PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativement]

Les règles, les Lois, les Chartes RP, afin de s'amuser dans la bonne humeur...

PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativement]

Nouveau messagede Administrateur » Dim 6 Jan 2008 13:52

Par Le Grand Chef du Territoire de Kiponie et le Conseil mystocratique et instantélicien.
Le Frimâire an 48 AUC, jour de la rencontre avec la Licorne Sacrée.
Modifié le Ventôse an 64 AUC parce que le Grand Chef l'a décidé.
Modifié le Floréal an 72 AUC par le Grand Consulat des Kiponies sur inspiration de l'Instance Suprême.
Modifié par magie licornesque de temps en temps....


Article 1er, du Territoire de Kiponie (révisé en ....- V2)
° Le Territoire de Kiponie est un Territoire Instantélicien (et pis c'est tout). Le principe instantélicien du Territoire constitue le fondement de ce territoire aux licornes étranges. Le code Instantélicien ne vient que compléter les premiers fondements, en aucun cas les remplacer. En cas de litige, l'Instance Suprême a la Suprême Parole de la Licorne Sacrée et informe les Conseillers de ses choix ( et pendouille les boulets).
° Il est interdit, sous peine de pas mal de choses, de remettre en cause l'organisation sociale du territoire et les principes instantéliciens.
° Le Territoire de Kiponie est libre et indépendant des restes inconnus des mondes et pacifiste (pour l'instant ). Il a été fondé en Vendémiaire de l'An 0, date de départ du calendrier Territorial et date présumée de la fondation de la Cité de Kipie, décrétée Cité principale de Kiponie.
° La Brouette, l'Epave et la Licorne sont les Symboles du Territoire. ....et le kipon aussi, n'oublions pas le k$....
° A chaque fois qu'un nouveau naufragé (on ne peut arriver en Kiponie qu'en se naufrageant, c'est bien connu) foulera d'un pas chancelant et hésitant (et mouillé) le sol du Territoire, les services du Bureau des Terres doivent le conduire dans la bourgade la moins agricole du pays, où lui sera remis une bourse (en cuir de peau de licorne) sonnante parfois et trébuchante toujours.
° La monnaie principale du Territoire de kiponie est le kipon noté k$. Il faut 100 k$ pour faire 1 écu noté e$ et un kipon (k$) se divise en 100 kopecs noté kp$. ....mais bon personne ne s'en sert de ces deux là...
° Le Territoire de Kiponie se compose de plusieurs provinces, elles-mêmes composées de cités à statut particulier (cf. les cités du territoire)
° Les pouvoirs peuvent se cumuler sur le Territoire de Kiponie au bon vouloir des inspirations instantéliciennes notamment (mais pas toujours!) écrites et décrites dans le principe et le code Instantélicien.


Article 2, de l’organisation sociale du Territoire (révisé en .... - V2)
L'Instance Suprême
° L'Instance Suprême est le Chef absolu du Territoire de Kiponie.
° L'Instance Suprême se désincarne et se réincarne à volonté, au moins en partie et rarement en sanglier domestique.
° Tout un chacun est tenu d'obéir à l'Instance Suprême.
° C'est dans son esprit que demeurent tous les pouvoirs.
° Les pouvoirs divins de notre Instance Suprême lui permettent entre autre de révoquer n'importe qui possédant une quelconque charge. Ou pas.
° L'Instance Suprême peut, si ça l'amuse, nommer son Représentant Terrestre ou envoyer des émissaires pour enquiquiner les Kiponais.
° L'IS peut condamner à mort, à la prison, au bannissement du territoire ou à l'amende, tout être suspecté de fraude quelconque ou d’action jugée « pas bien » ou de détournement du système kiponais et des présents principes (pis des autres aussi), ainsi que saisir ses biens ou autre.
° L'IS possède le droit de véto, de regard, de modification et de censure sur tout ce qui se dit ou se fait en Kiponie.
° Quiconque critique sans discernement l'IS se verra successivement trempé dans l'huile puis dans l'eau pour voir s'il en ressort un escargot tout chaud !

Le Consortium Instantélicien
° L'IS, son bras droit, ou gauche, nomme selon son bon plaisir un Gardien des lois à la tête du Consortium Instantélicien pour 15 ans renouvelable et jetable par soucis écologique.
° Le Gardien peut s'entourer de tous les Kiponais volontaires pour lui prêter main forte. Le fonctionnement interne du Consortium Instantélicien est voté démocratiquement par les membres.
° Le Consortium Instantélicien a pour mission de mettre régulièrement à jour les principes, codes, chartes et lois en vigueur en Kiponie.
° Chaque proposition du Consortium Instantélicien est soumise aux IS qui regarderont pas du tout, un peu, beaucoup, passionnément, mais sans doute pas à la folie les suggestions de l'assemblée.

Les naufragés
° Aussi désignés sous le terme de Nouveaux arrivant, peuple, colons, individus, quidams, résidents, habitants, citoyens et d'autres sobriquets crées au gré des humeurs vents et marées.
° Sont considérés comme naufragés toutes les personnes résidant sur le sol du Territoire de Kiponie ou de toute autre lieu créé par l'Instance Suprême.
° Tout naufragé peut posséder des biens à titre privé, créer son propre atelier et investir comme il le souhaite dans la mesure des possibilités qui lui sont offertes.


Article 3, de la justice (révisé en Diona 236- V4)
Le Château de Justice Citéen
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.

Le Juge Citéen
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu selon le même mode de scrutin que l'édile.
° La durée du mandat, ainsi que les durées pour le dépôt des candidatures et des votes sont fixées par les citoyens à l'agora de la cité.
° Lorsqu'il a des soupçons de fraudes frauduleuses, le juge citéen peut déposer une plainte dans un autre tribunal selon l'ordre de priorité déterminé dans le paragraphe suivant.
° Si nécessaire, il peut s'accoutrer d'un béret, d'une veste à carreaux et d'une pipe et mener lui-même l'enquête afin de rassembler des preuves ou engager des enquêteurs bénévoles.
° Dans le cadre de l'enquête, il peut ouvrir une salle au Tribunal afin d'entendre tous les témoins qu'il aura besoin d'entendre, pis les autres aussi.
° Si son enquête est concluante, il doit porter plainte devant un autre juge citéen.

Les plaintes
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine prioritairement le tribunal compétent (ou le tribunal dont dépend la cité en cas de loi locale de regroupement), puis les tribunaux de la province et enfin de Kiponie.
° Un tribunal inactif, absence d'un juge ou de réponse sous 12 mois Kiponais à une plainte, ainsi qu'un tribunal dont le juge est en conflit d'intérêt, est un tribunal non compétent pour traiter une plainte.
° Le plaignant peut faire porter sa plainte par un avocat.

Les procès
° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister.
° Le juge mène le procès de manière équilibrée, impartiale et met en œuvre tous les moyens en sa possession (saisir des preuves, appeler des témoins) pour établir la vérité.
° Un Juge citéen doit finir toute affaire commencée, son mandat de juge n'expirant qu'après, à défaut, l'affaire est susceptible de recours.

Les sentences
° Au terme du procès, le Juge Citéen récapitule les chefs d'accusation, prononce son verdict pour chacun d'eux et énonce la peine encourue qui doit respecter le Principe Instantélicien et le bon sens.
° La justice est un idéal, dont seules les Instances Suprêmes possèdent la clef. De ce fait, les Instances Suprêmes elles-mêmes ou leurs émissaires du droit, de la morale et de la vertu, appelés Juges IS, choisis et inspirés directement par les Instances Suprêmes recueilleront les sentences exceptionnelles des juges citéens, c'est-à-dire les amendes ou pire, pour validation et application.

Les recours
° La voix, ou la main, du Gardien des lois est prépondérante en cas d'impasse.
° Le Consortium Instantélicien est compétent pour trancher sous 7 mois Kiponais, tous les litiges rencontrés, quant à la bon application du droit par le juge, au cours de l'instruction d'une affaire dans un tribunal citéen et les têtes qui dépassent pour faire fonctionner la machine à laver les conflits judiciaires.
° Les parties peuvent faire un recours auprès du Consortium Instantélicien, après que le juge ait prononcé son verdict dans l'affaire concernée.
° Le Consortium Instantélicien est habilité à casser au marteau ou à la scie un jugement non conforme à ses arbitrages ainsi qu'au droit Kiponais, sous réserve d'avoir préalablement affûté ses instruments en exposant un avis argumenté, et indiquer un renvoi de l'affaire. Toutefois s'il peut toucher le fond, il ne le jugera jamais et ne peut donc s'exprimer sur la culpabilité d'un accusé.
° En cas d'inactivité du Consortium Instantélicien, les recours peuvent être adressés à un autre juge citéen.


Article 4, de la Croyance
° le mot Religion est banni, il n'y a que des Croyances en Kiponie.
° La liberté de croyance est tolérée, en aucun cas approuvée, et pas forcément désapprouvée.
° Une croyance peut exister uniquement si elle est drôle et ne ressemble pas à une croyance existante dans les restes du monde(IRL ou parallèle) et a l'époque actuelle.
° La Croyance Initiale (pas principale on a dit : initiale (les premiers quoi)) est le Culte de l'Instance Suprême, créateur de Kiponie, dirigée par le Grand Parolier du CIS.


Article 5, des Cités du Territoire et des Elections. Ou pas.
° Toute élection doit se passer dans la sérénité et toute opposition politique se doit d'être constructive, polie, bienséante et respectueuse des autres et ce, en permanence.
° Les cités du territoire ont un statut particulier. Elles sont indépendantes les unes des autres (sauf si elles en décident autrement), mais doivent rendre des comptes à l'IS, et se référer au Principe Instantélicien et au bon sens commun pour toute action.
° Une cité peut être démocratique, monarchique ou anarchique.

Des obligations du chef de cité, qu'il soit édile, roi ou autre,
° Les chefs de cité sont au service de leurs administrés, et doivent être citoyens de la cité dont ils sont responsables. Ils ont obligation de nommer un Adjoint ou un Conseiller si leurs déplacements les gardent éloignés plus d'un mois kiponais de leurs obligations édiliques.
° Les chefs de cité et leur bras droit n'ont en aucun cas le droit de :
    - faire des dons à l'un d'entre eux ou à soi-même par l'intermédiaire du Château Édilique,
    - d'acheter leurs propres produits avec l'argent du Château Édilique,
    - d'acheter les marchandises du ChEd de quelque manière que ce soit,
    - de vendre des marchandises au ChEd de quelque manière que ce soit,
    - de se nourrir gratuitement avec les denrées et l'argent de l'aide sociale du château Edilique.
    - de pourvoir eux-mêmes un emploi citéen, à l'exception des postes de garde.
* Le chef de cité doit garantir la liberté d’accès et l’égalité des candidats dans les marchés édiliques ouverts dans le cadre des achats de matériaux pour construire des bâtiments citéens.
* Pour cela il doit au minimum, par l'envoi d'un pigeon de masse, informer les habitants d'un projet de construction deux mois Kiponais avant de débuter ses achats par le marché citéen ou par contrat qui devront être publiés.
° Les chefs de cité ont l'obligation de diffuser les communications agoriennes si celles-ci sont neutres, apolitiques et liées à l'activité de l'agora citéenne.

Pour la cité démocratique,
° Les élections démocratiques des cités durent le temps fixé par l'agora, au moins 5 mois kiponais et au plus 10 mois ; le dépôt des candidatures a lieu les 1 à 7 premiers mois kiponais, et le scrutin est organisé entre 2 et 4 mois kiponais.
° Les durées des élections, (candidatures et votes) sont fixées par l'agora de chaque cité qui est garante du processus électoral et doit afficher avec toute transparence et diligence, les dates des candidatures, votes et fin des élections.
° Les édiles sont élus par les citoyens de la cité, par scrutin majoritaire parce que c'est trop long et compliqué autrement, mais tiennent leur pouvoir de l'IS seule. En cas d'égalité, le hasard se chargera de trancher, car il fait bien les choses.
° Un mandat d'un Edile peut durer de 24 à 60 mois kiponais.

Des fraudes électorales
° Les chefs de cité et leurs acolytes n'ont pas droit d'abuser de leurs prérogatives pour assurer leur propagande électorale ou celle d'un parti politique, ainsi que de se servir des pigeons voyageurs (de masse ou pas) dans le même but.

Pour la cité monarchique,
° Un Edile en place depuis 4 mandats consécutifs et donc ayant la confiance de son peuple, pourra, s'il le veut, arrêter le système électoral et le cycle des élections.
° Cet Edile sera sacré Roi Éclairé (au moins au début) et pourra être destitué si son ampoule grille par l'Instance Suprême ou la révolte de son peuple.

Des provinces;
° Par le vote d'une loi locale dans chaque cité participante, les chefs de cité pourront transférer des compétences qui leurs sont dévolues vers une entité supracitéenne dont les chefs de cités seront nécessairement les acteurs principaux.
° La loi locale définira les contours de l'entité supracitéenne et les compétences transférées. Cette entité ne pourra dépasser le cadre de la province.

De la déchéance exceptionnelle des Ediles et des Rois
° Les Juges des cités (ou l'IS c.f. art. 2) peuvent prononcer le renversement des édiles ou des Rois mettant sérieusement en danger la population de leur cité par leurs actes ou par leur inactivité, mais celle-ci ne sera valide qu'après accord de l'IS.
° La politique édilique ou royale ne peut entraîner l'intervention des Juges sauf en cas de danger très très vital pour la population.
° Les Juges des cités peuvent déclarer démissionnaire d'office un édile ou un Roi commentant un acte prévoyant cette peine, mais celle-ci ne sera valide qu'après accord du barreau de chaise pour un édile et par l'IS pour un Roi.
° En cas de déchéance par renversement, démission d'office ou démission volontaire de l'édile, du Roi ou d'un juge citéen, mais aussi en cas de mort ou disparition, l'agora de la cité devra alors lancer le processus électoral pour trouver un nouvel Edile ou juge citéen.
° Tout Edile ou Roi renversé ne pourra pas se présenter aux élections pendant les 4 mandats suivants dans la cité où il a été déchu, il en sera de même pour son adjoint ou conseiller pendant 2 mandats uniquement.

L'agora de la cité
La mise à jour du texte concernant l'Agora est en cours


Article 6, du travail et de l'activité
°Tout habitant ne déclarant aucune activité durant une période de dix jours (hors période de vacances) peut être expulsé du territoire sans préavis.


Article 7, des groupes (révisé en .... - V2)
7.1 Généralités
● Tout naufragé peut créer/reprendre un parti, une association ou un groupe quelconque s'il a les qualités requises. Il en devient alors le président-modérateur et doit veiller à y maintenir l'ordre (règles Kiponaise dans leur intégralité) et une ambiance conviviale. Il en répond devant la Justice au besoin.
● Tout groupe est classé dans un répertoire selon son type d'activité principale. Selon celui-ci, certaines activités (dons, prêts...) peuvent être limitées ou interdites.
● S'il n'est possible d'adhérer qu'à un parti à la fois, le changement de parti est possible à tous et à tout moment.
● Il est possible d'adhérer à plusieurs groupes.

7.2 Des présidents de groupes
● Ils créent, reprennent et/ou entretiennent au mieux de leurs compétences les groupes dont ils ont la charge. Ils peuvent transmettre cette charge à un tiers gratuitement ou non (dans la mesure du raisonnable).
● Comme les Gardiens de la place publique ou les Taverniers à la taverne, ils sont tenus de veiller au respect des lois dans les groupes dont ils ont la charge. Ils peuvent être poursuivis devant la Justice en cas de non-respect de leurs devoirs ou abus de pouvoirs manifeste.
● Il peut gérer son groupe comme sa propriété et en changer le nom, l'usage ou le responsable selon son humeur. Il est toutefois interdit d'augmenter le prix d'adhésion lorsqu'un membre attend que son inscription soit validée.
● Seuls les COFEs et les administrations citéennes peuvent se doter d'une réglementation ayant une valeur légale, et ce via un décret édilique afin que soit manifestée la volonté des citoyens.

7.3 Des dons des groupes
● Par dons, il est entendu tout transfert de kipons.
● Tout président de groupe doit pouvoir justifier sur demande à la Justice des transferts qui ont été faits dans un sens ou dans l'autre.
● Seuls les groupes faisant partie de la liste 1, peuvent faire des dons dans le domaine qui leur est propre et spécifique.

Liste 1
- Aide aux nouveaux
- Société de services
- COFEJ
- Sports, Jeux, Fêtes & Divertissements
- Arts & Culture (Mécénat)
- Presse
- Sociétés de service
- Sociétés économique

Précisions étant faites :

● Les COFEs et les groupes de sports, jeux, Fêtes & divertissements peuvent faire des dons correspondants aux lots lors des manifestations.
● Les sociétés de services et les sociétés économiques ne peuvent faire ou recevoir que des dons liés de près au domaine d'activité qui est le leur.
● Les groupes d'aide, pour entrer dans cette catégorie, doivent faire exclusivement de l'aide (et non de l'assistanat) aux très jeunes colons, sans aucun bénéfice, et avoir un descriptif clair et précis. A savoir le mode de remboursements des aides proposées. Un juge sera à même de valider ou de refuser le descriptif pour manque de précisions.

Sont donc exclus de tout don (recevoir ou donner): les groupes de la liste 2

Liste 2
- Parti Politique
- Croyances et cultes
- Administrations citéennes
- Administrations Territoriales (sauf la Fondation d'Etat)
- Groupes de pression
- Autres - privé


Article 8, des codes locaux (révisé en Diona 236 - V3)
* Les lois locales sont proposées par le Chef de Cité au moyen du référendum. Les édits royaux, équivalents aux lois locales, sont dispensés de vote.
* Pour être valide, son référendum doit être ouvert au moins six kipo-mois et comporter trois options : oui, non, sans avis. Le "oui" doit battre le "non", si ce n'est pas le cas, eh ben tant pis ! (de vache ou pas).
* A l'ouverture du référendum et pendant le vote, il doit être visible à côté de l'urne (sur les panneaux édiliques) et avoir été communiqué à tous les Résidents via pigeon express avec une argumentation explicative ayant menée à la rédaction du décret.
* Une fois adopté, le texte et les résultats doivent :
- être archivés à l'assemblée de la cité si elle existe, sur la place publique de la cité et dans le Registre des Décrets, Lois et Arrêtés citéens avec mention de la date de mise en application.
- être de nouveau transmis aux Résidents.
- être communiqués au Kiposcripteur.
* La loi locale entre alors en vigueur, l'application doit être souple mais juste. Pour l'assurer, le recours à la Justice citéenne est possible.

* La loi locale s'applique seulement sur le territoire citéen, elle doit être absolument claire et compréhensible par tous et ne pas remettre en cause, clairement, violemment, méchamment ou vachement gravement le Principe et les Lois qui l'encadrent. Son abrogation par le Chef de Cité se déroule selon le même processus de vote.
* Quiconque peut demander à faire le procès d'un décret illégal devant le juge citéen compétent. Après enquête et s'il juge la plainte fondée, le juge citéen convoque dans son tribunal les membres du Barreau de Chaise qui s'expriment alors publiquement et individuellement sur la question. Si la majorité l'emporte la loi locale est annulée.


Article 9, du Journal de la Cité
° Les Rédacteurs en chef des journaux se doivent d'être objectifs en tout domaine, et de ne pas user et abuser de leurs prérogatives dans le domaine de la communication.
° Ils sont tenus de suivre la Charte du Rédacteur en Chef édictée par l’Association des Journalistes.
° Les journalistes Kiponais, doivent quant à eux respecter la Charte du Journaliste.
° L'Association des Journalistes est la Corporation officielle du journalisme kiponien et a la possibilité de poursuivre tout contrevenant aux deux chartes devant le Tribunal de Kiponie. (Mais les autres peuvent le faire aussi, si c'est bien fait et pas trop fréquent parce que les juges ont des pintes à vider et qu'il faut être tolérant......)
° Tout naufragé relevant une infraction aux dites Chartes peut intenter une action devant le Tribunal.

Article Final
° Tout contrevenant, même pour un acte mineur s'expose à des sanctions ou remontrances.
° Nul n'est censé ignorer les lois, même celles non encore parues. :diable:
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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativement]

Nouveau messagede Administrateur » Sam 8 Mar 2008 10:28

maj
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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativement]

Nouveau messagede Administrateur » Sam 20 Fév 2010 15:49

MAJ
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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativement]

Nouveau messagede Administrateur » Ven 2 Juil 2010 18:06

maj partie juge importante
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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede Administrateur » Jeu 23 Sep 2010 19:08

maj agora
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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede Administrateur » Sam 30 Oct 2010 08:25

modif de l'art 7
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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede bibitricotin » Mer 1 Juin 2011 01:07

Mise à jour art. 3

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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede AdminLys » Lun 15 Aoû 2011 12:39

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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede AdminLys » Jeu 15 Sep 2011 16:51

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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede AdminLys » Mer 29 Fév 2012 18:03

MAJ article avant premier.
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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede bibitricotin » Mer 8 Aoû 2012 00:04

mise à jour article 8 révisé, par rapport à l'ancien ci-dessous.

Article 8. Des lois et des décrets de Cités,
1. Du décret en soi.
1.1) Les Lois et Décrets de Cités sont proposés par l’Edile au moyen de référendums et ne concernent que le territoire citéen.
1.2) Les décrets de Cités ne doivent pas enfreindre les principes instantéliciens ou les Lois Territoriales ainsi que le bon sens commun.
1.3) Les édiles et les Autocrates doivent soumettre le texte aux juges afin d'être sûr qu'il n'enfreint pas les règles sus-dites.
1.4) Le texte doit présenter la loi de façon claire (et applicables) ainsi que les sanctions prévues en cas d'infraction.

2. De leur validation.
2.1) Les décrets de Cités sont soumis au véto de l'Instance Suprême ou des juges s’ils trouvent que, décidément, c’est nul !!.
2.2) Les décrets de Cités doivent être ratifiés à 57.89561 % des suffrages. Le référendum doit comporter trois possibilités de vote : Oui / Non / Vote blanc. Le texte à voter doit être affiché sur le panneau citéen de la page où a lieu le référendum - et ceci avant le début du référendum et pendant la durée du référendum - afin que tout colon en ait pris connaissance.
2.3) Lorsqu'un décret est accepté, l’Edile ou l'Autocrate doit en informer chaque habitant de sa cité par une missive, afin que nul ne puisse ignorer le décret. Il doit également en informer le Grand-Juge en lui adressant une copie (capture d'écran) des résultats ainsi que du décret (sur la même capture d'écran).

3. De leur application.
3.1) Le seul moyen de faire appliquer ce décret est la Plume et le Papier. Si vraiment le peuple abuse et que c’est très grave d’abuser là-dessus, il reste possible de faire appel aux juges et uniquement aux juges.
3.2) Le meilleur moyen de faire appliquer un décret est de le diffuser largement. Aussi doit-il être affiché :
- sur le panneau citéen le plus adéquat (marché s'il s'agit d'un décret contre la spéculation, ...)
- à l'assemblée citéenne (groupes IG)
- sur la place publique (pour qu'il soit accessible à tous les kiponais, en vue d'un éventuel voyage dans ladite cité).
3.3) Les Kiponais étant souvent indisciplinés, l'application peut rester aléatoire. Il ne faut pas s'en formaliser trop rapidement.

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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede bibitricotin » Sam 3 Aoû 2013 20:26

Mise à jour de l'art.3 révisé, par rapport au précédent dont rappel ci-dessous :

Article 3, de la justice (révisé en Messia de l'an 168)

Généralités
° Tout Habitant du Territoire peut intenter un procès. Ce procès sera accepté. Ou pas. Il sera mis en jugement au Château de Justice Citéen (audience publique) ou Territorial (à huis clos ou pas).
Le tribunal territorial est compétent pour juger les affaires en rapport avec l’IRL, les problèmes de maçonneries et de transports.
Les tribunaux citéens sont compétents pour juger les affaires RP (politiques ou économiques).
° Il est entendu que les motifs de procès doivent être importants, drôles et/ou fondés, et ne pas être un moyen de régler ses problèmes personnels.
° Les juges du Territoire s'appuient sur les principes Instantéliciens, le Code Instantélicien et surtout le Bon Sens Commun pour édicter leur jugement.
° Il est interdit d'abuser de l'aide Sociale ou de l'hôpital.
° Il est interdit de jouer sur les mots lors des procès ou d'être de mauvaise foi.
° Lors de la plainte d'un plaignant, celui-ci se voit affublé d'un procureur territorial qui se charge de l'attaque (de l'accusation), même si cette attaque n'est pas sympa voir infondée (le procès jugera du fondement de la plainte).
° Un juge, juge du bien fondée de la plainte et désigne l'accusé (ou pas), pas encore coupable, et décide seul si l'affaire doit être jugée à huit clos ou pas (et il peut en décider autrement en cours de procès).
° L'accusé ne peut alors s'exprimer que pour préciser son avocat de la défense qui se chargera de le défendre.
° Personne ne peut l'ouvrir sans qu'on lui demande, en dehors du juge qui fait ce qu'il veut.
° Toute preuve graphique apportée par un procureur ne peut être réfutée, autrement que par l'IS s'il le décide.

Le Château de Justice Territorial :
° Il est dirigé par le Grand Juge et/ou l'IS.
° Le Grand Juge est chargé de proposer à l'IS des juges/procureurs territoriaux et de les gérer (ils sont assez dissipés et passent pas mal de temps dans les tavernes......).
° Il est chargé d’appliquer, avec ces juges et procureurs, les lois sans remords, sans pitié et en toute objectivité et conscience. Une sentence, une foi prononcée n’est pas critiquable pas les naufragés.
° Les affaires peuvent avoir lieu à huis clos, en présence des deux parties et de leurs avocats ou procureur, et des juges, seuls.
° Un coffret de justice existe au Château de Justice avec toutes les condamnations des naufragés sur tout le territoire
° Par décision de l'IS, une "clémence exceptionnelle" peut être prononcée pour un naufragé qui voit alors son coffret de justice redevenir vierge comme la Licorne Sacrée. Mais va falloir se tenir à carreau pendant perpète pour l'obtenir car les rêves ne sont pas des réalités. Le coffret de justice d'un citoyen Kiponais est soumis au secret professionnel (hors mode saoulage dans la taverne).
° Les juges peuvent être procureur sur une affaire et juge sur une autre mais personne ne peut douter de leur intégrité et bonne fois sauf si l'IS le décide car leur travail invisible est précieux (ils sont aussi psy, vu le nombre élevé de schyzo en devenir).

Le Château de Justice Citéen :
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.
    Les cités démocratiques sans tribunal :
    ° Une cité peut ne pas disposer de tribunal citéen. Les résidents qui souhaiteraient cependant porter plainte peuvent se rendre dans le tribunal de la cité la plus proche.

    Les cités démocratiques avec tribunal :
    ° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu par référendum citéen lancé par l’agora de la cité.
    ° Les candidatures sont envoyées à l’agora citéenne (et validées par les juges Instantéliciens. Les refus de candidature seront motivés). Les candidats seront soumis à un questionnaire visant à vérifier leurs connaissances des lois kiponaises (le questionnaire pourra être remplacé par l’obtention d’un diplôme).
    ° La durée du mandat devra être fixée par décret et sera comprise entre 5 et 10 kipo-ans.
    ° Les Juges Citéens peuvent finir toute affaire commencé, leur mandat de juge n'expirant qu'après, sauf si ceux-ci abandonnent le procès en cours, qui peut alors être repris par le nouveau juge.
    ° Le Juge Citéen ne peut prétendre à aucune rémunération pour l’exercice de sa fonction.
    ° C'est le lieu de l'infraction qui détermine le lieu où se tiendra le procès. Si la cité n'a pas de Tribunal, voir plus haut.
    ° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister. Le dit avocat pourra également déposer la plainte au tribunal citéen pour le compte de son client.
    ° Au terme du procès, le Juge Citéen prononce son verdict et définit une sentence. Si l'accusé est condamné à payer une amende, celle-ci ne sera effective qu’après validation par les Juges Instantéliciens.
    Les cités autocratiques :
    ° Les autocrates font ce qu’ils veulent, dans le respect des Principes Instantéliciens et du Code Instantélicien.

Les procès en appel :
° Tout le monde peut faire appel de la décision rendue, sans conditions. La demande d’appel sera étudiée collégialement par les Juges Citéens (à l’exception du Juge ayant prononcé la sentence) ou par les Juges Instantéliciens.
Soit le verdict est validé et la sentence est donc prononcée. Soit le verdict est invalidé et un nouveau procès se tient.
° Le procès en appel sera délocalisé dans un autre Tribunal Citéen.

Les bugs Matriciels
° Tout quidam est conscient des bugs pouvant se produire en Kiponie. Il est tenu de les signaler à l'administrateur.
Il fera son possible selon son humeur pour éradiquer les erreurs.
° Toute utilisation consciente d'un bug est répréhensible.
° Toute personne physique ou morale victime d'un évènement imprévu (bug) ne peut exiger être indemnisée.

Les Gardiens de la place publique et les Taverniers territoriaux.
° Les Résidents du Territoire sont tenus d'écrire, parler et communiquer en bonne langue kiponaise (soit le français). Le SMS est proscrit et peut faire l'objet de poursuite (1 à 1000k$ d’amende).
° Les Gardiens de la place publique (Forum) et les Taverniers territoriaux possèdent des droits de censure limités sur ce qui se dit en Kiponie. Ils doivent y maintenir l'ordre. Ils sont nommés par l'administrateur.

Des fraudes frauduleuses
° La schizophrénie est interdite (MULTI-COMPTE) sur le Territoire sous peine d'expulsion immédiate du territoire, bannissement, pendouillage par les pieds et fouettage à l'ortille fraiche en place publique. Ou pas.
° Toute utilisation consciente d'un bug est répréhensible (mais on l'a déjà dit)
° Tout détournement du système mis en place est répréhensible.
° Toute vente, à des prix considérés comme Hors Marché et visant à faire profiter des personnes physiques ou des personnes morales connues d'une partie ou de la totalité de ses actifs financiers et matériels avant un suicide ou une disparition à long terme est parfaitement interdite (je résume : Leg interdit... vous pouvez cependant utiliser vos k$ pour désengorger un marché saturé.... c'est toujours gentil comme BA avant de partir voir d'autres cieux).
La personne qui profiterait de cette vente est passible d'une condamnation égale au total du bénéfice, et d'une amende de 1 à 1000 k$ supplémentaires.
° Toute annonce publique annonçant des ventes à prix hors marché avant disparition est formellement interdite, et soumise à censure.
° Toute transaction est interdite entre des personnes ayant potentiellement le meme ip/ordi, que ce soit au travers de n'importe quel achat/vente/don/emploi/inscription ou autre.


Mise à jour de l'art.8 révisé, par rapport au précédent dont rappel ci-dessous :

Article 8, de la réglementation citéenne

* Les Décrets de Cité sont proposés par le Chef de Cité au moyen du référendum. La Royauté peut se dispenser de vote.
* L'Edile étant le chef de la cité, il est considéré comme étant assez grand (enfin la plupart du temps) pour écrire lui même son décret et le proclamer valide selon les résultats du référendum. Rien ne l'empêche de consulter le Juge de sa cité et/ou de demander une réunion du conseil des sages de l'Agora, pour l'aider dans son intense réflexion.
* Pour être valide, son référendum doit être ouvert au moins quatre kipo-mois et comporter trois options : oui, non, sans avis. Le "oui" doit battre à la majorité le "non" et le "sans avis" réunis, si ce n'est pas le cas, eh ben tant pis ! (de vache ou pas).

* La publicité du texte doit être assurée par tous les moyens. Au moins un kipo-mois avant, et pendant le vote, il doit être visible à côté de l'urne (sur les panneaux édiliques), être placardé dans les locaux de l'assemblée citéenne et sur la place publique, avoir été communiqué à tous les Résidents via pigeon express.
* Une fois adopté, le texte et les résultats doivent :
- être archivés à l'assemblée citéenne, sur la place publique de la cité et à la Licorne, dans les espaces spécialement prévus à cet effet.
- être de nouveau transmis aux Résidents.
- être communiqués aux autorités citéennes (Chefs des autres cités) et territoriales (Gouvernement, Collège des Juges Citéens).
* L'application doit être souple mais juste. Pour l'assurer, le recours à la Justice Citéenne est possible, si les pigeons d'avertissement édiliques ne suffisent pas et s'il y a de l'abus et que c'est vachement grave d'abuser là dessus.

* Le Décret s'applique seulement sur le territoire citéen, il doit être absolument clair et compréhensible par tous.
* Le collège des Juges Citéens se réserve le droit de passer à la moulinette un Décret remettant en cause, clairement, violemment, méchamment ou vachement gravement le Principe et les Lois qui l'encadrent. La cuisine des Juges Citéens peut être assaisonnée, relevée et pimentée par la Justice Mystocratique, si décidément elle trouve que les Juges Citéens n'ont pas de goût !

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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede AdminLys » Jeu 28 Aoû 2014 15:52

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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede AdminLys » Mar 18 Nov 2014 10:12

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Re: PRINCIPE INSTANTELICIEN de Kiponie [à lire impérativemen

Nouveau messagede AdminLys » Dim 28 Fév 2016 12:18

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