Frodea an 566 AUC (convertir une date)

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Version (ID) : 4704
Date : Eolia an 180 AUC
Titre : La Justice Citéenne

Contenu :

AN l'An Frodea 186, les tribunaux citéens sont officiellement lancés, les édiles peuvent construire ces bâtisses en échange de matériaux et d'employés citéens, pour un montant total estimé à 5000k$. L'entretient a un coût de 30k$/mois, une fois le bâtiment inauguré.

Lorsque le Tribunal est achevé, les membres de l'agora de la cité peuvent lancer des élections judiciaires, sur le même modèle que les élections édiliques, afin d'élire le juge de la cité. Il prendra ses fonctions dans le tribunal de la cité une fois élu.

Le Château de Justice Citéen :
° Chaque cité est libre de construire un tribunal citéen. Ou pas.

● Les cités démocratiques sans tribunal :
° Une cité peut ne pas disposer de tribunal citéen. Les résidents qui souhaiteraient cependant porter plainte peuvent se rendre dans le tribunal de la cité la plus proche.

● Les cités démocratiques avec tribunal :
° Le poste de Juge Citéen est réservé aux citoyens de la cité. Il est élu par référendum citéen lancé par l’agora de la cité.
° Les candidatures sont envoyées à l’agora citéenne (et validées par les juges Instantéliciens. Les refus de candidature seront motivés). Les candidats seront soumis à un questionnaire visant à vérifier leurs connaissances des lois kiponaises (le questionnaire pourra être remplacé par l’obtention d’un diplôme).
° La durée du mandat devra être fixée par décret et sera comprise entre 5 et 10 kipo-ans.
° Les Juges Citéens peuvent finir toute affaire commencé, leur mandat de juge n'expirant qu'après, sauf si ceux-ci abandonnent le procès en cours, qui peut alors être repris par le nouveau juge.
° Le Juge Citéen ne peut prétendre à aucune rémunération pour l’exercice de sa fonction.
° C'est le lieu de l'infraction qui détermine le lieu où se tiendra le procès. Si la cité n'a pas de Tribunal, voir plus haut.
° L’accusé et le plaignant peuvent librement recourir aux services d’un avocat pour les assister. Le dit avocat pourra également déposer la plainte au tribunal citéen pour le compte de son client.
° Au terme du procès, le Juge Citéen prononce son verdict et définit une sentence. Si l'accusé est condamné à payer une amende, celle-ci ne sera effective qu’après validation par les Juges Instantéliciens.

●Les cités autocratiques :
° Les autocrates font ce qu’ils veulent, dans le respect des Principes Instantéliciens et du Code Instantélicien.


Les procès en appel :
° Tout le monde peut faire appel de la décision rendue, sans conditions. La demande d’appel sera étudiée collégialement par les Juges Citéens (à l’exception du Juge ayant prononcé la sentence) ou par les Juges Instantéliciens.
Soit le verdict est validé et la sentence est donc prononcée. Soit le verdict est invalidé et un nouveau procès se tient.
° Le procès en appel sera délocalisé dans un autre Tribunal Citéen.

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Créé en Thermidor an 34 AUC par Baboso. La Licorne de Kiponie a été décorée du Galon d'Or de l'Epate et du Bravissimo.
Les icônes proviennent des packs d'icônes libres Crystal Clear et nuoveXT.