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Version (ID) : 8153
Date : Prairial an 472 AUC
Titre : Constitution de la CNN (Nevea an 155)

Contenu :

Préambule :

La Confédération des Cités du Nord est une organisation démocratique regroupant les cités du Nord du Territoire de Kiponie. Sa capitale administrative est tournante et change tous les 2 kipo-ans. Les objectifs de la CCN sont d'œuvrer ensemble pour le développement économique, social et culturel des cités membres ou partenaires, en invitant les cités à discuter ensemble.

Article Premier : Organisation

La Confédération est dirigée par le Premier Fédérateur assisté par deux Fédérateurs Adjoints. La Confédération possède un Parlement composé des Ediles des Cités ainsi que des Représentants des Cités.

Article II : La Présidence de la Confédération :

Ailnéa 1 : La Présidence est alternée entre les 3 Fédérateurs. La durée d'un mandat est de 5 kipo-ans.

Alinéa 2 : Les 3 Fédérateurs sont les co-fondateurs de la Confédération qui sont memen, produpes et Zenkan.

Article III : Les Fédérateurs :

Alinéa 1 : Le Premier Fédérateur
Il a pour rôle de définir la politique générale de la Confédération et de proposer les idées à l'Assemblée de la Confédération.
Il se doit de faire respecter la Constitution ainsi que les règles régissant le Territoire de Kiponie au sein du groupe CCN.
Il ne peut pas voter au Parlement, mais peut y intervenir.
Il répartit les tâches entre les 3 Fédérateurs.
Lui seul peut ouvrir un sujet.

Alinéa 2 : Les Fédérateurs Adjoints
Ils sont chargés d'assister le Premier Fédérateur.
Un des deux doit remplacer le Premier Fédérateur en l'absence de celui-ci.
Ils n'ont pas le droit de vote au Parlement.

Article IV : Le Parlement :

C'est là où se discutent les propositions.
Tout membre du groupe peut intervenir au Parlement
Tout le monde peut proposer un texte, sauf les observateurs.
Les votants sont appelés Parlementaires. Les parlementaires sont les Édiles des Cités, et les Représentants des Cités
Certains points incombant à cet article relèvent des procédures

Alinéa 1 : Les Ediles des Cités :
Ils ont un droit de véto

Alinéa 2 : Les Représentants des Cités :
Ce sont les seuls élus du Parlement.
Ils ont un devoir de participation aux débats de la CCN.
Ils sont au nombre de 2 par cités.

Alinéa 3 : Les observateurs :
Ce sont ceux qui n'ont pas un poste particulier au sein de la CCN.
Leur seul droit est le droit de parole.

Article V : Cumul des mandats

Le cumul des mandats est proscrit.

De ce fait, si le Premier Fédérateur devient Édile, il devra laisser sa place à un des deux Fédérateurs Adjoints. Il devra ainsi abandonner son poste et ses missions (temporairement) au Cabinet Fédéral, et obtiendra les pouvoirs incombant aux édiles

Si un Fédérateur Adjoint devient Édile, il devra abandonner son poste et ses missions (temporairement) au Cabinet Fédéral, , et obtiendra les pouvoirs incombant aux édiles.

Un membre du Cabinet Fédéral ne peut pas devenir Représentant des Cités

Un Édile ne peut pas devenir Représentant des Cités

Tous les points non traités relèvent des procédures.

Procédures

Parlement :

Faire voter un texte de loi (voie directe : Parlement):

1. Pour faire voter une proposition, vous devez d'abord le poster dans la bureau du Premier Fédérateur.

2. C'est le Premier Fédérateur qui ouvrira la session parlementaire, à raison d'une session parlementaire à la fois.

3. Le Premier Fédérateur, à l'ouverture de la session parlementaire, doit respecter la charte graphique à savoir :

center size=4 b u Session Parlementaire n°X /u /b /size /center
center b u size=3 Date /size /u /b /center

u b Sujet : ...... /b /u

i texte RP (didascalie) /i

texte RP (discours)

quote loi /quote

Invitation de l'instigateur de la proposition à venir défendre son projet

4. L'instigateur de la proposition prends un porte voix, et explique son texte

5. Début des débats généraux, avec prises de paroles des autres parlementaires et possibilité d'amendements

6. Fin des débats (à l'appréciation du Premier Fédérateur), commencement des votes

7. Fin des votes (si au moins 50% des députés se sont exprimés ou majorité absolue) et publication des résultats avec majorité absolu requise pour l'approbation de la proposition

8. Le Premier Fédérateur fait le ménage

Faire voter un texte de loi (voie indirecte : Commissions):

1. Pour faire voter une proposition, vous devez d'abord le poster dans la bureau du Premier Fédérateur.

2. C'est le Premier Fédérateur qui ouvrira la commission parlementaire dans un post spécifique, si jamais la proposition est assez urgente et qu'il y a déjà une session en cours au Parlement.

3. Le Premier Fédérateur devra respecter la même charte graphique que pour la voie directe (seuls les mots changent).

4. L'instigateur du texte prends un porte voix, et explique son texte

5. Début des débats généraux, avec prises de paroles des autres parlementaires et possibilité d'amendements.

6. Fin des débats de la commission (quand le Parlement se libère)

7. Ouverture de la session parlementaire. Début des votes.

8. Fin des votes (si au moins 50% des députés se sont exprimés ou majorité absolue) et approbation si majorité absolue

9. Le Premier Fédérateur fait le ménage

Discipline

La procédure disciplinaire prends la forme d'une Commission Parlementaire Disciplinaire.
Elle est sous tutelle du Cabinet Fédéral. Elle sert à punir ceux ou celles qui ne respectent pas la Constitution et ceux qui font actes de traitrises. Toute plainte devra être envoyée au Cabinet Fédéral avec des preuves. Celui-ci peut également porter plainte.
Une fois la plainte examinée, 5 membres choisis au hasard seront convoqués afin de constituer le Jury. Le contrevenant pourra être défendu par un membre de son choix.
Le Juge sera un membre volontaire et si personne ne l'est, il sera choisi au hasard parmi les membres. Le Premier Fédérateur sera quant à lui le Procureur, qui décide des sanctions.

Pour le non-respect des principes de courtoisie, le Premier Fédérateur se donne le droit, comme tout président de groupe, d'exclure temporairement ou définitivement l'auteur de violations de ces règles, car un Président de groupe doit veiller à la bonne tenue du groupe et au respect des règles.

Élections :

Les élections des Représentants des cités se fait tous les 5 kipo-ans. Un candidat doit se présenter dans la cité où il est citoyen.
L'élection se fera par le biais d'un référendum citéen, au suffrage universel direct, et en un ou deux tours.
Le nombre de Représentants par cité est fixé à 2.

Adhésion et Retrait des Cités :

L'adhésion ou le retrait d'une cité est du ressort des habitants des cités. C'est pourquoi, l'adhésion ou le retrait se fera par voie de référendum ou par voie de programme-élection.

Avant le référendum, l'édile doit avoir envoyé la lettre type (présente dans le post [Communication] Outils) à tous les habitants de la cité.

L'intitulé du référendum sera : "Après avoir lu le message concernant l'adhésion de la Cité à la CCN, vous êtes :"

Le référendum devra durer pendant 5 kipo-mois et devra comporter les choix suivants : Pour l'adhésion, Contre l'adhésion, Vote blanc.

NB : Seule l'adhésion est du ressort des habitants. Les accords de partenariat ou de collaboration ne sont que du ressort des édiles/autocrates de la cité. Seules les cités qui ne sont pas du Nord peuvent prétendre à ce genre d'accords.

Lexique :

Premier Fédérateur :

Le poste de Premier Fédérateur (présidence du groupe) est un poste tournant, entre les 3 membres du Cabinet Fédéral (memen, Zenkan et produpes). Son mandat est de 5 kipo-ans.
Il a pour rôle de définir la politique générale de la Confédération et de proposer les idées à l'Assemblée de la Confédération.
Il se doit de faire respecter la Constitution ainsi que les règles régissant le Territoire de Kiponie.
Il est le chef des Armées et fait donc partie de l'Etat-Major de la Confédération.

Édiles des Cités :

Les édiles disposent d'un droit de véto, à déposer dans un délai de trois mois, après la publications des résultats. Dans ce cas, le président du parlement avec le président de la confédération décident de l'attitude à adopter à l'égard du droit de véto, sans ne jamais pouvoir imposer une décision à la cité dépositaire du véto.

Représentant des Cités :

Ce sont les seuls élus du Parlement, et il y aura un Représentant par cité-membre. Les candidats devront se présenter au Chef du Département des Affaires Internes, et ils seront candidats de leur cité. Le premier des élections sera nommé Représentant, et le second sera son remplaçant.
Leur mandat est de 5 ans.

Alinéa 1 : Conditions de candidature

Pour être candidat, il faut que le prétendant soit citoyen de la cité dans laquelle il se présente. De plus, il faut que celui-ci soit inscrit dans l'assemblée citéenne de sa cité.
La candidature sera acceptée après enquête du Département des Affaires Internes
Alinéa 2 : Devoirs du Représentant de Cité

Le Représentant de Cité se doit de participer très régulièrement aux discussions et aux débats internes de la CCN.

Observateur :

Sous-alinéa a) Les observateurs sont intégrés, sous la seule condition d'être citoyen d'un cité membre de la confédération.

Sous-alinéa b) Les observateurs sont renvoyés, aux seuls conditions édités par les règles instantélicienne de bienséance ou inactivité persistante au sein de la confédération.