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Version (ID) : 6317
Date : Eolia an 215 AUC
Titre : Propositions

Contenu :

Propositions de la Grand'Agora
NomTexte finalProcédureVotéApplication
Precepte Instantélicien :
Groupes d'Aide		GA 226AFormulaire GAr 226
Voté par la Grand'Agora
Rejet du Gouvernement		Gaïllâa 197
Droit des KiponaisGA 227AAbandonné avant le vote
Charte de la civismocratieGA 228AFormulaire GAr 228
Voté par la Grand'Agora
Adopté par le Gouvernement		Prairal 205Florea 209
Révision article 8 :
De la règlementation citéenne		GA 229AFormulaire GAr 229
Voté par la Grand'Agora
Adopté par le Gouvernement		Pluvea 207Hélia 208
Actualisation du Principe :
Dispositions générales
Articles 1, 2 et 4		GA 230ANC
En cours de discussion
Actualisation du Principe :
Justice citéenne
Article 3		NCNC
En cours de discussion
Actualisation du Principe :
Cités et élections
Article 5		NCNC
En cours de discussion

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