Documentation version 3

Je suis juge, comment faire ?

1. Le Tribunal
2. Procédures en attente
3. Vous y êtes juge
4. Jugement

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Le Tribunal

Dernière édition : Helia an 246 AUC
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Rendez vous au Tribunal où vous aurez accès à cette page.

Seule la partie basse vous intéresse en tant que juge. Vous avez deux encarts :

*Procédures en attente : Plaintes déposées à votre tribunal, elles sont en attente d'acceptation de votre part.

*Vous y êtes juge : Plaintes que vous avez validé et dont vous êtes juge.

2. Procédures en attente

Dernière édition : Helia an 246 AUC
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Une fois dans ce dossier vous vous retrouvez devant la page suivante. Pour prendre en compte l'affaire, cliquez sur "Juger cette affaire" (encadré en rouge). Un pigeon est automatiquement envoyé au plaignant pour lui indiquer que vous avez décidé de prendre en compte l'affaire.

3. Vous y êtes juge

Dernière édition : Helia an 246 AUC
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A partir de ce moment, l'audience est en cours ! Elle apparait dans l'encart "Vous y êtes juge". Vous allez commencer votre travail de juge de cité. Voici un guide non officiel pour vous aider à gérer une affaire :

1RE ÉTAPE : Demandez si le plaignant a un avocat ou s'il veut gérer seul l'accusation.

2EME ÉTAPE : La plaignant vous précise son choix, s'il possède un avocat, vous devez l'ajouter à la liste des acteurs du procès. Pour cela, intéressez vous à l'encadré rouge, puis inscrivez le nom de l'avocat à l'endroit de la flèche verte. Enfin cliquez sur "Cherchez puis ajouter"
.

Une nouvelle page s'ouvre. Vous devez sélectionner le nom de l'avocat dans la liste, puis précisez son rôle (Juge citéen, juge instantélicien, avocat accusation, avocat défense, témoin, plaignant et accusé). Enfin, validez en cliquant sur "Ajouter".

3EME ÉTAPE : Demandez au plaignant ou à l'avocat de préciser la plainte en la fondant juridiquement, c'est-à-dire qu'il doit PRÉCISER LES ARTICLES DE LOIS sur lesquels il attaque l'accusé.

4EME ÉTAPE : Si la plainte vous paraît cohérente, vous déclarez celle-ci valide, vous devez alors convoquer l'accusé ou les accusés. Il faut reprendre la procédure d'ajout de la 2EME ÉTAPE pour cela.

5EME ÉTAPE : Demandez si l'accusé ou les accusés ont un ou des avocats et éventuellement les ajouter comme décrit à la 2EME ÉTAPE.

6EME ÉTAPE : Le plaignant ou l'avocat du plaignant ouvre le procès par un réquisitoire.

7EME ÉTAPE : C'est ensuite à la défense de s'exprimer. Le procès se déroule sous la présidence du juge, qui pose les questions qu'il jugera pertinentes, convoque les témoins, experts et autres personnes pouvant aider à déterminer la culpabilité ou non culpabilité de l'accusé. Le juge peut aussi réclamer des preuves ou en demander la saisie.

8EME ÉTAPE : Lorsqu'il estime avoir tous les éléments en sa possession pour émettre un jugement, le juge clos le procès en donnant la parole à l'accusation, puis pour finir à la défense. Le juge se retire alors pour réfléchir au jugement, il faut changer le statut de l'affaire en "Jugement en cours".

4. Jugement

Dernière édition : Diona an 272 AUC
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Une fois retiré, vous devez réfléchir au jugement. Comment procéder ?

1RE ÉTAPE : Reprendre les chefs d'accusations et exprimez pour chacun d'eux un jugement : COUPABLE ET NON COUPABLE.

2EME ÉTAPE : Pour chaque chef d'accusation où l'accusé est COUPABLE, énoncez une PEINE, tenant compte du cadre prévu par la loi. Si l'accusé est déclaré NON COUPABLE pour tous les chefs d'accusation, prononcez L'ACQUITTEMENT.

3EME ÉTAPE : Publiez votre verdict au tribunal et modifiez le statut de l'affaire en "Jugé" (voir précédente section), en précisant qu'il est possible en cas de désaccord de saisir le Consortium Instantélicien pour contester le jugement.

En cas d'amende : Vous devez transmettre votre jugement au Juges IS pour validation et application. L'argent sera directement prélevée dans la bourse du condamné.