Documentation version 3 Documentation version 3Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Seule la version en ligne est susceptible d'être la plus récente, pensez-y !
La cité de Gypsis, sous l’inspiration Instantélicienne, décrète en vertu de l’article 8 du Principe Instantélicien que :
Toute forme de Spéculation commerciale est rigoureusement interdite dans la cité de Gypsis.
Par Spéculation, nous entendons tout achat de marchandise(s) dans la cité de Gypsis dans le but de revendre cette marchandise ou une de même nature dans la même cité, à un prix supérieur, dans les six kipo-mois qui suivent l'achat.
Tout contrevenant se verra infliger une amende allant de 50 k$ à 50000 k$ selon l’ampleur de son crime et son âge, à la libre appréciation du Juge. En cas de récidive, la sentence devra être doublée, triplée ou quadruplée à volonté.
La cité de Gypsis, et n'importe quel kiponaise ou kiponais peut ainsi porter plainte en cas de spéculation constatée auprès de la Justice en portant les preuves du forfait au Tribunal.
Loi locale contre l’usage abusif de l’identité locale
En vertu de l’article 8 du Principe Instantélien,
Article 1 : La cité de Gypsis, en complément de la section 69 du Code Instantélien, décide de protéger les termes « Gypsis », « gypsote », « cinabr » et tous les termes qui leurs sont dérivés. Aucun groupe ne pourra utiliser ces termes sans l’accord explicite du Château Edilique de Gypsis afin d’éviter toute tromperie sur la marchandise.
Article 2 : Un accord du château édilique est valable dix kipo-ans et est reconduit par accord tacite. En cas de révocation de l’accord par le ChEd de Gypsis, une lettre d’information devra être envoyée au président du groupe contrevenant pour qu’il se conforme à la loi. Un délai de 5 kipo-mois sera alors accordé.
Article 3 : Le contrevenant aura l’obligation de changer le nom et la description de son groupe, de payer une amende de 10k$ et de reconnaitre publiquement, sans ambiguïté ni justifications, ses torts sur la place publique ou par un article sans rémunération dans la presse.
La récidive sera punie sévèrement par une amende de 10 à la puissance N, N étant le nombre de fois où l’accusé aura été jugé coupable.
Si le Juge décide que le contrevenant est allé trop loin, il peut décider la suppression du groupe
Art 1. Les auberges et apothicaires ne peuvent vendre leurs menus ou potions à un prix inférieur à 80% de la somme des prix initiaux (PI) des différents produits utilisés pour la préparation. Le PI faisant foi est celui répertorié sur la licorne de Kiponie.
Art 2. Le chef de la cité peut proposer par référendum de fixer un prix minimal pour certains produits pour une durée de 10 ans kiponais afin de contenir un effet déflationniste techniquement impossible à corriger avec les outils édiliques.
Art 3. Le chef de la cité peut proposer par référendum de fixer une grille de salaire pour une durée de 10 ans kiponais afin d'établir de nouveaux équilibres techniquement impossible avec les outils édiliques.
Art 4. Le chef de la cité peut proposer par référendum de rendre persona non grata un Kiponais non citoyen de Gypsis menaçant les intérêts fondamentaux de la cité. Il est interdit à tout Kiponais déclaré persona non grata de se rendre à Gypsis même pour une simple traversée pour une durée de 10 ans kiponais.
Art 5. Les référendums mentionnés aux articles 2, 3 et 4 doivent être ouverts au moins 2 mois kiponais et comporter trois options : oui, non, blanc. Le "oui" doit battre le "non". Un pigeon de masse à destination des citoyens doit annoncer les raisons de la consultation à l'ouverture du référendum et les résultats à la clôture.
Art 6. Les infractions aux articles 1, 2, 3 et 4 exposent le contrevenant à un avertissement du château édilique de Gypsis et en cas de récidive à une amende maximale de 1500k$ multipliée par le nombre de récidives. Nul ne peut être poursuivi si les fourchettes pour les prix ou les salaires éditées par le château édilique ne permettent pas de respecter les articles 2 et 3.
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