Frodea an 566 AUC (convertir une date)

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Version (ID) : 6744
Date : Helia an 243 AUC
Titre : La Justice Citéenne

Contenu :

En l'An Frodea 186, les tribunaux citéens sont officiellement lancés, les édiles peuvent construire ces bâtisses en échange de matériaux et d'employés citéens, pour un montant total estimé à 5000k$. L'entretient a un coût de 30k$/mois, une fois le bâtiment inauguré.

Lorsque le Tribunal est achevé, les membres de l'agora de la cité peuvent lancer des élections judiciaires, sur le même modèle que les élections édiliques, afin d'élire le juge de la cité. Il prendra ses fonctions dans le tribunal de la cité une fois élu.

Un candidat au poste de Juge Citéen, doit obligatoirement avoir 50 en charisme, 25 en intelligence, 20 en dépendance, 25 en logique et 50 en dextérité.

Le Château de Justice Citéen
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.

● Les cités sans tribunal :
° Une cité peut ne pas disposer de tribunal citéen et s'associer à une autre juridiction par la proclamation d'une loi locale. A défaut, les plaintes sont déposées auprès du tribunal de la capitale de province.

● Les cités avec tribunal :
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu selon le même mode de scrutin que l'édile, placé sous la responsabilité de l'Agora de la cité.
° La durée du mandat devra être fixée par décret et sera comprise entre 5 à 10 kipo-ans.
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine prioritairement le lieu où se tiendra le procès.
° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister. Le dit avocat pourra également déposer la plainte au tribunal citéen pour le compte de son client.

Le Juge citéen
° Un Juge citéen doit finir toute affaire commencée, son mandat de juge n'expirant qu'après.
° Un Juge citéen qui abandonne administrativement un procès en cours, de quelque manière que ce soit, est destitué par le Barreau de Chaise, et l'affaire confiée au nouveau Juge élu.

● Les enquêtes
° Lorsqu'il a des soupçons de fraudes frauduleuses, le juge citéen peut s'accoutrer d'un béret, d'une veste à carreaux et d'une pipe et mener lui-même l'enquête afin de rassembler des preuves ou engager des enquêteurs bénévoles, après en avoir avisé le Barreau de Chaise.
° Dans le cadre de l'enquête, il peut ouvrir une salle au Tribunal afin d'entendre tous les témoins qu'il aura besoin d'entendre, pis les autres aussi.
° Si son enquête est concluante, il doit porter plainte devant un autre juge citéen.

● Les peines et sentences
° Au terme du procès, le Juge Citéen prononce son verdict et énonce la peine encourue qui doit respecter le Principe Instantélicien et le bon sens.
° Les amendes et les peines ne seront effectives qu’après validation par le Barreau de Chaise, et doivent respecter le Code Instantélicien.

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Créé en Thermidor an 34 AUC par Baboso. La Licorne de Kiponie a été décorée du Galon d'Or de l'Epate et du Bravissimo.
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