Version (ID) : 7449
Date : Prairial an 329 AUC
Titre : Généralité
Contenu :
Accès :
Pour le Tribunal, dans le menu du haut,
Cité, puis
Centre politique:
Pour les textes,
Principe instantélicien et
Code instantélicien (l'ensemble de la législation est disponible
ici)
Tout Kiponais est censé connaître la
loi du Territoire Instantélicien de Kiponie et a le devoir de la respecter. Tout écart entraînera une comparution devant les
tribunaux et est passible d'une peine allant de la simple
amende à la
pendaison en public.
Le Territoire est un
Territoire Instantélicien dirigé par une
Instance Suprême qui conseille le
Gouvernement. Le pouvoir judiciaire, quant à lui, est aux mains des juges du
Château de Justice Territoriale et du Château de Justice de votre cité, dans lesquels vous pouvez
porter plainte.
Le territoire n'est pas en démocratie et la loi suit le bon sens commun !!