tribunal

[fouyo]

Est -il possible de porter plainte contre un juge citéen ?? et comment faire ?? il faut aller dans la cité voisine pour que son collègue le juge ??

[Petibonum]

La situation n'est pas prévue par les textes
En théorie tu devrais porter plainte devant le juge citéen que tu souhaites attaquer...
En pratique je pense que ta solution est un bon compromis

[fouyo]

Oui et puis si je fais appel ce sera géré par un autre juge...c.est ça?

[bibitricotin]

Ou on peut le faire juger par ses électeurs! C'est à eux qu'il a des comptes à rendre aussi!

[Archimède]

C'était une demande d'ordre général, ou tu souhaites vraiment porter plainte contre un Juge?

[fouyo]

Si jle dis maintenant, c.est grillé, le juge que je souhaite attaqué va sentir le vent venir...et jvoudrai pas me faire grillé...
Heu... jcrois jai tout dis... ya plus qua espéré ne pas être grillé par le juge en question...
Alors? Jfé comment?

[Ziou]

Si jle dis maintenant, c.est grillé, le juge que je souhaite attaqué va sentir le vent venir...et jvoudrai pas me faire grillé...
Heu... jcrois jai tout dis... ya plus qua espéré ne pas être grillé par le juge en question...
Alors? Jfé comment?

L'affaire 571 à Kipie où l'accusateur public a déposé une plainte contre le tribunal de Pyrrit et son juge pour vice dans un jugement a été annulée au motif que c'est hors du champs de compétence de Kipie. Par application stricte du droit précisant que c'est le lieu de l'infraction qui détermine le lieu du procès, cela pose des problèmes. Cependant, beaucoup d'affaires ont été délocalisés pour diverses raisons, soit le juge est un témoin ou une victime, soit il est difficile de déterminer le lieu de l'infraction. Bref... Envie de jouer avec le droit ? "C'est le lieu de l'infraction qui détermine le lieu où se tiendra le procès." Mot pour mot, on peut porter plainte ailleurs et organiser le procès sur le lieu de l'infraction... Ou alors tu portes plainte chez le juge concerné, il annule ou se relaxe lui-même et tu fais appel, celui-ci étant transféré ailleurs. Ou encore, tu peux espérer que le bon sens commun soit qu'un autre juge prenne en charge l'affaire comprenant que ce n'est pas possible de la refiler à l'accusé lui-même "° Les juges du Territoire s'appuient sur les principes Instantéliciens, le Code Instantélicien et surtout le Bon Sens Commun pour édicter leur jugement." Au passage, Anandita avait eu une note (bien avant cette histoire) lui demandant de s'attarder un peu sur ce sujet et de modifier l'article qui pose problème pour éviter ce flou, mais bon.... le rien à faire l'a emporté. Tu peux toujours lui demander ce qu'elle en pense.

[bibitricotin]

Qu'on le juge en Place Publique! Les Juges sont élus par le peuple, le peuple va lui faire sa fête!

Bon, après y'avait pas une histoire de délocalisation de l'affaire dans la cité voisine pour des cas comme ça?

[fouyo]

bon le probleme est résolu pour moi car il s'est enfin réveillé !!! Ouioui c'est bien de toi que je parle Ice !!!
Mais si le cas arrive, la meilleure maniere reste soit un jugement PP comme le dit Bibi ou Bien j'opterai pour Ziou avec un proces chez le juge et un appel vers un autre juge !!!

[chuckB]

Qu'on le jette dans la fausse au marcassins sauvages ! (désoler Ice)

[fouyo]