Gaïllâa an 598 AUC (convertir une date)

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Version (ID) : 6352
Date : Brumea an 219 AUC
Titre : Titre II : De la reconnaissance de la Haute Chambre de Caledonyth

Contenu :

Décret CC[215-1] : De la reconnaissance de la Haute Chambre de Caledonyth

Article 1 : Le Code Caledonyen reconnaît officiellement la Haute Chambre de Caledonyth comme l'Assemblée Citéenne de la cité de Caledonyth.

Article 2 : La Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth fait foi et loi au sein de la HCC. Toute infraction à cette constitution fera l'objet d'un procès pénal.

Article 3 : La Haute Chambre de Caledonyth est un lieu de débats strictement privé. Toute discussion, débat ou parole sortie de la HCC sans l'aval de la Présidence et du 1er concerné sera accusé d'espionnage.

Article 4 : Toute infraction à ce décret et à la Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth sera puni d'une exclusion temporaire de la HCC d'une durée minimale d'un kipo-on suivi une contravention de 1000 k$. Le contrevenant devra aussi recopier 100 fois la toute première Constitution de la HCC.

Article 5 : Dans le cadre de la monarchie, la HCC devient un organe décisionnel dont les députés sont les membres. Ces députés ont le droit de vote, de proposer des débats ainsi que de destituer le roi (lancement d'élections) si les 3/5èmes de la Chambre votent pour. Cet article sera caduc dès le retour de la démocratie.

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Créé en Thermidor an 34 AUC par Baboso. La Licorne de Kiponie a été décorée du Galon d'Or de l'Epate et du Bravissimo.
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