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Version (ID) : 6171
Date : Frodea an 209 AUC
Titre : Présentation

Contenu :

La Grand'Agora est régie par le décret mystocratique n°2 adopté par le Gouvernement en Nevea an 194 (27/01/2012).
Le décret officiel est enregistré dans les registres du Gouvernement. En voici une copie non certifiée :

DECRET MYSTOCRATIQUE N°2 : De la Grand'Agora

Présentation

Titre Ier : Des généralités

Article Ier : Rôles et objectifs :

La Grand'Agora est chargée du dépoussiérage, scribouillage et de la création de lois et de chartes.
Sa feuille de route, ou objectifs, seront définis par l'Intendant aux Affaires Politiques, qui est son Intendant de "tutelle".

Article II : Organisation/Composition :

La Grand'Agora est composée du Grand Agorien, de Députés Agoriens, d'un Consultant Instantélicien, d'éventuels Consultants sapientiaux et d'un Superviseur Gouvernemental

Alinéa II.1 : Du Grand Agorien

Le Grand Agorien est le dirigeant de la Grand'Agora. Il est nommé par le Gouvernement Mystocratique. Son mandat est de 8 kipo-ans.
Celui-ci possède le droit de vote.
Le Grand Agorien se voit confier le pouvoir de refuser l’accès à la Grand'Agora à tout membre de l'Agora qui entraverait un fonctionnement normal de cette Institution.

Alinéa II.2 : Des Députés Agoriens

La Grand'Agora pourra comporter jusqu'à 10 Députés Agoriens, qui seront tous élus et qui possèdent le droit de vote. Des adaptations pourront être faites.
La répartition des sièges, les modalités d'élection et de remplacement des Députés Agorien expulsés sont décidées par l'Intendance Politique.
Leur mandat dure 8 kipo-ans

Alinéa II.3 : Du Consultant Instantélicien

Le Consultant Instantélicien sera choisi par le Grand Juge, parmi les Juges Territoriaux, pour siéger à la Grand'Agora.
Il possède le droit de vote et son mandat dure 8 kipo-ans

Alinéa II.4 : Des Consultants Sapientiaux

Les Consultants Sapientiaux sont des spécialistes, extérieurs à la Grand'Agora, invités par le Grand Agorien.
Leur nombre est décidé par le Grand Agorien.
Leur avis est consultatif, et ne peuvent voter que si le Grand Agorien le décide (autorisation de vote nominative).
Leur durée de présence est décidée par le Grand Agorien

Alinéa II.5 : Du Superviseur Gouvernemental

Le Superviseur Gouvernemental est un représentant de l'Intendance aux Affaires Politiques, chargé de superviser le fonctionnement de la Grand'Agora, pour en déceler les éventuelles failles et les corriger, pour un meilleur fonctionnement.
Il est nommé par l'Intendant aux Affaires Politiques pour une durée indéterminée. Il peut intervenir dans les débats mais il n'a absolument aucun droit de vote

Article III : Autres

Les kiponais auront la possibilité de demander directement la révision/suppression/création d'une nouvelle loi soit en déposant une loi toute écrite, soit en demandant l'ouverture d'un débat, au Gouverneur, Intendant aux Affaires Politiques, ou au Grand Agorien

Titre II : Du fonctionnement

Article Ier : De la transparence

Les discussions seront visibles de tous.
Une antichambre sera mise en place pour que les kiponais puissent réagir aux discussions.

Article II : Du fonctionnement général

La révision générale des lois sera faite par blocs.
L'Intendance aux Affaires Politiques définit la feuille de route de la Grand'Agora. De ce fait, elle devra communiquer au Grand Agorien une feuille de route ou un planning de traitement des blocs.
Procédure : une fois le "bloc" pris en main par l'Agora :
« le "bloc" est livré tel qu'existant aux Députés
« les Députés proposent les aménagements qu'il convient
« discussion autour des aménagements
« accord sur le texte aménagé
« vote au sein de l'Agora pour valider le texte aménagé
« transmission au gouvernement
« étape de "questions réponses" (facultative)
« vote et validation (ou pas) du gouvernement
« accord final (ou pas) du chef du gouvernement, qui a un droit de veto.
« promulgation du texte par le Gouvernement ou retour à l'Agora (avec informations sur les détails qui ne passent pas)

La Grand'Agora peut se réserver le droit de découper les textes actuels pour créer de nouveaux codes, ou chartes. Elle ne pourra, par contre, toucher aux décrets gouvernementaux