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Version (ID) : 8152
Date : Prairial an 472 AUC
Titre : Proposition de protocole provincial (Vertumna an 243)

Contenu :

Protocole de l'AVaC
Un fleuve de vie !

+1 - La Vallée du Cinabr accueil toutes les personnes se présentant à sa porte qu'elles y soient habitantes ou non. En revanche, le droit de vote est attribué uniquement aux habitants de la vallée du Cinabr.

+2 - La présidence est attribuée à un Régent pour une durée illimitée et élu par la population du Cinabr de préférence via référendum.

+2b - En cas de démission, la succession est ouverte par pigeon général aux membres de l'AVaC un an Kiponais avant l'expiration effective du mandat du Régent. Jusqu'au quatrième mois avant l'expiration les candidatures sont déposées dans un sujet spécifique à l'AVaC. A la fermeture des candidatures, les habitants de la Vallée choisissent parmi les candidats sous trois mois Kiponais son successeur.

+3 - En cas d'absence de candidat, ou de démission urgente, l'édile de la capitale de la province est prioritaire pour exercer cette charge, à défaut il peut nommer un autre édile de la vallée.

+4 - La présidence peut être retirée sur demande motivée d'un édile auprès de ses homologues à l'unanimité moins une voix. Le processus reprendra selon le point "+2".

+5 - Le Régent assure en plus du fonctionnement administratif de l'AVaC, la représentation honorifique de la Vallée. Il veille à promouvoir les atouts et richesses de la Vallée au sein de Kiponie, inaugure les évènements provinciaux, il n’oubliera pas de distinguer les habitants s'étant illustrer par un comportement exemplaire.

+5b - Le Régent remet au cours d'une cérémonie les distinction de la Vallée du Cinar : Les ----- (à trouver)

+6 - Après débats et discussions d'une problématique quelconque à la province, il peut convoquer les édiles pour réaliser un consensus. En cas de succès, à l'unanimité des édiles, le consensus peut être proposer aux suffrages du peuple du Cinabr. Si les habitants de chaque cité adhérent à la proposition, celle-ci est érigée au rang d'accord provincial. La session est closes, un message est envoyés aux habitants pour les informer du succès du processus de consensus.