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Version (ID) : 6745
Date : Helia an 243 AUC
Titre : Le Barreau de Chaise
Contenu :
En Eolia An 240, il est institué un Barreau de Chaise constitué de trois membres :
- Le Maître du Barreau de Chaise, qui préside le Barreau de Chaise est élu par la population sur candidature adressée à la Grand'Agora,
- Un représentant des Juges citéens, désigné par la Grand'Agora sur candidature,
- Un représentant des Agoriens citéens, désigné par la Grand'Agora sur candidature.
Le Barreau de Chaise est la Cour Souveraine de Kiponie, elle tranche les litiges venus de l'application du droit au sein des tribunaux citéens.
| Fonction | Kiponais |
| Maître du Barreau de Chaise | Xela |
| Représentant des Juges Citéens | Qwertz |
| Représentant des agoriens Citéens | Codybarrow |
Le Barreau de Chaise
● Composition
° Le Barreau de Chaise est composé de trois membres :
- Le Maître du Barreau de Chaise, qui préside le Barreau de Chaise est élu par la population sur candidature adressée à la Grand'Agora,
- Un représentant des Juges citéens, désigné par la Grand'Agora sur candidature,
- Un représentant des Agoriens citéens, désigné par la Grand'Agora sur candidature.
- La Grand'Agora peut jeter un œil ou deux et reprendre la main si le barreau de chaise l'a définitivement perdue. La Grand'Agora peut alors révoquer ou se saisir d'un dossier.
● Compétences
° La voix, ou la main, du Maître du Barreau de chaise est prépondérante en cas d'impasse.
° Le Barreau de chaise est compétent pour trancher tous les litiges rencontrés au cours de l'instruction d'une affaire dans un tribunal citéen et les têtes qui dépassent pour faire fonctionner la machine à laver les conflits judiciaires. Tout le monde peut saisir le Barreau de Chaise qui tranche sous six mois kiponais maximum ! Le cas échéant, après un avis argumenté, il peut délocaliser une affaire en cours vers une autre juridiction.
° Le Barreau de Chaise est habilité à casser au marteau ou à la scie un jugement non conforme à ses arbitrages ainsi qu'au droit Kiponais, sous réserve d'avoir préalablement affûté ses instruments en exposant un avis argumenté, et indiquer un renvoi de l'affaire. Toutefois s'il peut toucher le fond, il ne le jugera jamais et ne peut donc s'exprimer sur la culpabilité d'un accusé.
° Les juridictions compétentes pour tout renvoi sont en premier lieu les capitales Provinciales et la capitale, Kipie, pour les infractions commises nulle part et surtout ailleurs.
° Il vérifie que les amendes sont bien versées à la FE.