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Documentation version 3

XVII. La Justice Kiponaise

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. La Justice Citéenne

Dernière édition : Eolia an 327 AUC
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En l'An Frodea 186, les tribunaux citéens sont officiellement lancés, les édiles peuvent construire ces bâtisses en échange de matériaux et d'employés citéens, pour un montant total estimé à 5000k$. L'entretient a un coût de 30k$/mois, une fois le bâtiment inauguré.

Lorsque le Tribunal est achevé, les membres de l'agora de la cité peuvent lancer des élections judiciaires, sur le même modèle que les élections édiliques, afin d'élire le juge de la cité. Il prendra ses fonctions dans le tribunal de la cité une fois élu.

Un candidat au poste de Juge Citéen, doit obligatoirement avoir 50 en charisme, 25 en intelligence, 20 en dépendance, 25 en logique, 50 en dextérité et 12 en prestance.

Château de Justice Citéen
CitéTribunalJuge
KipieInauguré----
PyrritInauguré----
IslandsisInauguré----
GypsisInauguré----
KoryndonInauguré----
Caledonyth--------
EolisInauguré----
AârgoniInauguré----
Piethra--------
LazulInauguréZonig
LapiazInauguré----
KarstInauguré----
GâalenInauguré----



Ce que dit le principe instantélicien...

Le Château de Justice Citéen
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.

Le Juge Citéen
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu selon le même mode de scrutin que l'édile.
° La durée du mandat, ainsi que les durées pour le dépôt des candidatures et des votes sont fixées par les citoyens à l'agora de la cité.
° Lorsqu'il a des soupçons de fraudes frauduleuses, le juge citéen peut déposer une plainte dans un autre tribunal selon l'ordre de priorité déterminé dans le paragraphe suivant.
° Si nécessaire, il peut s'accoutrer d'un béret, d'une veste à carreaux et d'une pipe et mener lui-même l'enquête afin de rassembler des preuves ou engager des enquêteurs bénévoles.
° Dans le cadre de l'enquête, il peut ouvrir une salle au Tribunal afin d'entendre tous les témoins qu'il aura besoin d'entendre, pis les autres aussi.
° Si son enquête est concluante, il doit porter plainte devant un autre juge citéen.

Les plaintes
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine prioritairement le tribunal compétent (ou le tribunal dont dépend la cité en cas de loi locale de regroupement), puis les tribunaux de la province et enfin de Kiponie.
° Un tribunal inactif, absence d'un juge ou de réponse sous 12 mois Kiponais à une plainte, ainsi qu'un tribunal dont le juge est en conflit d'intérêt, est un tribunal non compétent pour traiter une plainte.
° Le plaignant peut faire porter sa plainte par un avocat.

Les procès
° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister.
° Le juge mène le procès de manière équilibrée, impartiale et met en œuvre tous les moyens en sa possession (saisir des preuves, appeler des témoins) pour établir la vérité.
° Un Juge citéen doit finir toute affaire commencée, son mandat de juge n'expirant qu'après, à défaut, l'affaire est susceptible de recours.

Les sentences
° Au terme du procès, le Juge Citéen récapitule les chefs d'accusation, prononce son verdict pour chacun d'eux et énonce la peine encourue qui doit respecter le Principe Instantélicien et le bon sens.
° La justice est un idéal, dont seules les Instances Suprêmes possèdent la clef. De ce fait, les Instances Suprêmes elles-mêmes ou leurs émissaires du droit, de la morale et de la vertu, appelés Juges IS, choisis et inspirés directement par les Instances Suprêmes recueilleront les sentences exceptionnelles des juges citéens, c'est-à-dire les amendes ou pire, pour validation et application.

2. Les Recours - Le Consortium Instantélicien

Dernière édition : Helia an 274 AUC
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Les Kiponais concernés par une affaire peuvent transmettre un recours sur une affaire jugée auprès du Consortium Instantélicien s'ils pensent que le droit a été mal appliqué.

Le Consortium Instantélicien traite la demande sous 7 mois Kiponais et peut annuler la sentence d'un procès pour renvoyer l'affaire devant un nouveau juge en exposants ses motivations.

Le Consortium Instantélicien, dirigé par un Gardien des Lois, est composé de tous les habitants de Kiponie volontaires.

Ce que dit le principe instantélicien...

Les recours
° La voix, ou la main, du Gardien des lois est prépondérante en cas d'impasse.
° Le Consortium Instantélicien est compétent pour trancher sous 7 mois Kiponais, tous les litiges rencontrés, quant à la bon application du droit par le juge, au cours de l'instruction d'une affaire dans un tribunal citéen et les têtes qui dépassent pour faire fonctionner la machine à laver les conflits judiciaires.
° Les parties peuvent faire un recours auprès du Consortium Instantélicien, après que le juge ait prononcé son verdict dans l'affaire concernée.
° Le Consortium Instantélicien est habilité à casser au marteau ou à la scie un jugement non conforme à ses arbitrages ainsi qu'au droit Kiponais, sous réserve d'avoir préalablement affûté ses instruments en exposant un avis argumenté, et indiquer un renvoi de l'affaire. Toutefois s'il peut toucher le fond, il ne le jugera jamais et ne peut donc s'exprimer sur la culpabilité d'un accusé.
° En cas d'inactivité du Consortium Instantélicien, les recours peuvent être adressés à un autre juge citéen.

3. Formuler une plainte contre un personnage (RP)

Dernière édition : Messia an 279 AUC
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Pour porter plainte, rendez-vous au Tribunal Citéen de votre cité, puis sur "Enregistrement des plaintes". Vous vous retrouvez face à cette page :



Les motifs encadrés en rouge, eux, vont conduire votre plainte vers le château de justice de votre cité. Le juge citéen ne s'occupe que des plaintes IG ou RP, qui concernent les personnages et non les joueurs !!!

[Pour vous plaindre d'un joueur, l'explication se trouve ici. ]


ATTENTION ! Les motifs en rouge n'apparaissent que dans les cités ayant construit un tribunal citéen (voir la partie 1) ! De plus, il faut regarder si un juge existe dans la cité (voir tableau), si votre cité n'a pas un juge actif , d'abord jeter un œil à votre province, puis au territoire entier si votre province n'a pas de juge !

4. La Justice Territoriale [N'existe plus]

Dernière édition : Frodea an 252 AUC
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Après la destruction par un incendie du château de justice Karstois en Nevea An 155 AUC, haut-lieu de la justice kiponaise, l'Instance Suprême décide de modifier profondément le système judiciaire kiponais, en introduisant une justice citéenne (en plus de la justice territoriale), dont les juges sont élus.

Le château de Justice Territorial n'a plus de lieu connu, elle se déroule dans l'ombre de tous et pour cause, elle traite les affaires externes au territoire, comprenez les affaires HRP ou Ex-Lude (en-dehors du jeu de rôle) : Cela concerne par exemple les multicomptes ou les conflits/problèmes liés aux joueurs et non aux personnages.

Le château de Justice est dirigé par le Grand Juge, qui supervise les juges qui y siègent.

En Eolia An 240, les dispositions qui concernent la Justice Territoriale sont abolies. Elle cesse d'exister : Voir Justice IS.

Château de Justice Territorial
FonctionNom
Grand Juge----
Juge TerritorialSoupeaulait, Spontex, Zenobie



Le Château de Justice Territorial :
° Il est dirigé par le Grand Juge et/ou l'IS.
° Le Grand Juge est chargé de proposer à l'IS des juges/procureurs territoriaux et de les gérer (ils sont assez dissipés et passent pas mal de temps dans les tavernes......).
° Il est chargé d’appliquer, avec ces juges et procureurs, les lois sans remords, sans pitié et en toute objectivité et conscience. Une sentence, une foi prononcée n’est pas critiquable pas les naufragés.
° Les affaires peuvent avoir lieu à huis clos, en présence des deux parties et de leurs avocats ou procureur, et des juges, seuls.
° Un coffret de justice existe au Château de Justice avec toutes les condamnations des naufragés sur tout le territoire
° Par décision de l'IS, une "clémence exceptionnelle" peut être prononcée pour un naufragé qui voit alors son coffret de justice redevenir vierge comme la Licorne Sacrée. Mais va falloir se tenir à carreau pendant perpète pour l'obtenir car les rêves ne sont pas des réalités. Le coffret de justice d'un citoyen Kiponais est soumis au secret professionnel (hors mode saoulage dans la taverne).
° Il est interdit de jouer sur les mots lors des procès ou d'être de mauvaise foi.
° Lors de la plainte d'un plaignant, celui-ci se voit affublé d'un procureur territorial qui se charge de l'attaque (de l'accusation), même si cette attaque n'est pas sympa voir infondée (le procès jugera du fondement de la plainte).
° Un juge, juge du bien fondée de la plainte et désigne l'accusé (ou pas), pas encore coupable, et décide seul si l'affaire doit être jugée à huit clos ou pas (et il peut en décider autrement en cours de procès).
° L'accusé ne peut alors s'exprimer que pour préciser son avocat de la défense qui se chargera de le défendre.
° Personne ne peut l'ouvrir sans qu'on lui demande, en dehors du juge qui fait ce qu'il veut.
° Toute preuve graphique apportée par un procureur ne peut être réfutée, autrement que par l'IS s'il le décide.
° Les juges peuvent être procureur sur une affaire et juge sur une autre mais personne ne peut douter de leur intégrité et bonne fois sauf si l'IS le décide car leur travail invisible est précieux (ils sont aussi psy, vu le nombre élevé de schyzo en devenir).