Prairial an 567 AUC (convertir une date)

Vous n'êtes pas connecté (se connecter)

Contribution

Visualisation de la partie

Version (ID) : 6963
Date : Gaïllâa an 248 AUC
Titre : LOIS LOCALES SUR LE MARCHE DE LAZUL

Contenu :

Paragraphe N°1 : Interdiction de la spéculation

La cité de Lazul, sous l’inspiration Instantélicienne, décrète, en vertu de l’art. 8 du Principe Instantélicien que:

Toute forme de Spéculation commerciale est rigoureusement interdite dans la cité.

Par Spéculation commerciale, nous entendons tout achat de marchandise(s) dans la cité de Lazul dans le but de revendre cette même marchandise aussitôt dans la même cité, à un prix supérieur.

Tout contrevenant se verra infliger une amende allant de 50 K$ à 10’000 K$ selon l’ampleur de son crime, son âge ainsi que la couleur de la tunique de l’édile. Il se verra en outre trainé dans la boue des marécages jusqu’à la place publique pour avouer son forfait à la communauté.

La cité ou tout citoyen peut ainsi porter plainte en cas de spéculation auprès de la Justice en portant les preuves du forfait au Tribunal.

Paragraphe N°2 : Protection des produits vendus par le château édilique - Gaïllâa an 248



Art 1 : Sauf mention contraire du chef de la cité exposée clairement sur le panneau du marché citéen, les planches vendues pas le château édilique de LAZUL sont uniquement réservées aux loqueteux de moins d'un an Kiponais s'étant naufragés à LAZUL. Le nombre de planches pouvant être achetées est limité à 20 par loqueteux réunissant les conditions exigées.

Art 2 : Sauf mention contraire du chef de la cité exposée clairement sur le panneau du marché citéen, les tuniques vendues par le château édilique de LAZUL sont réservées aux loqueteux et aux paysans âgés d'un an Kiponais ou moins. De surcroit, ils ne peuvent en acheter plus d'une par période de trois mois kiponais.

Art 3 : Tout contrevenant s’expose à une amende pouvant aller de 10 à 100 fois la valeur des achats effectués de façon contraire aux articles 1 et 2 de la présente loi locale.