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Documentation version 3

XVII. La Justice Kiponaise

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. La Justice Citéenne

Dernière édition : Gaïllâa an 421 AUC
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En l'An Frodea 186, les tribunaux citéens sont officiellement lancés, les édiles peuvent construire ces bâtisses en échange de matériaux et d'employés citéens, pour un montant total estimé à 5000k$. L'entretient a un coût de 30k$/mois, une fois le bâtiment inauguré.

Lorsque le Tribunal est achevé, des élections judiciaires ont lieu sur le même modèle que les élections édiliques afin d'élire le juge de la cité. Il prendra ses fonctions dans le tribunal de la cité une fois élu.

Un candidat au poste de Juge Citéen, doit obligatoirement avoir 50 en charisme, 25 en intelligence, 20 en dépendance, 25 en logique, 50 en dextérité et 12 en prestance.

Pour consulter les juges citéens actuellement fonction, il faut se rendre à l'ITS.

Château de Justice Citéen
CitéTribunal
KipieInauguré
PyrritInauguré
IslandsisInauguré
GypsisInauguré
KoryndonInauguré
Caledonyth----
EolisInauguré
AârgoniInauguré
Piethra----
LazulInauguré
LapiazInauguré
KarstInauguré
GâalenInauguré



Ce que dit le principe instantélicien...

Le Château de Justice Citéen
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.

Le Juge Citéen
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu selon le même mode de scrutin que l'édile.
° La durée du mandat, ainsi que les durées pour le dépôt des candidatures et des votes sont fixées par les citoyens à l'agora de la cité.
° Lorsqu'il a des soupçons de fraudes frauduleuses, le juge citéen peut déposer une plainte dans un autre tribunal selon l'ordre de priorité déterminé dans le paragraphe suivant.
° Si nécessaire, il peut s'accoutrer d'un béret, d'une veste à carreaux et d'une pipe et mener lui-même l'enquête afin de rassembler des preuves ou engager des enquêteurs bénévoles.
° Dans le cadre de l'enquête, il peut ouvrir une salle au Tribunal afin d'entendre tous les témoins qu'il aura besoin d'entendre, pis les autres aussi.
° Si son enquête est concluante, il doit porter plainte devant un autre juge citéen.

Les plaintes
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine prioritairement le tribunal compétent (ou le tribunal dont dépend la cité en cas de loi locale de regroupement), puis les tribunaux de la province et enfin de Kiponie.
° Un tribunal inactif, absence d'un juge ou de réponse sous 12 mois Kiponais à une plainte, ainsi qu'un tribunal dont le juge est en conflit d'intérêt, est un tribunal non compétent pour traiter une plainte.
° Le plaignant peut faire porter sa plainte par un avocat.

Les procès
° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister.
° Le juge mène le procès de manière équilibrée, impartiale et met en œuvre tous les moyens en sa possession (saisir des preuves, appeler des témoins) pour établir la vérité.
° Un Juge citéen doit finir toute affaire commencée, son mandat de juge n'expirant qu'après, à défaut, l'affaire est susceptible de recours.

Les sentences
° Au terme du procès, le Juge Citéen récapitule les chefs d'accusation, prononce son verdict pour chacun d'eux et énonce la peine encourue qui doit respecter le Principe Instantélicien et le bon sens.
° La justice est un idéal, dont seules les Instances Suprêmes possèdent la clef. De ce fait, les Instances Suprêmes elles-mêmes ou leurs émissaires du droit, de la morale et de la vertu, appelés Juges IS, choisis et inspirés directement par les Instances Suprêmes recueilleront les sentences exceptionnelles des juges citéens, c'est-à-dire les amendes ou pire, pour validation et application.

2. Formuler une plainte contre un personnage (RP)

Dernière édition : Florea an 467 AUC
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Pour porter plainte, rendez-vous au Tribunal Citéen de votre cité, puis sur "Enregistrement des plaintes". Vous vous retrouvez face à une page récapitulant les motifs de plainte suivants :

-Problème économique
-Problème politique
-Infraction à la législation divers
-Problème de maçon
-Problème de transport maritime
-Problème de menace, insulte
-Problème de xénophobie, sexualité, religion, drogue, politique, etc.
-Autres problèmes IRL/HRP

Les motifs encadrés en rouge, eux, vont conduire votre plainte vers le château de justice de votre cité. Le juge citéen ne s'occupe que des plaintes IG ou RP, qui concernent les personnages fictifs que vous incarnés et non les joueurs !!!

[Pour vous plaindre d'un joueur, l'explication se trouve ici. ]


ATTENTION ! Les motifs en rouge n'apparaissent que dans les cités ayant construit un tribunal citéen (partie 1) ! De plus, il faut regarder si un juge existe dans la cité (tableau), si votre cité n'a pas un juge actif, il faut d'abord jeter un œil à votre province, puis à défaut au territoire entier !

2. Le Consortium Instantélicien

Dernière édition : Gaïllâa an 421 AUC
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Les Kiponais concernés par une affaire peuvent transmettre un recours sur une affaire jugée auprès du Consortium Instantélicien s'ils pensent que le droit a été mal appliqué.

Le Consortium Instantélicien traite la demande sous 7 mois Kiponais et peut annuler la sentence d'un procès pour renvoyer l'affaire devant un nouveau juge en exposants ses motivations.

Le Consortium Instantélicien, dirigé par un Gardien des Lois, est composé de tous les habitants de Kiponie volontaires.

Ce que dit le principe instantélicien...

Les recours
° La voix, ou la main, du Gardien des lois est prépondérante en cas d'impasse.
° Le Consortium Instantélicien est compétent pour trancher sous 7 mois Kiponais, tous les litiges rencontrés, quant à la bon application du droit par le juge, au cours de l'instruction d'une affaire dans un tribunal citéen et les têtes qui dépassent pour faire fonctionner la machine à laver les conflits judiciaires.
° Les parties peuvent faire un recours auprès du Consortium Instantélicien, après que le juge ait prononcé son verdict dans l'affaire concernée.
° Le Consortium Instantélicien est habilité à casser au marteau ou à la scie un jugement non conforme à ses arbitrages ainsi qu'au droit Kiponais, sous réserve d'avoir préalablement affûté ses instruments en exposant un avis argumenté, et indiquer un renvoi de l'affaire. Toutefois s'il peut toucher le fond, il ne le jugera jamais et ne peut donc s'exprimer sur la culpabilité d'un accusé.
° En cas d'inactivité du Consortium Instantélicien, les recours peuvent être adressés à un autre juge citéen.

2. Formuler un recours au Consortium Instantélicien contre un jugement (RP)

Dernière édition : Gaïllâa an 421 AUC
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Le Consortium Instantélicien est là pour régler tous les litiges liées aux procédures judiciaires. Quelques exemples : Difficulté à savoir où poser la plainte, juge partie prenante, conflits d'intérêts, non respect des procédures, verdict non conforme à la loi, juge illégitime, mauvaise juridiction, etc...

De manière générale, si vous pensez qu'il y a un problème au cours d'une procédure, vous pouvez formuler une saisie du Consortium Instantélicien, mais toujours après la sentence rendue par un juge (pas avant).

Pour SAISIR LE CONSORTIUM INSTANTELICIEN, vous devez ÉCRIRE UN PIGEON au Gardien des Lois (Actuellement Ziou) en lui exposant clairement le problème que vous souhaitez dénoncer. Le Consortium Instantélicien se prononce alors sous 7 MOIS KIPONAIS.

N.B. : En cas de non réponse du Consortium Instantélicien, vous êtes autorisé à saisir un autre juge citéen pour traiter votre demande à la place du Consortium Instantélicien.

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