Vertumna an 567 AUC (convertir une date)
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Version (ID) : 7122
Date : Helia an 274 AUC
Titre : Le s Recours - Le Consortium Instantélicien
Contenu :
Les Kiponais concernés par une affaire peuvent transmettre un recours sur une affaire jugée auprès du Consortium Instantélicien s'ils pensent que le droit a été mal appliqué.
Le Consortium Instantélicien traite la demande sous 7 mois Kiponais et peut annuler la sentence d'un procès pour renvoyer l'affaire devant un nouveau juge en exposants ses motivations.
Le Consortium Instantélicien, dirigé par un Gardien des Lois, est composé de tous les habitants de Kiponie volontaires.
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Les recours
° La voix, ou la main, du Gardien des lois est prépondérante en cas d'impasse.
° Le Consortium Instantélicien est compétent pour trancher sous 7 mois Kiponais, tous les litiges rencontrés, quant à la bon application du droit par le juge, au cours de l'instruction d'une affaire dans un tribunal citéen et les têtes qui dépassent pour faire fonctionner la machine à laver les conflits judiciaires.
° Les parties peuvent faire un recours auprès du Consortium Instantélicien, après que le juge ait prononcé son verdict dans l'affaire concernée.
° Le Consortium Instantélicien est habilité à casser au marteau ou à la scie un jugement non conforme à ses arbitrages ainsi qu'au droit Kiponais, sous réserve d'avoir préalablement affûté ses instruments en exposant un avis argumenté, et indiquer un renvoi de l'affaire. Toutefois s'il peut toucher le fond, il ne le jugera jamais et ne peut donc s'exprimer sur la culpabilité d'un accusé.
° En cas d'inactivité du Consortium Instantélicien, les recours peuvent être adressés à un autre juge citéen. [/quote]