Le Frimâire an 48 AUC, jour de la rencontre avec la Licorne Sacrée.
Modifié le Ventôse an 64 AUC parce que le Grand Chef l'a décidé.
Modifié le Floréal an 72 AUC par le Grand Consulat des Kiponies sur inspiration de l'Instance Suprême.
Modifié par magie licornesque de temps en temps....
Article 1er, du Territoire de Kiponie (révisé en ....- V2)
° Le Territoire de Kiponie est un Territoire Instantélicien (et pis c'est tout). Le principe instantélicien du Territoire constitue le fondement de ce territoire aux licornes étranges. Le code Instantélicien ne vient que compléter les premiers fondements, en aucun cas les remplacer. En cas de litige, l'Instance Suprême a la Suprême Parole de la Licorne Sacrée et informe les Conseillers de ses choix ( et pendouille les boulets).
° Il est interdit, sous peine de pas mal de choses, de remettre en cause l'organisation sociale du territoire et les principes instantéliciens.
° Le Territoire de Kiponie est libre et indépendant des restes inconnus des mondes et pacifiste (pour l'instant ). Il a été fondé en Vendémiaire de l'An 0, date de départ du calendrier Territorial et date présumée de la fondation de la Cité de Kipie, décrétée Cité principale de Kiponie.
° La Brouette, l'Epave et la Licorne sont les Symboles du Territoire. ....et le kipon aussi, n'oublions pas le k$....
° A chaque fois qu'un nouveau naufragé (on ne peut arriver en Kiponie qu'en se naufrageant, c'est bien connu) foulera d'un pas chancelant et hésitant (et mouillé) le sol du Territoire, les services du Bureau des Terres doivent le conduire dans la bourgade la moins agricole du pays, où lui sera remis une bourse (en cuir de peau de licorne) sonnante parfois et trébuchante toujours.
° La monnaie principale du Territoire de kiponie est le kipon noté k$. Il faut 100 k$ pour faire 1 écu noté e$ et un kipon (k$) se divise en 100 kopecs noté kp$. ....mais bon personne ne s'en sert de ces deux là...
° Le Territoire de Kiponie se compose de plusieurs provinces, elles-mêmes composées de cités à statut particulier (cf. les cités du territoire)
° Les pouvoirs peuvent se cumuler sur le Territoire de Kiponie au bon vouloir des inspirations instantéliciennes notamment (mais pas toujours!) écrites et décrites dans le principe et le code Instantélicien.
Article 2, de l’organisation sociale du Territoire (révisé en .... - V2)
L'Instance Suprême
° L'Instance Suprême est le Chef absolu du Territoire de Kiponie.
° L'Instance Suprême se désincarne et se réincarne à volonté, au moins en partie et rarement en sanglier domestique.
° Tout un chacun est tenu d'obéir à l'Instance Suprême.
° C'est dans son esprit que demeurent tous les pouvoirs.
° Les pouvoirs divins de notre Instance Suprême lui permettent entre autre de révoquer n'importe qui possédant une quelconque charge. Ou pas.
° L'Instance Suprême peut, si ça l'amuse, nommer son Représentant Terrestre ou envoyer des émissaires pour enquiquiner les Kiponais.
° L'IS peut condamner à mort, à la prison, au bannissement du territoire ou à l'amende, tout être suspecté de fraude quelconque ou d’action jugée « pas bien » ou de détournement du système kiponais et des présents principes (pis des autres aussi), ainsi que saisir ses biens ou autre.
° L'IS possède le droit de véto, de regard, de modification et de censure sur tout ce qui se dit ou se fait en Kiponie.
° Quiconque critique sans discernement l'IS se verra successivement trempé dans l'huile puis dans l'eau pour voir s'il en ressort un escargot tout chaud !
Le Consortium Instantélicien
° L'IS, son bras droit, ou gauche, nomme selon son bon plaisir un Gardien des lois à la tête du Consortium Instantélicien pour 15 ans renouvelable et jetable par soucis écologique.
° Le Gardien peut s'entourer de tous les Kiponais volontaires pour lui prêter main forte. Le fonctionnement interne du Consortium Instantélicien est voté démocratiquement par les membres.
° Le Consortium Instantélicien a pour mission de mettre régulièrement à jour les principes, codes, chartes et lois en vigueur en Kiponie.
° Chaque proposition du Consortium Instantélicien est soumise aux IS qui regarderont pas du tout, un peu, beaucoup, passionnément, mais sans doute pas à la folie les suggestions de l'assemblée.
Les naufragés
° Aussi désignés sous le terme de Nouveaux arrivant, peuple, colons, individus, quidams, résidents, habitants, citoyens et d'autres sobriquets crées au gré des humeurs vents et marées.
° Sont considérés comme naufragés toutes les personnes résidant sur le sol du Territoire de Kiponie ou de toute autre lieu créé par l'Instance Suprême.
° Tout naufragé peut posséder des biens à titre privé, créer son propre atelier et investir comme il le souhaite dans la mesure des possibilités qui lui sont offertes.
Article 3, de la justice (révisé en Diona 236- V4)
Le Château de Justice Citéen
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.
Le Juge Citéen
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu selon le même mode de scrutin que l'édile.
° La durée du mandat, ainsi que les durées pour le dépôt des candidatures et des votes sont fixées par les citoyens à l'agora de la cité.
° Lorsqu'il a des soupçons de fraudes frauduleuses, le juge citéen peut déposer une plainte dans un autre tribunal selon l'ordre de priorité déterminé dans le paragraphe suivant.
° Si nécessaire, il peut s'accoutrer d'un béret, d'une veste à carreaux et d'une pipe et mener lui-même l'enquête afin de rassembler des preuves ou engager des enquêteurs bénévoles.
° Dans le cadre de l'enquête, il peut ouvrir une salle au Tribunal afin d'entendre tous les témoins qu'il aura besoin d'entendre, pis les autres aussi.
° Si son enquête est concluante, il doit porter plainte devant un autre juge citéen.
Les plaintes
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine prioritairement le tribunal compétent (ou le tribunal dont dépend la cité en cas de loi locale de regroupement), puis les tribunaux de la province et enfin de Kiponie.
° Un tribunal inactif, absence d'un juge ou de réponse sous 12 mois Kiponais à une plainte, ainsi qu'un tribunal dont le juge est en conflit d'intérêt, est un tribunal non compétent pour traiter une plainte.
° Le plaignant peut faire porter sa plainte par un avocat.
Les procès
° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister.
° Le juge mène le procès de manière équilibrée, impartiale et met en œuvre tous les moyens en sa possession (saisir des preuves, appeler des témoins) pour établir la vérité.
° Un Juge citéen doit finir toute affaire commencée, son mandat de juge n'expirant qu'après, à défaut, l'affaire est susceptible de recours.
Les sentences
° Au terme du procès, le Juge Citéen récapitule les chefs d'accusation, prononce son verdict pour chacun d'eux et énonce la peine encourue qui doit respecter le Principe Instantélicien et le bon sens.
° La justice est un idéal, dont seules les Instances Suprêmes possèdent la clef. De ce fait, les Instances Suprêmes elles-mêmes ou leurs émissaires du droit, de la morale et de la vertu, appelés Juges IS, choisis et inspirés directement par les Instances Suprêmes recueilleront les sentences exceptionnelles des juges citéens, c'est-à-dire les amendes ou pire, pour validation et application.
Les recours
° La voix, ou la main, du Gardien des lois est prépondérante en cas d'impasse.
° Le Consortium Instantélicien est compétent pour trancher sous 7 mois Kiponais, tous les litiges rencontrés, quant à la bon application du droit par le juge, au cours de l'instruction d'une affaire dans un tribunal citéen et les têtes qui dépassent pour faire fonctionner la machine à laver les conflits judiciaires.
° Les parties peuvent faire un recours auprès du Consortium Instantélicien, après que le juge ait prononcé son verdict dans l'affaire concernée.
° Le Consortium Instantélicien est habilité à casser au marteau ou à la scie un jugement non conforme à ses arbitrages ainsi qu'au droit Kiponais, sous réserve d'avoir préalablement affûté ses instruments en exposant un avis argumenté, et indiquer un renvoi de l'affaire. Toutefois s'il peut toucher le fond, il ne le jugera jamais et ne peut donc s'exprimer sur la culpabilité d'un accusé.
° En cas d'inactivité du Consortium Instantélicien, les recours peuvent être adressés à un autre juge citéen.
Article 4, de la Croyance
° le mot Religion est banni, il n'y a que des Croyances en Kiponie.
° La liberté de croyance est tolérée, en aucun cas approuvée, et pas forcément désapprouvée.
° Une croyance peut exister uniquement si elle est drôle et ne ressemble pas à une croyance existante dans les restes du monde(IRL ou parallèle) et a l'époque actuelle.
° La Croyance Initiale (pas principale on a dit : initiale (les premiers quoi)) est le Culte de l'Instance Suprême, créateur de Kiponie, dirigée par le Grand Parolier du CIS.
Article 5, des Cités du Territoire et des Elections. Ou pas.
° Toute élection doit se passer dans la sérénité et toute opposition politique se doit d'être constructive, polie, bienséante et respectueuse des autres et ce, en permanence.
° Les cités du territoire ont un statut particulier. Elles sont indépendantes les unes des autres (sauf si elles en décident autrement), mais doivent rendre des comptes à l'IS, et se référer au Principe Instantélicien et au bon sens commun pour toute action.
° Une cité peut être démocratique, monarchique ou anarchique.
Des obligations du chef de cité, qu'il soit édile, roi ou autre,
° Les chefs de cité sont au service de leurs administrés, et doivent être citoyens de la cité dont ils sont responsables. Ils ont obligation de nommer un Adjoint ou un Conseiller si leurs déplacements les gardent éloignés plus d'un mois kiponais de leurs obligations édiliques.
° Les chefs de cité et leur bras droit n'ont en aucun cas le droit de :
- - faire des dons à l'un d'entre eux ou à soi-même par l'intermédiaire du Château Édilique,
- d'acheter leurs propres produits avec l'argent du Château Édilique,
- d'acheter les marchandises du ChEd de quelque manière que ce soit,
- de vendre des marchandises au ChEd de quelque manière que ce soit,
- de se nourrir gratuitement avec les denrées et l'argent de l'aide sociale du château Edilique.
- de pourvoir eux-mêmes un emploi citéen, à l'exception des postes de garde.
* Pour cela il doit au minimum, par l'envoi d'un pigeon de masse, informer les habitants d'un projet de construction deux mois Kiponais avant de débuter ses achats par le marché citéen ou par contrat qui devront être publiés.
° Les chefs de cité ont l'obligation de diffuser les communications agoriennes si celles-ci sont neutres, apolitiques et liées à l'activité de l'agora citéenne.
Pour la cité démocratique,
° Les élections démocratiques des cités durent le temps fixé par l'agora, au moins 5 mois kiponais et au plus 10 mois ; le dépôt des candidatures a lieu les 1 à 7 premiers mois kiponais, et le scrutin est organisé entre 2 et 4 mois kiponais.
° Les durées des élections, (candidatures et votes) sont fixées par l'agora de chaque cité qui est garante du processus électoral et doit afficher avec toute transparence et diligence, les dates des candidatures, votes et fin des élections.
° Les édiles sont élus par les citoyens de la cité, par scrutin majoritaire parce que c'est trop long et compliqué autrement, mais tiennent leur pouvoir de l'IS seule. En cas d'égalité, le hasard se chargera de trancher, car il fait bien les choses.
° Un mandat d'un Edile peut durer de 24 à 60 mois kiponais.
Des fraudes électorales
° Les chefs de cité et leurs acolytes n'ont pas droit d'abuser de leurs prérogatives pour assurer leur propagande électorale ou celle d'un parti politique, ainsi que de se servir des pigeons voyageurs (de masse ou pas) dans le même but.
Pour la cité monarchique,
° Un Edile en place depuis 4 mandats consécutifs et donc ayant la confiance de son peuple, pourra, s'il le veut, arrêter le système électoral et le cycle des élections.
° Cet Edile sera sacré Roi Éclairé (au moins au début) et pourra être destitué si son ampoule grille par l'Instance Suprême ou la révolte de son peuple.
Des provinces;
° Par le vote d'une loi locale dans chaque cité participante, les chefs de cité pourront transférer des compétences qui leurs sont dévolues vers une entité supracitéenne dont les chefs de cités seront nécessairement les acteurs principaux.
° La loi locale définira les contours de l'entité supracitéenne et les compétences transférées. Cette entité ne pourra dépasser le cadre de la province.
De la déchéance exceptionnelle des Ediles et des Rois
° Les Juges des cités (ou l'IS c.f. art. 2) peuvent prononcer le renversement des édiles ou des Rois mettant sérieusement en danger la population de leur cité par leurs actes ou par leur inactivité, mais celle-ci ne sera valide qu'après accord de l'IS.
° La politique édilique ou royale ne peut entraîner l'intervention des Juges sauf en cas de danger très très vital pour la population.
° Les Juges des cités peuvent déclarer démissionnaire d'office un édile ou un Roi commentant un acte prévoyant cette peine, mais celle-ci ne sera valide qu'après accord du barreau de chaise pour un édile et par l'IS pour un Roi.
° En cas de déchéance par renversement, démission d'office ou démission volontaire de l'édile, du Roi ou d'un juge citéen, mais aussi en cas de mort ou disparition, l'agora de la cité devra alors lancer le processus électoral pour trouver un nouvel Edile ou juge citéen.
° Tout Edile ou Roi renversé ne pourra pas se présenter aux élections pendant les 4 mandats suivants dans la cité où il a été déchu, il en sera de même pour son adjoint ou conseiller pendant 2 mandats uniquement.
L'agora de la cité
La mise à jour du texte concernant l'Agora est en cours
Article 6, du travail et de l'activité
°Tout habitant ne déclarant aucune activité durant une période de dix jours (hors période de vacances) peut être expulsé du territoire sans préavis.
Article 7, des groupes (révisé en .... - V2)
7.1 Généralités
● Tout naufragé peut créer/reprendre un parti, une association ou un groupe quelconque s'il a les qualités requises. Il en devient alors le président-modérateur et doit veiller à y maintenir l'ordre (règles Kiponaise dans leur intégralité) et une ambiance conviviale. Il en répond devant la Justice au besoin.
● Tout groupe est classé dans un répertoire selon son type d'activité principale. Selon celui-ci, certaines activités (dons, prêts...) peuvent être limitées ou interdites.
● S'il n'est possible d'adhérer qu'à un parti à la fois, le changement de parti est possible à tous et à tout moment.
● Il est possible d'adhérer à plusieurs groupes.
7.2 Des présidents de groupes
● Ils créent, reprennent et/ou entretiennent au mieux de leurs compétences les groupes dont ils ont la charge. Ils peuvent transmettre cette charge à un tiers gratuitement ou non (dans la mesure du raisonnable).
● Comme les Gardiens de la place publique ou les Taverniers à la taverne, ils sont tenus de veiller au respect des lois dans les groupes dont ils ont la charge. Ils peuvent être poursuivis devant la Justice en cas de non-respect de leurs devoirs ou abus de pouvoirs manifeste.
● Il peut gérer son groupe comme sa propriété et en changer le nom, l'usage ou le responsable selon son humeur. Il est toutefois interdit d'augmenter le prix d'adhésion lorsqu'un membre attend que son inscription soit validée.
● Seuls les COFEs et les administrations citéennes peuvent se doter d'une réglementation ayant une valeur légale, et ce via un décret édilique afin que soit manifestée la volonté des citoyens.
7.3 Des dons des groupes
● Par dons, il est entendu tout transfert de kipons.
● Tout président de groupe doit pouvoir justifier sur demande à la Justice des transferts qui ont été faits dans un sens ou dans l'autre.
● Seuls les groupes faisant partie de la liste 1, peuvent faire des dons dans le domaine qui leur est propre et spécifique.
Liste 1
- Aide aux nouveaux
- Société de services
- COFEJ
- Sports, Jeux, Fêtes & Divertissements
- Arts & Culture (Mécénat)
- Presse
- Sociétés de service
- Sociétés économique
Précisions étant faites :
● Les COFEs et les groupes de sports, jeux, Fêtes & divertissements peuvent faire des dons correspondants aux lots lors des manifestations.
● Les sociétés de services et les sociétés économiques ne peuvent faire ou recevoir que des dons liés de près au domaine d'activité qui est le leur.
● Les groupes d'aide, pour entrer dans cette catégorie, doivent faire exclusivement de l'aide (et non de l'assistanat) aux très jeunes colons, sans aucun bénéfice, et avoir un descriptif clair et précis. A savoir le mode de remboursements des aides proposées. Un juge sera à même de valider ou de refuser le descriptif pour manque de précisions.
Sont donc exclus de tout don (recevoir ou donner): les groupes de la liste 2
Liste 2
- Parti Politique
- Croyances et cultes
- Administrations citéennes
- Administrations Territoriales (sauf la Fondation d'Etat)
- Groupes de pression
- Autres - privé
Article 8, des codes locaux (révisé en Diona 236 - V3)
* Les lois locales sont proposées par le Chef de Cité au moyen du référendum. Les édits royaux, équivalents aux lois locales, sont dispensés de vote.
* Pour être valide, son référendum doit être ouvert au moins six kipo-mois et comporter trois options : oui, non, sans avis. Le "oui" doit battre le "non", si ce n'est pas le cas, eh ben tant pis ! (de vache ou pas).
* A l'ouverture du référendum et pendant le vote, il doit être visible à côté de l'urne (sur les panneaux édiliques) et avoir été communiqué à tous les Résidents via pigeon express avec une argumentation explicative ayant menée à la rédaction du décret.
* Une fois adopté, le texte et les résultats doivent :
- être archivés à l'assemblée de la cité si elle existe, sur la place publique de la cité et dans le Registre des Décrets, Lois et Arrêtés citéens avec mention de la date de mise en application.
- être de nouveau transmis aux Résidents.
- être communiqués au Kiposcripteur.
* La loi locale entre alors en vigueur, l'application doit être souple mais juste. Pour l'assurer, le recours à la Justice citéenne est possible.
* La loi locale s'applique seulement sur le territoire citéen, elle doit être absolument claire et compréhensible par tous et ne pas remettre en cause, clairement, violemment, méchamment ou vachement gravement le Principe et les Lois qui l'encadrent. Son abrogation par le Chef de Cité se déroule selon le même processus de vote.
* Quiconque peut demander à faire le procès d'un décret illégal devant le juge citéen compétent. Après enquête et s'il juge la plainte fondée, le juge citéen convoque dans son tribunal les membres du Barreau de Chaise qui s'expriment alors publiquement et individuellement sur la question. Si la majorité l'emporte la loi locale est annulée.
Article 9, du Journal de la Cité
° Les Rédacteurs en chef des journaux se doivent d'être objectifs en tout domaine, et de ne pas user et abuser de leurs prérogatives dans le domaine de la communication.
° Ils sont tenus de suivre la Charte du Rédacteur en Chef édictée par l’Association des Journalistes.
° Les journalistes Kiponais, doivent quant à eux respecter la Charte du Journaliste.
° L'Association des Journalistes est la Corporation officielle du journalisme kiponien et a la possibilité de poursuivre tout contrevenant aux deux chartes devant le Tribunal de Kiponie. (Mais les autres peuvent le faire aussi, si c'est bien fait et pas trop fréquent parce que les juges ont des pintes à vider et qu'il faut être tolérant......)
° Tout naufragé relevant une infraction aux dites Chartes peut intenter une action devant le Tribunal.
Article Final
° Tout contrevenant, même pour un acte mineur s'expose à des sanctions ou remontrances.
° Nul n'est censé ignorer les lois, même celles non encore parues.
