Frodea an 566 AUC (convertir une date)

Vous n'êtes pas connecté (se connecter)

Version (ID) : 7150
Date : Frodea an 279 AUC
Titre : La Justice Citéenne

Contenu :

En l'An Frodea 186, les tribunaux citéens sont officiellement lancés, les édiles peuvent construire ces bâtisses en échange de matériaux et d'employés citéens, pour un montant total estimé à 5000k$. L'entretient a un coût de 30k$/mois, une fois le bâtiment inauguré.

Lorsque le Tribunal est achevé, les membres de l'agora de la cité peuvent lancer des élections judiciaires, sur le même modèle que les élections édiliques, afin d'élire le juge de la cité. Il prendra ses fonctions dans le tribunal de la cité une fois élu.

Un candidat au poste de Juge Citéen, doit obligatoirement avoir 50 en charisme, 25 en intelligence, 20 en dépendance, 25 en logique et 50 en dextérité.

Ce que dit le principe instantélicien...

Le Château de Justice Citéen
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.

Le Juge Citéen
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu selon le même mode de scrutin que l'édile.
° La durée du mandat, ainsi que les durées pour le dépôt des candidatures et des votes sont fixées par les citoyens à l'agora de la cité.
° Lorsqu'il a des soupçons de fraudes frauduleuses, le juge citéen peut déposer une plainte dans un autre tribunal selon l'ordre de priorité déterminé dans le paragraphe suivant.
° Si nécessaire, il peut s'accoutrer d'un béret, d'une veste à carreaux et d'une pipe et mener lui-même l'enquête afin de rassembler des preuves ou engager des enquêteurs bénévoles.
° Dans le cadre de l'enquête, il peut ouvrir une salle au Tribunal afin d'entendre tous les témoins qu'il aura besoin d'entendre, pis les autres aussi.
° Si son enquête est concluante, il doit porter plainte devant un autre juge citéen.

Les plaintes
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine prioritairement le tribunal compétent (ou le tribunal dont dépend la cité en cas de loi locale de regroupement), puis les tribunaux de la province et enfin de Kiponie.
° Un tribunal inactif, absence d'un juge ou de réponse sous 12 mois Kiponais à une plainte, ainsi qu'un tribunal dont le juge est en conflit d'intérêt, est un tribunal non compétent pour traiter une plainte.
° Le plaignant peut faire porter sa plainte par un avocat.

Les procès
° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister.
° Le juge mène le procès de manière équilibrée, impartiale et met en œuvre tous les moyens en sa possession (saisir des preuves, appeler des témoins) pour établir la vérité.
° Un Juge citéen doit finir toute affaire commencée, son mandat de juge n'expirant qu'après, à défaut, l'affaire est susceptible de recours.

Les sentences
° Au terme du procès, le Juge Citéen récapitule les chefs d'accusation, prononce son verdict pour chacun d'eux et énonce la peine encourue qui doit respecter le Principe Instantélicien et le bon sens.
° La justice est un idéal, dont seules les Instances Suprêmes possèdent la clef. De ce fait, les Instances Suprêmes elles-mêmes ou leurs émissaires du droit, de la morale et de la vertu, appelés Juges IS, choisis et inspirés directement par les Instances Suprêmes recueilleront les sentences exceptionnelles des juges citéens, c'est-à-dire les amendes ou pire, pour validation et application.

18 kiponais actifs dans les 5 dernières minutes : - 18 invités -

Créé en Thermidor an 34 AUC par Baboso. La Licorne de Kiponie a été décorée du Galon d'Or de l'Epate et du Bravissimo.
Les icônes proviennent des packs d'icônes libres Crystal Clear et nuoveXT.