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Version (ID) : 8077
Date : Pluvea an 470 AUC
Titre : Décret Pluvea an 470 : contre l'usage abusif de l'identité locale

Contenu :

Loi locale contre l’usage abusif de l’identité locale

En vertu de l’article 8 du Principe Instantélien,

Article 1 : La cité de Gypsis, en complément de la section 69 du Code Instantélien, décide de protéger les termes « Gypsis », « gypsote », « cinabr » et tous les termes qui leurs sont dérivés. Aucun groupe ne pourra utiliser ces termes sans l’accord explicite du Château Edilique de Gypsis afin d’éviter toute tromperie sur la marchandise.

Article 2 : Un accord du château édilique est valable dix kipo-ans et est reconduit par accord tacite. En cas de révocation de l’accord par le ChEd de Gypsis, une lettre d’information devra être envoyée au président du groupe contrevenant pour qu’il se conforme à la loi. Un délai de 5 kipo-mois sera alors accordé.

Article 3 : Le contrevenant aura l’obligation de changer le nom et la description de son groupe, de payer une amende de 10k$ et de reconnaitre publiquement, sans ambiguïté ni justifications, ses torts sur la place publique ou par un article sans rémunération dans la presse.
La récidive sera punie sévèrement par une amende de 10 à la puissance N, N étant le nombre de fois où l’accusé aura été jugé coupable.
Si le Juge décide que le contrevenant est allé trop loin, il peut décider la suppression du groupe