Brumea an 602 AUC (convertir une date)

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Version (ID) : 5562
Date : Helia an 190 AUC
Titre : Les affaires closes....

Contenu :

Gâalen
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 183Accusateur Public (Koala)GrmarfPalatinoCoupable de détournement de fonds publics, détournement du système, d'acte terroriste et d'atteinte au bon fonctionnement des institutions publiques*Obligation de payer ses impôts impayés.
*Amende de 4000k$ pour détournement du système et acte terroriste
An 169Ched de Gâalen (Oceane)ElphyrKamieuxCoupable d'impôt impayé*Amende de 5k$ pour impôt impayé.
*Amende de 100k$ pour non réponse à convocation du tribunal
An 167Panthere911Vincent63KamieuxCoupable de plagiat de deux articles*Interdiction de publier pendant quatre kipo-ans.
*Amende de 840k$ pour plagiat.
*Dommages et intérêts envers la victime de 160k$.



Lazul
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 176Accusateur Public (Koala)GrmarfElieCoupable d'apologie d'acte terroriste et d'insultes envers les habitants de Gâalen*Trois mois kiponais de travail d'intérêt général dans la légion Gâalenoise.
*Écrire une lettre d'excuses aux habitants de la cité de Gâalen




Kipie
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 184GrmarfIce83LundiNon Coupable de plagiatRelax
An 183GarionMemenLundiCoupable memen ET garion d'outrage l'un envers l'autre.*Obligation d'écrire un article non rémunéré sur le respect.
*1500k$ d'amende pour Memen pour non respect de la sentence
An 183KoalaAnanditaLundiNon Coupable de diffamation*Relax




Pyrrit
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 185LudeauAgora de Pyrrit (ccakebon, stormwest, severin et bubulle)lejaibeeJugé coupable (bubulle, ccakebon) par contumance (severin, stormwest) de non respect des règles régissant les agoras citéennes, d'avoir empêché les citoyens de pouvoir exercer leurs droits électoraux et d'obstacle au fonctionnement d'une institution publique.*200k$ d'amende pour tous.
*100k$ d'amende supplémentaire pour non réponse à convocation du tribunal(severin, storwest)
*Interdiction d'être membre de l'agora citéenne durant 10ans pour tous.



Islandsis
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 181Royaume d'Islandsis (Oxido)GarionAntonioCoupable d'impôt impayé*Obligation de payer ses impayés (200k$)




Gypsis
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 188Ched de Gypsis (Michmich)ArgholfIsindrisCoupable d'impôt impayé*Obligation de payer ses impayés (100k$)



Aârgoni
AnnéePlaignantAccuséJugeVerdictSentence
An 175Ched d'Aârgoni (Koala)BlutchSpire01Jugé Coupable par contumace d'abus de l'hôpital*100k$ d'amende pour abus de l’hôpital
*247.59k$ d'amende pour non réponse à convocation du tribunal
An 164KoalaWilfried34Spire01Coupable d'exercice de l’autorité publique Illégalement anticipé ou prolongé*500k$ d'amende avec sursis