments malchanceux des décisions prises par l'IS.
° Le pouvoir divin de notre Instance Suprême est la possibilité de révoquer tous les Conseillers, Ediles élus ou non, adjoints, conseillers, autocrate, rédacteurs, juges, taverniers ou autres personnes possédant une quelconque charge. Ou pas.
° L'IS peut condamner à mort, à la prison, au bannissement du territoire ou à l'amende, tout citoyen suspecté de fraude quelconque ou d’action jugée « pas bien » ou de détournement du système Kiponien et des présents principes (pis des autres aussi) , ainsi que saisir ses biens ou autre.
° L'IS possède le droit de véto, de regard, de modification et de censure sur tout ce qui se dit ou se fait en Kiponie.
Directement sous ses ordres le grand juge et les juges instantéliciens, le Trésorier territorial, le Grand Agorien, puis les Gardiens de la place publique et enfin les Taverniers. D'une manière globale tous les naufragés sont sous l'influence de l'Instance Suprême, mais seuls les fonctions citées sont issues d'une nomination directe ou indirecte de l'Instance Suprême.
| Institution | Fonction | Nom |
| Chef du Territoire | Instance Suprême | Instance Suprême [Ex-Président] |
| Assistants du Chef | Esprits Instantéliciens | AdminLys, Adminsam, AdminMech |
| Gouvernement Mystocratique | Gouverneur(e) de Kiponie | Anandita |
| Trésorier territorial | Président de la Fondation d'Etat | Oxido |
| Jugissime en chef | Grand Juge | ---- |
| Château de Justice Territorial | Juges | Zenobie, Soupeaulait, Spontex |
| Présidence de la Grande Agora | Grand Agorien | Brady Pilou |
| Responsable de la Taverne | Maître Queux | Antonio |
| Gestion de la taverne kiponaise | Taverniers | Chrisou, ChuckB, Elie, Kain, Kitty, LocoDice |
| Cheftaine de la Place Publique | Gardienne en chef | Bibitricotin |
| Place Publique | Gardiens de la place publique | Alibabo, Faresc, Laufa, salmissra2a, Bender |
Il existe aussi des fonctionnaires élus. Ils tiennent leurs pouvoirs de l'Instance Suprême mais ne sont pas nommé par lui-même, cependant il peut les destituer à tout moment, si décidément, l'Instance Suprême juge que "c'te tête là ne me revient pô!". Les édiles, les Juges Citéens et les Agoriens Territoriaux sont élus, quant aux Agoriens de cité ils sont cooptés.
| Institution | Fonction | Nom |
| Chef de la cité | Édile/Autocrate/Roi | Voir tableau |
| Co-Chef de la cité | Adjoint de l'édile/Conseiller de l'autocrate | Voir tableau |
| Château de Justice Citéen | Juge de cité | Voir tableau |
| Grande Agora | Députés | liste de la place publique |
| chambre agorienne | Agorien | Liste indisponible; les députés de la cité dans laquelle vous êtes se trouve ici |
2. Gouvernement Mystocratique
Dernière édition : Eolia an 180 AUC
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En l'An 176, Anandita est nommée Gouverneur de Kiponie et doit composer un gouvernement mystocratique pour réformer la Kiponie. Un an plus tard, Anandita a fait son choix et cinq intendants entrent au gouvernement : Kate, Memen, Fouyo, Kamieux et Lena. Une messagère est également nommée : Luzerne. Les Intendants pourront être assistés d'adjoints pour les aider à réformer le système kiponais.
| Institution | Fonction | Nom | Adjoint |
| Gouvernement Territorial | Gouverneur de Kiponie | Anandita | |
| Bureau des affaires économiques | Intendant | Kate | Taipeil |
| Secrétariat des arts et de la culture | Intendant | Fouyo | Leahmarte |
| Office des aides et assistances | Intendant | Lena | Faresc |
| Cabinet des affaires sociétales (RP) | Intendant | Petibonum | En cours |
| Bureau des discussions politiques | Intendant | Memen | En cours |
| Secrétariat à l'Architecture | Intendant | Nemoadd | ------ |
| Collège des croyances et des philosophies | Intendant | ------ | ------ |
| Département de la communication | Déléguée et Porte-parole | Lena |
3. La Grand'Agora
Dernière édition : Vertumna an 197 AUC
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En cours de rédaction.
Titre Ier : Des généralités
Article Ier : Rôles et objectifs :
La Grand'Agora est chargée du dépoussiérage, scribouillage et de la création de lois et de chartes.
Sa feuille de route, ou objectifs, seront définis par l'Intendant aux Affaires Politiques, qui est son Intendant de "tutelle".
Article II : Organisation/Composition :
La Grand'Agora est composée du Grand Agorien, de Députés Agoriens, d'un Consultant Instantélicien, d'éventuels Consultants sapientiaux et d'un Superviseur Gouvernemental
Alinéa II.1 : Du Grand Agorien
Le Grand Agorien est le dirigeant de la Grand'Agora. Il est nommé par le Gouvernement Mystocratique. Son mandat est de 8 kipo-ans.
Celui-ci possède le droit de vote.
Le Grand Agorien se voit confier le pouvoir de refuser l’accès à la Grand'Agora à tout membre de l'Agora qui entraverait un fonctionnement normal de cette Institution.
Alinéa II.2 : Des Députés Agoriens
La Grand'Agora pourra comporter jusqu'à 10 Députés Agoriens, qui seront tous élus et qui possèdent le droit de vote. Des adaptations pourront être faites.
La répartition des sièges, les modalités d'élection et de remplacement des Députés Agorien expulsés sont décidées par l'Intendance Politique.
Leur mandat dure 8 kipo-ans
Alinéa II.3 : Du Consultant Instantélicien
Le Consultant Instantélicien sera choisi par le Grand Juge, parmi les Juges Territoriaux, pour siéger à la Grand'Agora.
Il possède le droit de vote et son mandat dure 8 kipo-ans
Alinéa II.4 : Des Consultants Sapientiaux
Les Consultants Sapientiaux sont des spécialistes, extérieurs à la Grand'Agora, invités par le Grand Agorien.
Leur nombre est décidé par le Grand Agorien.
Leur avis est consultatif, et ne peuvent voter que si le Grand Agorien le décide (autorisation de vote nominative).
Leur durée de présence est décidée par le Grand Agorien
Alinéa II.5 : Du Superviseur Gouvernemental
Le Superviseur Gouvernemental est un représentant de l'Intendance aux Affaires Politiques, chargé de superviser le fonctionnement de la Grand'Agora, pour en déceler les éventuelles failles et les corriger, pour un meilleur fonctionnement.
Il est nommé par l'Intendant aux Affaires Politiques pour une durée indéterminée. Il peut intervenir dans les débats mais il n'a absolument aucun droit de vote
Article III : Autres
Les kiponais auront la possibilité de demander directement la révision/suppression/création d'une nouvelle loi soit en déposant une loi toute écrite, soit en demandant l'ouverture d'un débat, au Gouverneur, Intendant aux Affaires Politiques, ou au Grand Agorien
Titre II : Du fonctionnement
Article Ier : De la transparence
Les discussions seront visibles de tous.
Une antichambre sera mise en place pour que les kiponais puissent réagir aux discussions.
Article II : Du fonctionnement général
La révision générale des lois sera faite par blocs.
L'Intendance aux Affaires Politiques définit la feuille de route de la Grand'Agora. De ce fait, elle devra communiquer au Grand Agorien une feuille de route ou un planning de traitement des blocs.
Procédure : une fois le "bloc" pris en main par l'Agora :
« le "bloc" est livré tel qu'existant aux Députés
« les Députés proposent les aménagements qu'il convient
« discussion autour des aménagements
« accord sur le texte aménagé
« vote au sein de l'Agora pour valider le texte aménagé
« transmission au gouvernement
« étape de "questions réponses" (facultative)
« vote et validation (ou pas) du gouvernement
« accord final (ou pas) du chef du gouvernement, qui a un droit de veto.
« promulgation du texte par le Gouvernement ou retour à l'Agora (avec informations sur les détails qui ne passent pas)
La Grand'Agora peut se réserver le droit de découper les textes actuels pour créer de nouveaux codes, ou chartes. Elle ne pourra, par contre, toucher aux décrets gouvernementaux
| Fonction | Nom |
| Grand Agorien | Lundi AuSoleil de Frodea an 193 à Diona an 196 Brady Pilou de Gaïllâa an 197 à ce jour |
| Intendant de tutelle | Memen |
| Députés | Première législature : An 194 - An 202 Représentants des partis politiques chrisou (Parti Populaire Progressiste) Evengilbert (Parti Populaire Progressiste) Roaz (PARIE) Ilex (Alliance Royale) Représentants des Agoriens Red, agorienne de Gypsis Garion, agorien de Kipie Spontex, agorien de Lazul Représentants des édiles mikenovik, édile de Koryndon Homer, édile de Lazul ChuckB, édile de Pyrrit Représentante des juges citéens elie, juge de Lazul |
| Consultant Instantélicien | Soupeaulait |
4. Législation de Kiponie
Dernière édition : Helia an 78 AUC
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Accès : dans le menu du haut, Cité, puis Centre politique, puis Principe instantélicien et Code instantélicien (l'ensemble de la législation est disponible ici)
Tout Kiponais est censé connaître la loi du Territoire Instantélicien de Kiponie et a le devoir de la respecter. Tout écart entraînera une comparution devant les tribunaux et est passible d'une peine allant de la simple amende à la pendaison en public.
Le Territoire est un Territoire Instantélicien dirigé par une Instance Suprême qui conseille le Grand Consulat. Le pouvoir judiciaire, quant à lui, est aux mains des juges du Château de Justice (construit à Karst), dans lequel vous pouvez porter plainte.
Le territoire n'est pas en démocratie et la loi suit le bon sens commun !!
5. Législation Citéenne
Dernière édition : Eolia an 175 AUC
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Chaque cité du territoire de Kiponie peut faire adopter un décret, qui aura valeur de loi sur le territoire de la cité.
L'approbation d'un décret peut suivre deux procédures distincte, selon que la cité soit autocratique ou démocratique.
Article 8. Des lois et des décrets de Cités,
1. Du décret en soi.
1.1) Les Lois et Décrets de Cités sont proposés par l’Edile au moyen de référendums et ne concernent que le territoire citéen.
1.2) Les décrets de Cités ne doivent pas enfreindre les principes instantéliciens ou les Lois Territoriales ainsi que le bon sens commun.
1.3) Les édiles et les Autocrates doivent soumettre le texte aux juges afin d'être sûr qu'il n'enfreint pas les règles sus-dites.
1.4) Le texte doit présenter la loi de façon claire (et applicables) ainsi que les sanctions prévues en cas d'infraction.
2. De leur validation.
2.1) Les décrets de Cités sont soumis au véto de l'Instance Suprême ou des juges s’ils trouvent que, décidément, c’est nul !!.
2.2) Les décrets de Cités doivent être ratifiés à 57.89561 % des suffrages. Le référendum doit comporter trois possibilités de vote : Oui / Non / Vote blanc. Le texte à voter doit être affiché sur le panneau citéen de la page où a lieu le référendum - et ceci avant le début du référendum et pendant la durée du référendum - afin que tout colon en ait pris connaissance.
2.3) Lorsqu'un décret est accepté, l’Edile ou l'Autocrate doit en informer chaque habitant de sa cité par une missive, afin que nul ne puisse ignorer le décret. Il doit également en informer le Grand-Juge en lui adressant une copie (capture d'écran) des résultats ainsi que du décret (sur la même capture d'écran).
3. De leur application.
3.1) Le seul moyen de faire appliquer ce décret est la Plume et le Papier. Si vraiment le peuple abuse et que c’est très grave d’abuser là-dessus, il reste possible de faire appel aux juges et uniquement aux juges.
3.2) Le meilleur moyen de faire appliquer un décret est de le diffuser largement. Aussi doit-il être affiché :
- sur le panneau citéen le plus adéquat (marché s'il s'agit d'un décret contre la spéculation, ...)
- à l'assemblée citéenne (groupes IG)
- sur la place publique (pour qu'il soit accessible à tous les kiponais, en vue d'un éventuel voyage dans ladite cité).
3.3) Les Kiponais étant souvent indisciplinés, l'application peut rester aléatoire. Il ne faut pas s'en formaliser trop rapidement.
Décrets citéens actuellement en application :
6. Fonctions Honorifiques Disparues
Dernière édition : Florea an 195 AUC
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Dans des temps anciens, le territoire n'a pas toujours eu l'organisation présentée précédemment, mais d'autres modèles, voici un petit récapitulatif des fonctions honorifiques, elles ont existé, mais disparu, cependant, certains portent encore d'une façon honorifique dans la mémoire collective le titre de ces fonctions prestigieuses.
- Le Grand Consulat des Kiponies
° Il comprend le Premier Consul, le Consul agorien, le Consul à la vie et à l'intégration, le Consul Edilique...... les conseillers de l'IS.... ils entendent sa voie (mais on ne les brulera pas tout de suite pour autant).
° Le Premier Consul a pour mission d'organiser et de diriger la cohérence des cités et de matérialiser les inspirations divaguantes instantéliciennes.
° Il gère les finances, les kipons que l'IS a bien voulu laisser au peuple, et doit faire en sorte que les caisses soient toujours pleines, de façon à payer les actions et les organes de consulat... de payer les ediles, de les soudoyer etc... .
° Il est les seul à pouvoir entendre certaines paroles instantéliciennes (et non, on ne le brulera pas !!!).
° Il nomme et révoque les Consuls après que la voix de l'IS lui ait soufflé son accord à l'oreille.
°Chaque Consul a un mandat de 6 kipo-ans qui peut être rompu à tout moment par l'une ou l'autre des parties.
° Chaque Consul est un Conseiller, un bras, une jambe, une oreille, un pied ou une main du Premier Consul.
° Les Consuls ont la mission de veiller à la bonne organisation de la vie kiponaise dans le cadre de leur Consulat.
° Le Consul agorien (COAG) organise et dirige la Grand'Agora.
C'est lui qui choisit les Attachés Agoriens et qui gère les débats.
° Le Consul à la vie et à l'intégration (COVI) est chargé de l'intégration à la vie économique et sociale des nouveaux colons.
° Le Consul édilique (COED) est chargé de prendre en compte les réalités et les difficultés sociales et économiques de chaque cité, en liaison avec les édiles et les habitants.
C'est lui qui lève les taxes gouvernementales en fonction des besoins qui lui sont définis.
° Les différents consulats peuvent émettre des décrets consulaires avec l'accord du souffle instantélicien
° Ces décrets font force de loi et sont applicables immédiatement et ceci jusqu'à leur abrogation par le Grand Consulat ou l'Instance Suprême.
° Les juges sont habilités à les faire respecter en toute circonstance.
N.B. Le Grand Consulat a été dissout en Floréal de l'an 108.
- La Grand’Agora
° Elle est formée par les Attachés Agoriens qui sont dirigés par le Consul agorien et son Vice-Consul.
C’est une assemblée, émettrice d’idées et de suggestions à l’amélioration de la Kiponie. C’est un lieu de débats.
° Les Attachés Agoriens sont soumis aux "règles et fonctionnement de la Grand'Agora" affichés à l'intérieur de l'édifice.
- Les naufragés
° Aussi désignés sous le terme de Nouveaux arrivant, peuple, colons, individus, quidams, résidents, habitants, citoyens et autre.
° Sont considérés comme naufragés toutes les personnes résidant sur le sol du Territoire de Kiponie.
° Tout naufragé peut posséder des biens à titre privé, créer sa propre entreprise et investir comme il le souhaite.
° Tout naufragé peut avoir sa propre Croyance (cf. l’article 4). Ou pas.
° Tout Résident de Kiponie a le droit de vote s'il est inscrit sur les listes électorales et si sa cité est démocratique.
° Lors d'élections de représentants, toute personne inscrite sur les listes électorales et étant résident principal de la cité visée peut s'inscrire comme candidat en tant qu'Edile ou Attaché Agorien, s'il se situe dans cette même cité.
| Institution | Fonction | Nom |
| Présidence | Président | Le Président |
| Grand Consulat | Premier Consul | SHOOPY (Ange Gardien du Territoire) |
| Consulat Agorien | Consul | Bibitricotin |
| Consulat à la Vie et à l'Intégration | Consul | Didierv |
| Consulat Edilique | Consul | Lilinou |
| Agora Territoriale | Président | Waver |