Messia an 598 AUC (convertir une date)

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Version (ID) : 6633
Date : Nevea an 233 AUC
Titre : Décret anti-spéculation

Contenu :

Interdiction de la spéculation:

Vu l'article 8 du Code Instantélicien,


Toute forme de spéculation est rigoureusement interdite au sein de la cité.
Est entendu par spéculation, le fait d'acheter sur le marché de Piethra un produit dans le but de le revendre sur ce même marché à un prix plus élevé.

Tout contrevenant se verra infliger une amende de 100K$ minimum et pouvant aller jusqu'à des montants très élevées suivant l'importance de la faute, et surtout en cas de récidive.

La cité ou tout citoyen peut porter plainte en cas de spéculation auprès de la Justice en portant les preuves du forfait au Tribunal.

Résultat du référendum citéen:

référendum citéen

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Créé en Thermidor an 34 AUC par Baboso. La Licorne de Kiponie a été décorée du Galon d'Or de l'Epate et du Bravissimo.
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