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Version (ID) : 6286
Date : Nevea an 214 AUC
Titre : LOIS LOCALES SUR LA JUSTICE KARSTOISE

Contenu :

Paragraphe N°1 : La justice de Karst est associée à celle de Lazul

Art.1 - Le Juge Citéen de Lazul est reconnu comme Juge Citéen de Karst et hérite des droits associés jusqu'à l'ouverture d'un tribunal à Karst. La cité Karstoise a toute confiance en le peuple Lazuléen pour désigner un juge digne de la fonction.

Art.2 - La Justice De Karst s'étend sur tout le territoire de Karst complété des lieux extra-citéens où la cité dispose de commissions, bureaux ou autres cagibis indiqués aux Karstois. La mention "[Karst]" doit apparaitre clairement sur la porte, après accord de la cité hôte.

Paragraphe N°2 : Le droit à l'erreur

Art.1 - Il est institué le droit à l'erreur à ne pas confondre avec la grosse bourde.

Art.2 - Il revient au juge de la cité de faire la différence entre l'erreur et la grosse bourde à l'issu du procès. Quiconque sera à sa première erreur pourra voir sa peine commuée en petite tape de marteau sur les doigts accompagnée de la sage recommandation : <<La justice t'a à l’œil petiot, fais gaffe !>>.

Paragraphe N°3 : On ne fait pas justice soi-même

Art.1 - Contenu du caractère officiel du château édilique de Karst, celui-ci à l'obligation de saisir la justice Karstoise pour que celle-ci afflige un avertissement (voir droit à l'erreur) à l'encontre d'un accusé présumé responsable, mais pas encore coupable.

Art.2 - En cas de non respect de l'Art.1, l'édile, le Roi ou encore l'éventuel fantôme du château édilique presque hanté de Karst que la justice présume être celui qui dirige ou devrait diriger la cité en passant au château édilique au moins une fois chaque décennie, ne serait-ce que pour arroser les fleurs, se verra condamner à arroser les fleurs du tribunal à ses frais, soit un tonneau d'eau par mois kiponais jusqu'à un maximum de deux ans Kiponais à verser comme amende au tribunal.