Brumea an 602 AUC (convertir une date)

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Version (ID) : 7130
Date : Brumea an 277 AUC
Titre : Les affaires closes....

Contenu :

Koryndon
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 192LundiMemen, Produpes, AlibaboCLK*Coupable de calomnie par voie de presse (Memen et Produpes)
*Coupable de publication d'article diffamatoire (Alibabo)
*Obligation pour Produpes et Memen de publier conjointement un article biographique sur la vie et l’œuvre de Demoiselle Ausoleil sous astreinte de 1500k$ chacun.
*Alibabo doit publier une annonce dans les journaux rappelant la condamnation de la Gazette de Kiponie



Lapiaz
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 258Ched de Lapiaz (leretour)ArceMimoCoupable de six impôts impayés*Amende de 15k$ pour impôt impayé
An 252Ched de Lapiaz (leretour)OrloffMimoCoupable d'impôt impayé*Obligation de payer son impayé (12k$)
*Amende de 12k$ supplémentaire pour impôt impayé
An 250leretourguigui10MimoCoupable par contumace de cumul illégal des fonctions d'édile et d'agorien*247.59k$ d'amende pour non réponse à convocation du tribunal
*Amende de 200k$ pour cumul illégal de fonctions
An 242ArchimèdeVSchliMimoNon coupable de Propagande exagérée pour un parti politique dans la presse*Relaxe
An 187Territoire de Kiponie (Procureur Territorial)Agora de Karst (Elpaco)AstrixCoupable de non respect des règles régissant le fonctionnement des agoras.*Amende 370k$ pour manquement à ses obligations.
*Amende de 248k$ pour non réponse à une convocation du tribunal.
*Amende de 20k$ pour destruction de volatile
*Amende de 50k$ pour coup de pied bien placé.
An 186Ched de Lazul (PaysanLorrain)Best1AstrixCoupable d'impôts impayés*Obligation de payer ses impôts impayés deux fois.
*186k$ pour non réponse à une convocation d'un tribunal.
*20k$ pour destruction de volatiles appartenant au tribunal.



Gâalen
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 183Accusateur Public (Koala)GrmarfPalatinoCoupable de détournement de fonds publics, détournement du système, d'acte terroriste et d'atteinte au bon fonctionnement des institutions publiques*Obligation de payer ses impôts impayés.
*Amende de 4000k$ pour détournement du système et acte terroriste
An 169Ched de Gâalen (Oceane)ElphyrKamieuxCoupable d'impôt impayé*Amende de 5k$ pour impôt impayé.
*Amende de 100k$ pour non réponse à convocation du tribunal
An 167Panthere911Vincent63KamieuxCoupable de plagiat de deux articles*Interdiction de publier pendant quatre kipo-ans.
*Amende de 840k$ pour plagiat.
*Dommages et intérêts envers la victime de 160k$.



Lazul
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 276BinouLucaZonigCoupable de tentative d'achat de voix
Coupable de menace
*Inéligibilité aux postes publics pendant 3 ans
*Obligation de trouver un parrain
*Publication d'un article appelant au respect de l'article 245 et excuses publics pour l'avoir enfreint
An 250Ched de Lazul (Suntzu)herbuOrloffArrangement à l'amiable entre les parties*Relaxe
An 241Ched de Lazul (Suntzu)Dark85OrloffCoupable d'un impôt impayé*Amende de 80k$ équivalent à l'impayé
An 241Ched de Lazul (Suntzu)ArgholfOrloffCoupable d'Impôts impayés*Amende de 250k$ équivalent aux impayés
An 235ZiouFouyoOrloffCoupable d'avoir négligé une demande d'appel*Rendre une décision sous trois mois kiponais sous peine d'amende
*Établir avec le collège des juges un mode d'emploi pour son fonctionnement
An 235Ched de Lazul (Suntzu)
Ched de Karst (Faresc)
Dark85OrloffCoupable d'un impôt impayé à Karst*Petite tape de maillet sur les doigts, le coupable bénéficie du droit à l'erreur
An 235MimoSalmissra2aOrloffCoupable de menace
Mimo solidairement responsable pour non arrangement à l'amiable
*Amende de 0.5k$ non recouvrable.
*Mimo et Salmissra2a doivent se rendre à Oki Kiponie et faire une déclaration commune au tribunal sous 10 mois kiponais (100k$ d'amende par mois de retard)
An 220Cour Jurisprovidentielle (Ziou)EasygamerOrloffCoupable de Non respect des obligations liées à la fonction d'édile*Trouver un adjoint pour être seconder.
An 176Accusateur Public (Koala)GrmarfElieCoupable d'apologie d'acte terroriste et d'insultes envers les habitants de Gâalen*Trois mois kiponais de travail d'intérêt général dans la légion Gâalenoise.
*Écrire une lettre d'excuses aux habitants de la cité de Gâalen
An 178Territoire de Kiponie [Procureur Territorial]AlbertdoeElieNon lieu sur tous les chefs d’accusations, car l'accusation n'a pas apporté de preuves tangibles : Défaut de présentation de justificatifs à la Justice, Acte terroriste ou subversif, Faux en écritures, Extorsion ou tentative d'extorsion, Banqueroute et Abus de confiance.*Relaxe




Kipie
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 235Ched de Kipie (Xela)SuperdophinFouyoCoupable de non respect d'un décret citéen limitant les offres d'emploi à l'ATPE*Amende de 200k$
An 222Cour Jurisprovidentielle (Ziou)Ched de Kipie (Rosalie)FouyoCoupable de non respect des obligations relatives à l'application d'un décret citéen*Publication du décret à la licorne
*Une pancarte plantée au sol dédié sur la place publique
*Affichage à l'assemblée citéenne de Kipie.
*Pigeon aux autres édiles rappelant l'adoption de ce décret dans la capitale.
*Pigeon au président du collège des juges
*Pigeon au vice gouverneur de la mise en place du décret
An 207IlexOxidoIce83Non Coupable d’attentat et de violences*Relaxe
An 184GrmarfIce83LundiNon Coupable de plagiat*Relaxe
An 183GarionMemenLundiCoupable memen ET garion d'outrage l'un envers l'autre.*Obligation d'écrire un article non rémunéré sur le respect.
*1500k$ d'amende pour Memen pour non respect de la sentence
An 183KoalaAnanditaLundiNon Coupable de diffamation*Relaxe




Pyrrit
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 233Ched de Kipie (Xela)FouyoLejaibeeCoupable d'impôts impayés*Amende de 480k$
An 228ZamarX ou YLejaibeeX ou Y non coupable de fraude électoraleBlocage des élections jusqu'à modification des lois ambiguës concernées [Sentence non appliquée]
An 185LudeauAgora de Pyrrit (ccakebon, stormwest, severin et bubulle)lejaibeeJugé coupable (bubulle, ccakebon) par contumace (severin, stormwest) de non respect des règles régissant les agoras citéennes, d'avoir empêché les citoyens de pouvoir exercer leurs droits électoraux et d'obstacle au fonctionnement d'une institution publique.*200k$ d'amende pour tous.
*100k$ d'amende supplémentaire pour non réponse à convocation du tribunal(severin, storwest)
*Interdiction d'être membre de l'agora citéenne durant 10ans pour tous.



Islandsis
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 181Royaume d'Islandsis (Oxido)GarionAntonioCoupable d'impôt impayé*Obligation de payer ses impayés (200k$)




Gypsis
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 220ZiouBulle (Représentée par Orloff)IsindrisNon coupable de diffamation sur le P'Rrit*Relaxe
An 188Ched de Gypsis (Michmich)ArgholfIsindrisCoupable d'impôt impayé*Obligation de payer ses impayés (100k$)



Aârgoni
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 188Ched d'Aârgoni (Slapea)ArgholfStylgharMise en demeure de payer*Paiement des impâyés
An 175Ched d'Aârgoni (Koala)BlutchSpire01Jugé Coupable par contumace d'abus de l'hôpital*100k$ d'amende pour abus de l’hôpital
*247.59k$ d'amende pour non réponse à convocation du tribunal
An 164KoalaWilfried34Spire01Coupable d'exercice de l’autorité publique Illégalement anticipé ou prolongé*500k$ d'amende avec sursis