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Version (ID) : 6716
Date : Diona an 239 AUC
Titre : La Législation citéenne

Contenu :

Chaque cité du territoire de Kiponie peut faire adopter un décret, qui aura valeur de loi sur le territoire de la cité.

L'approbation d'un décret peut suivre deux procédures distincte, selon que la cité soit autocratique ou démocratique.

Article 8, de la réglementation citéenne

* Les Décrets de Cité sont proposés par le Chef de Cité au moyen du référendum. La Royauté peut se dispenser de vote.
* L'Edile étant le chef de la cité, il est considéré comme étant assez grand (enfin la plupart du temps) pour écrire lui même son décret et le proclamer valide selon les résultats du référendum. Rien ne l'empêche de consulter le Juge de sa cité et/ou de demander une réunion du conseil des sages de l'Agora, pour l'aider dans son intense réflexion.
* Pour être valide, son référendum doit être ouvert au moins quatre kipo-mois et comporter trois options : oui, non, sans avis. Le "oui" doit battre à la majorité le "non" et le "sans avis" réunis, si ce n'est pas le cas, eh ben tant pis ! (de vache ou pas).

* La publicité du texte doit être assurée par tous les moyens. Au moins un kipo-mois avant, et pendant le vote, il doit être visible à côté de l'urne (sur les panneaux édiliques), être placardé dans les locaux de l'assemblée citéenne et sur la place publique, avoir été communiqué à tous les Résidents via pigeon express.
* Une fois adopté, le texte et les résultats doivent :
- être archivés à l'assemblée citéenne, sur la place publique de la cité et à la Licorne, dans les espaces spécialement prévus à cet effet.
- être de nouveau transmis aux Résidents.
- être communiqués aux autorités citéennes (Chefs des autres cités) et territoriales (Gouvernement, Collège des Juges Citéens).
* L'application doit être souple mais juste. Pour l'assurer, le recours à la Justice Citéenne est possible, si les pigeons d'avertissement édiliques ne suffisent pas et s'il y a de l'abus et que c'est vachement grave d'abuser là dessus.

* Le Décret s'applique seulement sur le territoire citéen, il doit être absolument clair et compréhensible par tous.
* Le collège des Juges Citéens se réserve le droit de passer à la moulinette un Décret remettant en cause, clairement, violemment, méchamment ou vachement gravement le Principe et les Lois qui l'encadrent. La cuisine des Juges Citéens peut être assaisonnée, relevée et pimentée par la Justice Mystocratique, si décidément elle trouve que les Juges Citéens n'ont pas de goût !

Liste des décrets citéens.