Le Frimâire an 48 AUC, jour de la rencontre avec la Licorne Sacrée.
Modifié le Ventôse an 64 AUC parce que le Grand Chef l'a décidé.
Modifié le Floréal an 72 AUC par le Grand Consulat des Kiponies sur inspiration de l'Instance Suprême.
Modifié par magie licornesque de temps en temps....
Article 1er, du Territoire de Kiponie
° Le Territoire de Kiponie est un Territoire Instantélicien (et pis c'est tout). Le principe instantélicien du Territoire constitue le fondement de ce territoire aux licornes étranges. Le code Instantélicien ne vient que compléter les premiers fondements, en aucun cas les remplacer. En cas de litige, l'Instance Suprême a la Suprême Parole de la Licorne Sacrée et informe ses Conseillers de ses choix ( et pendouille les boulets).
° Il est interdit, sous peine de pas mal de chose, de remettre en cause l'organisation sociale du territoire et les principes instantéliciens.
° Le Territoire de Kiponie est libre et indépendant des restes inconnus des mondes et pacifiste (pour l'instant ). Il a été fondé en Vendémiaire de l'An 0, date de départ du calendrier Territorial et date présumée de la fondation de la Cité de Kipie, décrétée Cité principale de Kiponie.
° La Brouette, l'Epave et la Licorne sont les Symboles du Territoire. ....et le kipon aussi, n'oublions pas le k$....
° A chaque fois qu'un nouveau naufragé (on ne peut arriver en Kiponie qu'en se naufrageant, c'est bien connu) foulera d'un pas chancelant et hésitant (et mouillé) le sol du Territoire, les services du Bureau des Terres doivent le conduire dans la bourgade la moins agricole du pays, où lui sera remis une bourse (en cuir de peau de licorne) de 650 k$. Il touchera sa première prime de colonisation de 5 k$ lorsqu'il aura bâti sa cabane à l'aide de 20 planches acquises grâce à la sueur de son front et sera donc devenu Paysan.
° La monnaie principale du Territoire de kiponie est le kipon noté k$. Il faut 100 k$ pour faire 1 écu noté e$ et un kipon (k$) se divise en 100 kopecs noté kp$. ....mais bon personne ne s'en sert de ceux deux la...
° Le Territoire de Kiponie se compose de plusieurs cités à statut particulier (cf. les cités du territoire)
° Les pouvoirs peuvent se cumuler sur le Territoire de Kiponie au bon vouloir des inspirations instantéliciennes.
Article 2, de l’organisation sociale du Territoire
L'Instance Suprême
° L'Instance Suprême est le Chef absolu du Territoire de Kiponie.
° L'Instance Suprême est la désincarnation de notre ancien Président (mais il arrive parfois que l'IS se réincarne temporairement... au moins en partie et rarement en sanglier domestique)
° C'est dans son esprit que demeurent tous les pouvoirs. Seuls les Conseillers peuvent être parfois les instruments malchanceux des décisions prises par l'IS.
° Le pouvoir divin de notre Instance Suprême est la possibilité de révoquer tous les Conseillers, Ediles élus ou non, adjoints, conseillers, autocrate, rédacteurs, juges, taverniers ou autres personnes possédant une quelconque charge. Ou pas.
° L'IS peut condamner à mort, à la prison, au bannissement du territoire ou à l'amende, tout citoyen suspecté de fraude quelconque ou d’action jugée « pas bien » ou de détournement du système Kiponien et des présents principes (pis des autres aussi) , ainsi que saisir ses biens ou autre.
° L'IS possède le droit de véto, de regard, de modification et de censure sur tout ce qui se dit ou se fait en Kiponie.
Les naufragés
° Aussi désignés sous le terme de Nouveaux arrivant, peuple, colons, individus, quidams, résidents, habitants, citoyens et d'autres sobriquets crées au gré des humeurs et des vents.
° Sont considérés comme naufragés toutes les personnes résidant sur le sol du Territoire de Kiponie.
° Tout naufragé peut posséder des biens à titre privé, créer son propre atelier et investir comme il le souhaite.
° Tout naufragé peut avoir sa propre Croyance (cf. l’article 4). Ou pas.
° Tout Résident de Kiponie a le droit de vote s'il possède la citoyenneté et si sa cité est démocratique.
° Lors d'élections de représentants, tout citoyen de la cité visée peut s'inscrire comme candidat en tant qu'Edile ou Agorien, s'il se situe dans cette même cité.
* Tout naufragé peut devenir citoyen s'il le demande et si l'agora l'accepte.
Article 3, de la justice
Le Château de Justice
° Il est dirigé par le Grand Juge et/ou l'IS.
° Le Grand Juge est chargé de proposer à l'IS des juges/procureur territoriaux et de les gérer (ils sont assez dissipés et passent pas mal de temps dans les tavernes......)
° Il est chargé d’appliquer, avec ces juges et procureur, les lois sans remords, sans pitié et en toute objectivité et conscience. Une sentence, une foi prononcée n’est pas critiquable pas les naufragés.
° Les affaires peuvent avoir lieu à huis clos, en présence des deux parties et de leurs avocats ou procureur, et des juges, seuls.
° Un coffret de justice existe au Château de Justice avec toutes les condamnations des naufragés sur tout le territoire
° Par décision de l'IS, une "clémence exceptionnelle" peut être prononcée pour un naufragé qui voit alors son coffret de justice redevenir vierge comme la Licorne Sacrée. Mais va falloir se tenir à carreau pendant perpète pour l'obtenir car les rêves ne sont pas des réalités. Le coffret de justice d'un citoyen Kiponais est soumis au secret professionnel (hors mode saoulage dans la taverne).
°Il est interdit de jouer sur les mots lors des procès ou d'être de mauvaise foi.
°Lors de la plainte d'un plaignant, celui-ci se voit affublé d'un procureur territorial qui se charge de l'attaque (de l'accusation), même si cette attaque n'est pas sympa voir infondée (le procès jugera du fondement de la plainte).
° Un juge, juge du bien fondée de la plainte et désigne l'accusé (ou pas), pas encore coupable, et décide seul si l'affaire doit être jugée à huit clos ou pas (et il peut en décider autrement en cours de procès).
° L'accusé ne peut alors s'exprimer que pour préciser son avocat de la défense qui se chargera de le défendre.
° Personne ne peut l'ouvrir sans qu'on lui demande, en dehors du juge qui fait ce qu'il veut.
° Toute preuve graphique apportée par un procureur ne peut être réfutée, autrement que par l'IS s'il le décide.
° Les juges peuvent être procureur sur une affaire et juge sur une autre mais personne ne peut douter de leur intégrité et bonne fois sauf si l'IS le décide car leur travail invisible est précieux (ils sont aussi psy, vu le nombre élevé de schyzo en devenir).
Les bugs Matriciels
° Tout quidam est conscient des bugs pouvant se produire en Kiponie. Il est tenu de les signaler à l'administrateur ou au Premier Consul.
Ilfera son possible selon son humeur pour éradiquer les erreurs.
° Toute utilisation consciente d'un bug est répréhensible.
° Toute personne physique ou morale victime d'un évènement imprévu [bug] ne peut exiger être indemnisée.
Les gardiens de la place publique et les taverniers territoriaux.
° Les Résidents du Territoire sont tenus à écrire, parler et communiquer en bonne langue Kiponaise (soit le Français). Le SMS est proscrit et peut faire l'objet de poursuite (1 à 1000k$ d’amende).
° Les gardiens de la place publique (Forum) et les taverniers territoriaux possèdent des droits de censure limités sur ce qui se dit en Kiponie . Ils doivent y maintenir l'ordre. Ils sont nommés par l'administrateur.
Généralités
° Tout Habitant du Territoire peut intenter un procès. Ce procès sera accepté. Ou pas. Il sera mis en jugement au Château de Justice à huis clos. Ou pas.
° Il est entendu que les motifs de procès doivent être importants, drôles et/ou fondés, et ne pas être un moyen de régler ses problèmes personnels.
° Les juges du Territoire s'appuient sur les principes Instantéliciens, le Code Instantélicien et surtout le Bon Sens Commun pour édicter leur jugement qui ne peut en aucun cas être désapprouvé sous peine d'amende de 1 à 50 k$ / 250 de score.
° "Faire Appel" n'existe pas en Kiponie. Un jugement est un jugement.
° Il est interdit d'abuser de l'aide Sociale ou de l'hôpital.
Des fraudes frauduleuses
° La schizophrénie est interdite (MULTI-COMPTE) sur le Territoire sous peine d'expulsion immédiate du territoire, bannissement, pendouillage par les pieds et fouettage à l'ortille fraiche en place publique. Ou pas.
° Toute utilisation consciente d'un bug est répréhensible (mais on l'a déjà dit).
° Tout détournement du système mis en place est répréhensible.
° Toute vente, à des prix considérés comme Hors Marché et visant à faire profiter des personnes physiques ou des personnes morales connues d'une partie ou de la totalité de ses actifs financiers et matériels avant un suicide ou une disparition à long terme est parfaitement interdite (je résume : Leg interdit... vous pouvez cependant utiliser vos k$ pour désengorger un marché saturé.... c'est toujours gentil comme BA avant de partir voir d'autres cieux).
La personne qui profiterait de cette vente est passible d'une condamnation égale au total du bénéfice, et d'une amende de 1 à 1000 k$ supplémentaires.
° Toute annonce publique annonçant des ventes à prix hors marché avant disparition est formellement interdite, et soumise à censure.
° Toute transaction est interdite entre des personnes ayant potentiellement le meme ip/ordi, que ce soit au travers de n'importe quel achat/vente/don/emploi/inscription ou autre.
Article 4, de la Croyance
° le mot Religion est banni, il n'y a que des Croyances en Kiponie.
° La liberté de croyance est tolérée, en aucun cas approuvée, et pas forcément désapprouvée.
° Une croyance peut exister uniquement si elle est drôle et ne ressemble pas à une croyance existante dans les restes du monde(IRL ou parallèle) et a l'époque actuelle.
° La Croyance Initiale (pas principale on a dit : initiale (les premiers quoi)) est le Culte de l'Instance Suprême, créateur de Kiponie, dirigée par le Grand Parolier du CIS.
Article 5, des Cités du Territoire et des Elections. Ou pas.
° Toute élection doit se passer dans la sérénité et toute opposition politique se doit d'être constructive, polie, bienséante et respectueuse des autres et ce, en permanence.
° Les cités du territoire ont un statut particulier. Elles sont indépendantes les unes des autres (sauf si elles en décides autrement), mais doivent rendre des comptes à l'IS, et se référer à la constitution et au bon sens commun pour toute action.
° Une cité peut être démocratique ou autocratique.
Pour la cité démocratique,
° Les élections démocratiques des cités durent le temps fixé par l'agora, au moins 5 mois kiponais et au plus 10 mois ; le dépôt des candidatures a lieu les 1 à 7 premiers mois kiponais premiers, et le scrutin est organisé entre 2 et 4 mois kiponais.
* Les durées des élections, (candidatures et votes) sont fixées par l'agora de chaque cité qui sont les garants du déroulement des élections et doivent afficher avec toute transparence et diligence, les dates des candidatures, votes et fin des elections.
Les édiles sont élus par les citoyens de la cités, par scrutin majoritaire parce que c'est trop long et compliqué autrement, mais tiennent leur pouvoir de l'IS seule. En cas d'égalité, Le premier candidat a être inscrit à l’élection devient l'Edile de la cité.. enfin la plupart du temps.
° Un mandat d'un Edile élu dure environ 20 à 30 mois kiponiens.
° Les Ediles doivent rester dans leur cité, au service de leurs administrés, et avoir leur résidence principale dans cette même cité. Ils ont obligation de nommer un Adjoint s'ils viennent à s'absenter.
° Les Ediles élus et leurs adjoints n'ont en aucun cas le droit de se faire des dons à eux mêmes par l'intermédiaire du château Edilique.
° Les Ediles élus et leurs adjoints n'ont en aucun cas le droit de s'acheter leur propre produits avec l'argent du château Edilique.
° Les Ediles élus et leurs adjoints n'ont en aucun cas le droit de se nourrir gratuitement avec les denrées et l'argent de l'aide sociale du château Edilique.
° Si l'Edile élu d'une cité se rend coupable de négligence ayant entraîné une pénurie prévisible, celui-ci pourra être traduit au palais de justice et jugé. Il encourt une amende dont le montant peut aller de 50 à 100 000 k$.
Des fraudes électorales
° Il est formellement interdit de se servir des pigeons voyageurs dans le but d'assurer sa propagande électorale. (est considéré comme fraude électorale n'importe quelle propagande pour un parti politique, ou pas, par pigeon).
° Les petites annonces sur le JTDK peuvent faire l'objet de propagande politique si cela reste dans un cadre non abusif pour les yeux et le cerveau des lecteurs. Est autorisée en sus, une, et une seule interview pour chacun des candidats, paraissant dans le journal de la cité. Les Encarts politiques sont libres de propagande dans un cadre non abusif (multiplicité des cadres).
° Les Ediles élus, et leurs adjoints ainsi que les rédacteurs, n'ont pas droit d'abuser de leurs prérogatives pour assurer leur propagande électorale (sauf cadre prévu dans le journal local).
° Quelqu'un élu par ses autres moi risque très gros dans le coin..... on plaisante pas avec eux ou les voleurs de boudin par ici....
Pour la cité Autocratique,
° Un Edile en place depuis 4 mandats consécutifs et donc ayant la confiance de son peuple, pourra, s'il le veut, arrêter le système électoral et le cycle des élections.
° Cet Edile sera nommé Autocrate Eclairé (au moins au début) et pourra être destitué par l'Instance Suprême ou la colère de son peuple, c'est à dire dès qu'il y aura une majorité de manifestants par rapport à la population ou 100% de troubles au sein de la cité (ce qui voudra dire qu’il est devenu autocrate Sombre par antonymie (et seulement à ce moment la)).
Du renversement des Ediles et des Autocrates
° Les Juges, avec accord de l'IS (ou l'IS) ont autorité pour décider la déchéance des édiles ou des Autocrates mettant en danger la population de leur cité par leurs actes ou par leur inactivité.
° La politique de liberté des prix du marché ne peut entraîner l'intervention des Juges sauf en cas de danger très très vital pour la population.
° L'agora de la cité devra alors lancer le processus électoral pour trouver un nouvel Edile qui remplacera l'édile déchu.
° Tout Edile ou Autocrate déchu ne pourra pas se représenter pendant les 2 mandats suivants dans la cité où il a été déchu, il en sera de même pour son adjoint pendant 1 mandat uniquement.
L'agora
* L'agora est un conseil des sages de la cité, ils sont garants (devant l'IS) du processus électoral et de l'accès a la citoyenneté
* Les agoriens peuvent être édile ou adjoint.
* Les agoriens doivent obligatoirement être citoyen de la cité ou ils sont agoriens.
Article 6, du travail et de l'activité
°Tout habitant ne déclarant aucune activité durant une période de dix jours (hors période de vacances) peut être expulsé du territoire sans préavis.
Article 7, Des Groupes
° Tout naufragé peut créer un parti, une association ou un Groupe quelconque s'il a les qualités requises.
° S'il n'est possible d'adhérer qu'à un parti à la fois, le changement de parti est possible à tous et à tout moment.
° Il est possible d'adhérer à plusieurs groupes.
Article 8, Lois sur les Décrets de Cités
° Les Lois et Décrets de Cités sont proposés par l’Edile ou l’Autocrate de la Cité, au moyen de référendums et ne concernent que le territoire communal.
° Les décrets de Cités doivent être ratifiés à 57.89561 % des suffrages. S'il est ratifié, les sanctions éventuelles(pour le non respect par les naufragés du décret) doivent être définies par l'Edile ou l'Autocrate et également ratifiées par le même taux de suffrages.
° Les décrets de Cités ne doivent pas enfreindre les principes instantéliciens ou les Lois Territoriales ainsi que le bon sens commun.
° Les décrets de Cités sont soumis au véto de l'Instance Suprême, de son Premier Consul, des juges et de ses Conseillers s’ils trouvent que, décidément, c’est nul !!.
° Les décrets Citéens (ou Ediliques, on dit les deux) peuvent être abrogés par programme-élection, par référendum à la Cité ou par appel au Grand Consulat des Kiponies.
° Lorsqu'un décret est accepté, l’Edile doit en informer chaque naufragés par une missive, afin que nul ne puisse ignorer le décret.Il doit également en informer le Consul Edilique et le Grand-Juge en leur adressant une copie du décret.
° Le seul moyen de faire appliquer ce décret est la Plume et le Papier. Si vraiment le peuple abuse et que c’est très grave d’abuser là -dessus, il peut faire appel aux juges et uniquement aux juges.
° Les Kiponais étant souvent indisciplinés, l'application peut rester aléatoire. Il ne faut pas s'en formaliser trop rapidement.
° Un Autocrate, n’a pas besoin de référendum pour édicter des décrets dans sa cité. Il dépend bien sûr toujours du Grand Consulat des Kiponies et n’a pas intérêt à faire n’importe quoi.
Article 9, du Journal de la Cité
° Les Rédacteurs en chef des journaux se doivent d'être objectifs en tout domaine, et de ne pas user et abuser de leurs prérogatives dans le domaine de la communication.
° Ils sont tenus de suivre la Charte du Rédacteur en Chef édictée par l’Association des Journalistes.
° Les journalistes Kiponais, doivent quant à eux respecter la Charte du Journaliste.
° L'Association des Journalistes est la Corporation officielle du journalisme kiponien et a la possibilité de poursuivre tout contrevenant aux deux chartes devant le Tribunal de Kiponie. (Mais les autres peuvent le faire aussi, si c'est bien fait et pas trop fréquent parce que les juges ont des pintes à vider et qu'il faut être tolérant......)
° Tout naufragé relevant une infraction aux dites Chartes peut intenter une action devant le Tribunal.
Article Final
° Tout contrevenant, même pour un acte mineur s'expose à des sanctions ou remontrances.
° Nul n'est censé ignorer les lois, même celles non encore parues.
