Messia an 598 AUC (convertir une date)
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Version (ID) : 6824
Date :
Nevea an 245 AUC
Titre : Protection des produits vendus par le Château Édilique sur le marché
Contenu :
Art.1 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile sur le panneau édilique du marché, plus d'une tunique par kipo-mois.
Art.2 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile sur le panneau édilique du marché, aux loqueteux, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
Art.3 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile sur le panneau édilique du marché, plus de une cagette vide par session.
Art.4 -Sanctions: Les contrevenants avertis par pigeon ont la possibilité de revendre immédiatements les produits au chateau par contrat ou s'exposent à des poursuites judiciaires et à une amende qui correspond de 2 a 6 fois le prix d'achats total des produits.