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Version (ID) : 7796
Date : Florea an 421 AUC
Titre : Les procès révisés après recours

Contenu :

Demandes de Révisions Abandonnées
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentenceAuteur de la demande [Date]Choix du Collège des Juges [Renvoi]
An 233Ched de Kipie (Xela)FouyoLejaibeeCoupable d'impôts impayés*Amende de 480k$Fouyo [Prairial An 235]Abandon



Procès révisés
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentenceAuteur de la demande [Date]Tribunal de renvoi [Juge]Nouvelle sentence [Date]
An 192LundiMemen, Produpes, AlibaboCLK*Coupable de calomnie par voie de presse (Memen et Produpes)
*Coupable de publication d'article diffamatoire (Alibabo)
*Obligation pour Produpes et Memen de publier conjointement un article biographique sur la vie et l’œuvre de Demoiselle Ausoleil sous astreinte de 1500k$ chacun.
*Alibabo doit publier une annonce dans les journaux rappelant la condamnation de la Gazette de Kiponie
Ziou (Avocat de Memen et Produpes) [Frodea an 226]Lazul [Orloff]*COUPABLE d'usurpation de fonction, de titre ou de nom envers l'humour.
*Amende de 100k$ (Memen/Produpes)
[Eolia An 254]
An 246PaypoteMarsu88benji72*Coupable de détournement de fonds publics*Amende de 330k$Ziou (Avocat de Paypote) [An 253]Islandsis [Antonio]*Abandon de la plainte
[Prairial An 255]