Documentation version 3

Le Consortium Instantélicien & Le Gardien des Lois

• 1. Rôle & Composition
• 2. Le Gardien des Lois
• 3. Historique des Gardiens des Lois
• 4. Elections & Nominations des Gardiens des Lois

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Seule la version en ligne est susceptible d'être la plus récente, pensez-y !

1. Rôle & Composition

Le Consortium Instantélicien est une assemblée née d'un coup d'état PRAIRIAL AN 259 organisé par Ziou visant à renverser la Grand'Agora inactive par une nouvelle assemblée avec à sa tête un Gardien des Lois ayant un rôle réévalué. En Vertumna An 272, la suppression de la Grand'Agora par le Consortium Instantélicien est validée officiellement par les Instances Suprêmes.

L'objectif du Consortium Instantélicien est de mettre régulièrement à jour les principes, codes, chartes et lois en vigueur en Kiponie.

L'assemblée est ouverte à tous les Kiponais, qui peuvent proposer, voter et débattre librement des modifications à réaliser sur les lois Kiponaises. Chaque membre volontaire inscrit à l'assemblée est appelé consort.

Ce que dit le principe instantélicien...

Le Consortium Instantélicien
° L'IS, son bras droit, ou gauche, nomme selon son bon plaisir un Gardien des lois à la tête du Consortium Instantélicien pour 15 ans renouvelables et jetables par soucis écologique.
° Le Gardien peut s'entourer de tous les Kiponais volontaires pour lui prêter main forte. Le fonctionnement interne du Consortium Instantélicien est voté démocratiquement par les membres.
° Le Consortium Instantélicien a pour mission de mettre régulièrement à jour les principes, codes, chartes et lois en vigueur en Kiponie.
° Chaque proposition du Consortium Instantélicien est soumise aux IS qui regarderont pas du tout, un peu, beaucoup, passionnément, mais sans doute pas à la folie les suggestions de l'assemblée.

2. Le Gardien des Lois

Le Gardien des Lois préside le Consortium Instantélicien avec pour mission principale d'émettre des propositions et de conduire les débats pour assurer la mise à jour régulière des lois Kiponaises. Pour assurer sa mission principale, il peut s'entourer de rédacteurs qui pourront rédiger des propositions et éventuellement conduire des débats.

Le Gardien des Lois est nommé après une éventuelle élection octroyée selon les désirs instantéliciens du moment à chaque fin de mandat fixé à 15 ans et renouvelable.

3. Historique des Gardiens des Lois

4. Elections & Nominations des Gardiens des Lois

L'élection du Gardien des Lois se fait au niveau territorial soit par plébiscite (si un unique candidat), soit sur un tour (si deux candidats) ou soit sur deux tours (si plus de deux candidats). La personne recueillant la majorité absolue des suffrages et l'assentiment des Instances Suprêmes est élue.