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Version (ID) : 6598
Date : Brumea an 232 AUC
Titre : Décret anti-spéculation

Contenu :

Article I : Des principes généraux

"La cité d'Eolis, sous l’inspiration Instantélicienne, décréte, en vertu de l’art. 8 du Principe Instantélicien que:

Toute forme de Spéculation commerciale est rigoureusement interdite dans la cité.

Par Spéculation commerciale, nous entendons tout achat de marchandise(s) dans la cité d'Eolis dans le but de revendre cette même marchandise dans la même cité, à un prix supérieur dans un laps de temps inférieur à 1 kipo-mois

Article II : Des sanctions

Alinéa II.1 : Des généralités

Tout contrevenant se verra infliger une amende allant de 50 K$ à 10’000 K$ selon l’ampleur de son crime et son âge. Les contrevenants les plus jeunes se verront les pieds plongés dans du plâtre (de production éolienne) et jeté dans le Cinabr pour aller nourrir les poissons. Pour les plus anciens, ceux-ci seront attachés aux flancs du Kaol pour qu'un corbeau vienne leur manger le foie

Alinéa II.2 : De la pédagogie

Si il s'avère qu'une tentative de spéculation ou un acte de spéculation a été commis par un jeune colon (moins de 3 kipo-ans révolus et moins de 3000 points de score), et que c'est la première fois qu'un tel acte ou tentative est commis, celui-ci se verra envoyé par les services du ChEd un lettre d'information à visée pédagogique au lieu de se voir poursuivi par la justice.

Alinéa II.3 : De la récidive

La récidive de tentative de spéculation ou d'acte de spéculation se verront, selon l'humeur des juges, fortement punies. Et considéré comme récidiviste celui qui a été déjà condamné pour tentative ou acte de spéculation et qui viole ce décret ou celui qui s'est vu envoyé une lettre d'information et qui viole ce décret, en connaissance de cause.

Article III : Du dépôt de plainte

La cité ou tout citoyen peut ainsi porter plainte en cas de spéculation auprès de la Justice en portant les preuves du forfait au Tribunal."