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Version (ID) : 7173
Date : Prairial an 283 AUC
Titre : LOIS LOCALES SUR LES INSTITUTIONS OFFICIELLES

Contenu :

Paragraphe N°1 : Statuts de l'Assemblée de la Vallée Froide (AVF)

Art.1 - La cité de Lazul, conformément à l'article 7 du Principe Instantélicien, reconnait la réglementation du groupe "Assemblée de la Vallée Froide (AVF)" référencé sous le numéro 9244, tel qu'il est stipulé en Florea de l'an 231.

Les statuts gelés de l'AVF

Flocon 1 : Rôle du Cap'taine Igloo

Le Cap'taine Igloo préside l'Assemblée de la Vallée Froide, en assure la gestion administrative et la modération des propos tenus en son sein.

Flocon 2 : La Nomination

Le Cap'taine Igloo est nommé jusqu'à ce qu'il soit renversé ou qu'il démissionne. Les édiles et leurs adjoints ne peuvent prétendre au poste, sauf cas particulier (voir flocon 5).

Flocon 3 : La démission

Le Cap'taine Igloo ne peut remettre sa démission qu’après avoir organisé sa succession. Si la démission est urgente ou qu'il ne parvient pas à trouver un successeur dans un délai raisonnable, il peut remettre la présidence au conciliabule intérimaire.
Le succession est ouverte par pigeon général aux membres de l'Assemblée de la Vallée Froide, les candidatures sont ouvertes au minium trois mois kiponais.

Une fois les candidatures closes :
-en cas de candidat unique, sa nomination est automatique.
-en cas de candidats multiples, les membres sont appelés à s'exprimer sur un seul tour de scrutin d'une durée de trois mois kiponais.

Flocon 4 : Le renversement

Un citoyen de l'une des cités de la vallée froide, soutenu par l'édile d'une de ces cités, peut prendre la place du Cap'taine Igloo en le défiant lors d'un scrutin d'un seul tour d'une durée de trois mois. Les membres sont appelés à s'exprimer sur la question suivante : "Souhaitez-vous le remplacement du Cap'taine Igloo?".

En cas de victoire du OUI, le Cap'taine Igloo est prié de rendre son poste au prétendant victorieux. À l'inverse, si le NON l'emporte, le perdant est prié de se faire tout petit aussi longtemps qu'on lui demandera.

Flocon 5 : Le conciliabule intérimaire

En cas d'absence de successeur et jusqu'à ce qu'il s'en présente un, les édiles des cités de Lazul, Karst, Piethra et Lapiaz assurent la présidence tour à tour par session de deux ans et dans cet ordre.

Flocon 6 : Le huis clos

Après le vote de l'assemblée de la vallée froide d'une proposition, le Cap'taine Igloo peut convoquer le huis clos au sein du palais de justice de Lazul ou ailleurs si le juge s'y oppose. Au sein d'une salle close, les édiles des cités de Lazul, Karst, Piethra et Lapiaz sous la présidence du Capitaine Igloo (représentant le vote de l'AVF) devront se mettre d'accord à l'unanimité pour en sortir, y compris l'abandon de la proposition.

Art.2 - Le juge constatant le non respect d'une règle par un Kiponais, se fera une joie de la prendre et de lui taper dessus avec une force proportionnelle à la gravité de sa faute et jusqu'à sa repentance. La justice lui prodiguera volontiers les premiers soins qui seront toutefois à sa charge.