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Version (ID) : 6638
Date : Florea an 233 AUC
Titre : Propositions

Contenu :



Propositions de la Grand'Agora
NomTexte finalProcédureVotéApplication
Precepte Instantélicien :
Groupes d'Aide
GA 226AFormulaire GAr 226
Voté par la Grand'Agora
Rejet du Gouvernement
Gaïllâa 197
Droit des KiponaisGA 227B
(inachevé)
Abandonné avant le vote
Charte de la civismocratieGA 228AFormulaire GAr 228
Voté par la Grand'Agora
Adopté par le Gouvernement
Prairal 205Florea 209
Révision article 8 :
De la règlementation citéenne
GA 229AFormulaire GAr 229
Voté par la Grand'Agora
Adopté par le Gouvernement
Pluvea 207Hélia 208
Révision Articles 1, 2 et 4 :
Dispositions générales
GA 230AFormulaire GAr 230
Voté par la Grand'Agora
En attente du Gouvernement
Pluvea 216
Révision Article 3 :
Justice citéenne
GA 231B
(inachevé)
Abandonné avant le vote
Révision Article 5 :
Cités et élections
GA 232B
(inachevé)
Abandonné avant le vote
RGT Article 8 :
Des codes locaux
GA 233AFormulaire GAr 233
Voté par la Grand'Agora
Adoption en attente du vote de l'article 3
Eolia an 233
RGT Article 3 :
Justice et barreau de chaise
GA 234B
(inachevé)
En cours de discussion