Lettre à la Gouverneure

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grmarf
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Lettre à la Gouverneure

Message non lu par grmarf »

Madame,

Par la présente, je souhaite attirer votre attention sur quelques dysfonctionnements que je peux constater dans la bonne marche de la Justice dite "Citéenne".

Depuis la création de ces Tribunaux locaux par la Bonne Grace de l'IS, je n'ai de cesse de signaler que cette Justice présente une menace grave pour la liberté individuelle de tout colon. Après échanges avec le Grand Juge Garion, qui constate que "tout ne fonctionne pas forcement comme cela devrait", je me retourne vers vous, seule Autorité nommée par l'IS au sein de Kiponie et qui pourrait ramener a la raison ces Tribunaux.

Concrétement, en tant qu'Avocat, je représente mon Client au sein du Tribunal de Lazul, qui fonctionne de la même façon que les autres Tribunaux que j'ai pu visiter à différents titres jusqu'à présent. La situation est simple : mon Client est accusé de différents actes passibles d'une sanction. La plainte ainsi que les débats ouverts depuis 60 kipo mois déjà ont permis à l'Accusation de l'accuser d'avoir enfreint un nombre très important d'articles de Loi.
En tant que Defenseur de l'Accusé, je suis dans l'incapacité de défendre correctement mon client pour une simple raison : mis à part la citation d'articles de Loi, aucun fait commis par mon Client n'est présenté.

Pour faire un paralléle, ce procés, comme d'autres, est un unique blablatage sans aucun élément concret présenté ... et c'est avec cette absence de preuve que le Juge semble devoir trancher. Mes appels réitérés à ce que des éléments soient présentés restent lettre morte. Pire, le Juge est impuissant face à cela. Il est vrai que rien n'oblige à présenter une preuve lors d'un procès.

Madame le Gouverneure, je vous demande, non pas d'intervenir directement dans un procés, mais d'appuyer fortement ma demande d'ajout d'une obligation de depôt de preuve lors du depôt de plainte, afin d'eviter que des Accusation baties sur rien d'autre qu'un jeu de l'esprit de certains ne puissent avancer à un stade ou la présence d'un Avocat est souhaitable.
Cela peut être fait simplement par l'adjonction d'une seule ligne dans les Principes Instantéliciens qui le stipulerait. Une phrase qui pourrait être la suivante :

Code : Tout sélectionner

° Des preuves sont demandées pour le dépôt de toute Plainte.
Avec un rappel général aux Juges Citéens de l'existence de l'Article 25 du Code Instantélicien :

Code : Tout sélectionner

Art. 25 - Est considéré comme outrage et puni comme tel, le fait par une personne de dénoncer aux autorités une infraction qu’elle sait ne pas savoir exister ou de produire une fausse preuve relative à une infraction imaginaire, ou de déclarer devant l’autorité judiciaire être l’auteur d’une infraction qu’elle n’a ni commise, ni concouru à commettre.
En tant qu'Avocat, j'attire votre attention sur le fait que le nombre très limité d'Avocat au sein du Territoire est criant, vous en avez vous même fait l'expérience lorsque j'ai du décliner votre demande récemment. A mobiliser des Avocats ainsi dans des Tribunaux sans que l'Accusation ne présente le moindre élément à charge contre les Clients de ces Avocats, les Avocats du Territoires ne sont pas en mesure d'assurer une Défense convenable à l'entiereté des Accusés. De même, certains Accusés ne jouissent même pas d'un Défenseur, contrairement à toute Justice. J'ai ainsi appris hier qu'un colon à été condamné a Kipie avant que je ne puisse me présenter pour le preprésenter. C'est ainsi que fonctionne la Justice actuellement au sein de Kiponie.

J'attend une franche et rapide réponse de votre part, et souhaite que l'IS vous prête encore longtemps Sa Sagesse Licornesque.


grmarf,
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Re: Lettre à la Gouverneure

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grmarf a écrit : J'ai ainsi appris hier qu'un colon à été condamné a Kipie avant que je ne puisse me présenter pour le preprésenter.
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Afin d'être un minimum cohérent, comme tu demandes des preuves, peux tu fournir la preuve du fait que tu avances ici? :rougefaché:
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Re: Lettre à la Gouverneure

Message non lu par grmarf »

Lundi a écrit :
grmarf a écrit : J'ai ainsi appris hier qu'un colon à été condamné a Kipie avant que je ne puisse me présenter pour le preprésenter.
grmarf,
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Afin d'être un minimum cohérent, comme tu demandes des preuves, peux tu fournir la preuve du fait que tu avances ici? :rougefaché:

Le pigeon que vous m'avez envoyé lorsque je vous ai interrogé au sujet dudit Accusé, en date dde l'anvant dernier Kipo-mois.
Ai je mal interprété le sens de l'expression "il est terminé" ?
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Re: Lettre à la Gouverneure

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Oui, il semblerait. :grr: De plus, l'accusé a eu tout le temps nécessaire pour se faire représenter, s'il le désirait. C'est quand même assez représentatif d'une certaine démarche que je qualifierais de démagogique, de venir ici, demander a tous les plaignants d'avancer les preuves des faits, tout en énonçant des faits qui ne sortent que de ton interprétation....J'avoue que ça me laisse songeuse... :nono:

edit Grmarf : lapsus modifié, et ça m'intéresse pas de perdre des heures dans un débat stérile. La réciprocité est un de mes principes, j'évite de demander aux autres, ce que je ne fais pas moi même...
Dernière modification par Lundi le mer. 28 sept. 2011 19:13, modifié 3 fois.
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Re: Lettre à la Gouverneure

Message non lu par grmarf »

Lundi a écrit :demander a tous les accusés d'avancer les preuves des faits,
Moi pas comprendre quoi vous dire. Comment un Accusé peut il deviner ce que le Plaignant a à lui reprocher ?

Je demande que ceux qui accusent, communément nommés "Plaignants" etayent leur plainte lors du dépôt de celle ci. Par exemple, pour une histoire d'impôt, il ne doit pas être compliqué de communiquer une "preuve graphique" indiquant que des impôts sont impayés d'après le Château Edilique. Autre exemple, pour une histoire de diffamation, une "preuve graphique" des propos reprochés (et non pas un copie des propos ...) ...

Dans le procés qui m'améne à déposer ce courrier à l'intention de la Gouverneure, le Plaignant indique une série d'articles longue comme le bras, que mon Client aurait enfreint ... sans avoir transmis la moindre preuve, et, après dejà 60 kipo mois d'ouverture du procès, n'a toujours pas transmis la moindre preuve malgré mes nombreuses demandes, prométant de les donner "plus tard" si j'ai tout compris ...

Je refuse cette justice qui fait venir en ses murs des colons en attendant que l'on ait quelque chose a leur reprocher ! Imaginez si, finalement, ce procès se termine par le blanchiment de mon client : comment peut il récupérer sa réputation auprès de ses interlocuteurs dans le domaine très particulier dans lequel il oeuvre ? Bien que non public, le contenu d'une salle d'audience le reste très rarement ...


J'envisage très sérieusement de déposer une plainte au nom de mon Client en vertu de l'Article 25 mentionné plus haut auprès d'un autre Tribunal, afin que soit condamné publiquement et conjointement tout ceux qui amménent et maintiennent mon Client au sein de ce Tribunal sans avoir quoi que ce soit à lui reprocher ...
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Re: Lettre à la Gouverneure

Message non lu par Lundi »

voir mon post précédent...
Pour les messages, l'IS nous a offert deux outils : les pigeons et les mp.
Pour le reste, si tu ne fais que parler sans écouter, moi pas comprendre non plus pourquoi toi poster sur place publique...
J'ai bien compris dans ton pigeon précédent que tu avais décidé de bloquer tous les juges citéens et de remplir de "blabla" tous les tribunaux, pour venir râler ici plus tard sur la lenteur de la justice. A moins que moi aussi, j'ai mal interprété le sens de ton pigeon ? :diable:
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Re: Lettre à la Gouverneure

Message non lu par grmarf »

Le dernier pigeon que nous avons échangé ?

Nous y parlions de ce colon que vous acceuillîtes dans votre Tribunal, pour une histoire d'impôts ... et vous n'anonciez que cette histoire est terminée. En quoi cela concerne t il les autres Tribunaux Citéens ?

Et puis, êtes vous sûre d'avoir compris le contenu de la "Lettre à la Gouverneure" publiée plus haut ? Avez vous réellement lu l'intégralité de celle ci, ou ne voyez vous en moi qu'un colon qui vous empéche d'agir à votre guise, vous, ex-Juge Territoriale et désormais Juge de la Cité de Kipie ? Avez vous peur que cette demande de transmission de preuves afin que toute plainte puisse être examinée ne vous empêche de faire "votre justice" sans que l'Accusation ne présente la moindre preuve ?
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Re: Lettre à la Gouverneure

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grmarf a écrit : Et puis, êtes vous sûre d'avoir compris le contenu de la "Lettre à la Gouverneure" publiée plus haut ? Avez vous réellement lu l'intégralité de celle ci, ou ne voyez vous en moi qu'un colon qui vous empéche d'agir à votre guise, vous, ex-Juge Territoriale et désormais Juge de la Cité de Kipie ? Avez vous peur que cette demande de transmission de preuves afin que toute plainte puisse être examinée ne vous empêche de faire "votre justice" sans que l'Accusation ne présente la moindre preuve ?
:mdr1: :mdr1:
merci, je n'avais pas encore beaucoup ri aujourd'hui! :]


Ce qui me dérange dans ta lettre, et ce pourquoi je me permets de répondre ICI
sur la place publique, c'est parce que tu demandes aux autres (qui que ce soit) de montrer des preuves, alors que toi même ici dans cette même lettre, tu énonces un fait (et peut être plusieurs) sans la moindre preuve.

C'est cette incohérence qui me gène et que je ne trouve pas correcte vis à vis des autres kiponais.
Libre aux autres de répondre.

De plus, je te rappelle que si tu commences un débat ici, faut pas venir se plaindre que des personnes répondent! c'est un peu le principe de la place publique :malin1:
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Re: Lettre à la Gouverneure

Message non lu par elie »

Ne vous offusquez pas des propos de Grmarf, chère confrère.
Lorsqu'il s'agite et grogne, c'est qu'il a une épine dans le pied... et qu'il cherche à s'en débarrasser, par tous les moyens :]
Le mieux, en la matière, est de l'écouter discrètement en souriant, hocher la tête à l'occasion et continuer tranquillement ses petites affaires :ange:
Veuve Molle...
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Re: Lettre à la Gouverneure

Message non lu par grmarf »

Je constate, sans réelle surprise, que seuls des Juges Citéens s'expriment ... cela n'est pas surprenant.
elie a écrit :Le mieux, en la matière, est de l'écouter discrètement en souriant, hocher la tête à l'occasion et continuer tranquillement ses petites affaires :ange:
C'est bien là le centre du problème. Vous estimez que vous devez faire vos "petites affaires". Pour vous, donc, le fait que la Défense puisse exister est donc un obstacle à votre travail ?
Gouverneure, vous pouvez le constater vous même : les Juges Citéens revendiquent le droit de faire leurs "petites affaires" comme ils l'entendent, au mépris des Lois et de la Justice de Kiponie.

J'ose rappeler ici que les Lois ne sont pas du fait de l'IS, mais qu'Elle les a inspiré il y a fort longtemps à Kipie, et qu'Elle les a ensuite validé. Le fait de nier l'existence du droit de la Défense n'est il point nier d'une certaine façon l'existence même de la Justice ?

Lorsque l'IS a validé ces Lois, la Justice procédait de la maniére suivante :
- Depot d'une Plainte contenant le motif, les faits, et les articles de Lois enfreints
- Examen par un Juge de la Plainte// (souvent recopie de la Plainte, les captures d'écran dépassant de la mise en page)// avec demande de précisions si quelque chose manquait
- Refus ou acceptation de la Plainte, ce qui entraine l'ouverture du procés et la convocation de l'Accusé et de son Avocat
- Procés
- Jugement

Désormais, la Justice Citéenne fonctionne de la manière suivante :
- Depot d'une Plainte contenant uniquement le motif de la Plainte, parfois des articles de Lois enfreints
- Convocation des Parties par le Juge
- Grand foutoir
- ... (aucune idée de ce qui se passe à la fin, tant le foutoir est grand ...)

C'est bien pour rétablir la Justice dans ce qu'elle a de plus noble que j'en ai appellé a vous. Je sais que vous lisez cet échange ainsi que les boutades des 2 Juges Citéens. De grâce, rendez à la Justice la place qu'a voulu pour elle l'IS et demandez que les Plaintes soient réelles, vous soulageriez ainsi la charge de travail qui pése sur les épaules des trop rares Avocats du Territoire.

J'ose signaler aux Juges Citéens que votre élection vous rend responsable de votre poste aux yeux des colons qui vous ont élu, mais également aux yeux de l'IS. Lorsque l'on observe le devenir des Juges Citéens, on peut constater que certains ont quitté leur charge afin de briguer le poste d'Edile de la Cité (kamieux par exemple). D'autres ont fait le chemin inverse (Eolis, je me rappelle plus du nom de l'Adjointe/Juge de penelope)... Il n'existe aucune séparation pour ces Juges entre les pouvoirs du Chateau Edilique et ceux du Château de Justice, s'ils ne gagnent pas l'un, ils gagneront peut etre l'autre... Ces Tribunaux ressemblent de plus en plus à un mauvais mélange des genre entre populisme et électoralisme. Le pire, c'est que sous couvert d'application des Lois, ces Juges peuvent convoquer n'importe qui dans leur murs sans qu'un réel et sérieux motif ne le justifie, transformant la Justice en moyen de bloquer quelqu'un en leurs murs, au mépris de l'Article 12 ("entraver la circulation ou la liberté de mouvement").
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Re: Lettre à la Gouverneure

Message non lu par Lundi »

grmarf a écrit :Je constate, sans réelle surprise, que seuls des Juges Citéens s'expriment ... cela n'est pas surprenant.
Désormais, la Justice Citéenne fonctionne de la manière suivante :
- Depot d'une Plainte contenant uniquement le motif de la Plainte, parfois des articles de Lois enfreints
- Convocation des Parties par le Juge
- Grand foutoir
- ... (aucune idée de ce qui se passe à la fin, tant le foutoir est grand ...)
:nonon: Et encore toute une énumération de faits sans preuve...vous vous prônez une chose et faites son contraire encore... c'est dommage pour un avocat :triste1: ...
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Re: Lettre à la Gouverneure

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Vous m'ennuyez juge Lundi .... vous m'ennuyez ...
Ne mettez jamais en doute mes capacités d'Archiviste.
J'ai donc relancé une petite recherche, pour vous convenir. J'ai fait cela. Voici, non pas un procés, mais le début d'un procés, rien que pour vos yeux.

J'ai donc selectionné un Procés dans lequel j'était l'Accusation, contre l'Accusé Bubulle, avec, pour Juge Hhugo ...

http://grmarf.free.fr/kiponie/Procesbubulle.html


La suite de ce procés ne présente aucun intérêt, les JTDK n'existent plus, l'Accusé non plus, et les 2 Juges qui apparaissent sont en profonde méditation loin de l'agitation de Kiponie.


Constatez que la Plainte est constitué d'une pièce présenté aux Juges, de la citation d'un texte légal que j'estime enfreint par celui que j'accuse. Et constatez surtout que les Juges ne se précipitent pas pour faire justice, ils examinent les piéces avant de décider si oui ou non, il y a lieu d'instruire un procés...

Constatez qu'un tel procés ne pourrait tout simplement pas avoir lieu de nos jours ... ce sont de tels procés qui illustrent le mieux ce qu'est la Justice, et non ce que vous effectuez en convoquant n'importe qui sans même savoir si il y a quelque chose a reprocher a qui que ce soit.
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Re: Lettre à la Gouverneure

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:pascontent2: Vous me décevez beaucoup...le pamphlet" c'était mieux avant", avec des archives de plus de 90 kipoans :-/ ... je m'attendais à de vrais preuves... pas au genre de phrases nostalgiques qui n'avancent en rien le débat.
A croire qu'à force de chercher des pépites vous aimez tourner en rond, juste pour qu'on vous remarque :] ...

Pour essayer de faire avancer votre cas, pourquoi ne pas vous présenter en tant que juge citéen?


Nous pourrions ainsi prendre des cours et voir à l’œuvre la fameuse justice de Sieur Grmarf!
Bref agir au leu de médire... :]
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Re: Lettre à la Gouverneure

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Lundi a écrit ::pascontent2: Vous me décevez beaucoup...le pamphlet" c'était mieux avant", avec des archives de plus de 90 kipoans :-/ ... je m'attendais à de vrais preuves... pas au genre de phrases nostalgiques qui n'avancent en rien le débat.
A croire qu'à force de chercher des pépites vous aimez tourner en rond, juste pour qu'on vous remarque :] ...

Pour essayer de faire avancer votre cas, pourquoi ne pas vous présenter en tant que juge citéen?


Nous pourrions ainsi prendre des cours et voir à l’œuvre la fameuse justice de Sieur Grmarf!
Bref agir au leu de médire... :]
A votre différence visiblement, je m'estime à ma place en tant qu'Avocat. Pourquoi irais je changer de place ? je demande à ce que les Plaintes déposées soient etayées avant que l'on me fasse déplacer. En quoi ma demande ferrait de moi un "candidat Juge Citéen" ?

"Mon cas", qu'est ce que cela ? J'ecrit à la Gouverneure Anandita, je ne demande rien de personnel, je demande que l'on me confie ma juste charge de travail, et non pas celle que vous, ou vos collegues, devriez accomplir. Ce n'est pas le rôle d'un Avocat que de deviner quels actes a pu faire sont Client, ni de déterminer si ces actes, s'il en a commis, sont "bien" ou "mal". Mon rôle, en tant qu'Avocat, se borne à défendre mon Client, en expliquant pourquoi les actes qu'il a commis, ne sont pas répréhensibles.
Votre rôle de Juge est de déterminer si des actes commis sont ou non répréhensibles... et il me semble que présenter des actes, ou preuves, est le minimum qui vous est nécessaire pour juger, au lieu de considérer que la parole de l'Accusation constitue a elle seule une preuve ...

En quoi ma démarche est elle si compliquée que cela à comprendre ?

J'ajoute que parmis mes archives, j'ai quelques pigeons echangés avec le Grand Juge Statler, ou il mentionne explicitement le fait que lors d'un procés, seuls les faits faisant l'objet de la plainte sont jugés, et non pas des faits antérieurs ou postérieurs. Ces éléments "hors plainte" constituant un motif d'un nouveau procés. Il a ainsi eu, à une époque fort lointaine, je vous l'accorde, du se prononcer pas moins de 14 fois sur 14 faits différents concernant un nombre très restreints de colons en un espace limité à 1 Cité, en un période de quelques kipomois. Vous ne verrez pas ce texte, tout Juge que vous soyez, étant donné qu'il mentionne explicitement le fait de ne pas être diffusé (il a même indiqué "amende carabinés" dans son interdiction de diffusion des propos, sans en interdire explicitement la reformulation). Vous en connaissez le contenu, vous n'avez pas besoin d'en connaitre la teneur exacte ainsi que les faits précis qu'ils contiennent. A vous de me croire ou d'en douter, je ne suis pas à votre place, et aucune importance si vous ne me croyez pas.

Et pour votre édification, sachez que je suis toujours très attentivement le choix des Juges Territoriaux, à défaut de suivre celle des Juges Citéens. J'ai ainsi déjà expliqué pourquoi je refuse d'être Juge Territorial à pas moins de 2 ou 3 Grand Juges... Il me semble même que lorsque vous fûtes brievement Juge Territorial, j'ai eu quelques échanges à votre sujet avec un interlocuteur qu'il est inutile de nommer, cela ne ferrait qu'alimenter des rumeurs stupides... Que je sois ou non l'origine selon vous de votre départ de cette charge n'est en rien mon probléme.

Mais je m'éloigne fortement du cadre de mon courrier à la Gouverneure. Venez discuter avec moi de ces sujets, si vous le souhaitez, à un autre endroit, mon pigeonnier ou tout autre moyen de communication ne sont pas fait pour faire de la décoration.

De nouveau, puisque la pédagogie, c'est rabâcher : je souhaite uniquement que le dépôt d'une plainte soit justifié par le dépôt d'éléments indiquant qu'un fait a été commis... est ce si compliqué à comprendre ?
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Re: Lettre à la Gouverneure

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grmarf a écrit : De nouveau, puisque la pédagogie, c'est rabâcher : je souhaite uniquement que le dépôt d'une plainte soit justifié par le dépôt d'éléments indiquant qu'un fait a été commis... est ce si compliqué à comprendre ?
Non, je souhaite juste que vous commenciez par faire vous même ce que vous demandez aux autres! C'est tout aussi simple à comprendre. :]
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