Gaïllâa an 598 AUC (convertir une date)
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Version (ID) : 7480
Date : Frodea an 352 AUC
Titre : Un lougre pour les jeunes
Contenu :
Le décret citéen "un lougre pour les jeunes" a été adopté en Brumea an 352.
Pour que les jeunes qui font le tour du territoire puissent fuir une cité où il n'y a pas de travail et pour qu'ils puissent se déplacer sans se ruiner, la cité de Gâalen propose d'adopter un décret citéen réservant la vente de lougres usés aux jeunes kiponais.
- article 1.
Les lougres de plus de 75 % d'usure (25 % d'espérance de vie) en vente sur le marché du bateau de Gâalen sont réservés aux kiponais de moins de 15 kipo-ans. (la carte d'identité des kiponais faisant foi)
- article 2.
Les kiponais âgés de 15 kipo-ans et plus ont le droit d'acheter des lougres au marché du bateau de Gâalen qui ont entre 0 et 75 % d'usure.
- article 3.
Tout contrevenant sera averti de son infraction par pigeon édilique afin de revendre le lougre au vendeur au même prix que le prix d'achat.
En cas de refus du contrevenant, le dossier sera transmis à un juge citéen pour apprendre aux kiponais à respecter les lois du territoire.
La peine encourue est laissée à l'appréciation du juge citéen sollicité.
Date de mise en application : Nevea an 354