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Documentation version 3

La Grand'Agora

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Propositions

Dernière édition : Florea an 233 AUC
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Propositions de la Grand'Agora
NomTexte finalProcédureVotéApplication
Precepte Instantélicien :
Groupes d'Aide
GA 226AFormulaire GAr 226
Voté par la Grand'Agora
Rejet du Gouvernement
Gaïllâa 197
Droit des KiponaisGA 227B
(inachevé)
Abandonné avant le vote
Charte de la civismocratieGA 228AFormulaire GAr 228
Voté par la Grand'Agora
Adopté par le Gouvernement
Prairal 205Florea 209
Révision article 8 :
De la règlementation citéenne
GA 229AFormulaire GAr 229
Voté par la Grand'Agora
Adopté par le Gouvernement
Pluvea 207Hélia 208
Révision Articles 1, 2 et 4 :
Dispositions générales
GA 230AFormulaire GAr 230
Voté par la Grand'Agora
En attente du Gouvernement
Pluvea 216
Révision Article 3 :
Justice citéenne
GA 231B
(inachevé)
Abandonné avant le vote
Révision Article 5 :
Cités et élections
GA 232B
(inachevé)
Abandonné avant le vote
RGT Article 8 :
Des codes locaux
GA 233AFormulaire GAr 233
Voté par la Grand'Agora
Adoption en attente du vote de l'article 3
Eolia an 233
RGT Article 3 :
Justice et barreau de chaise
GA 234B
(inachevé)
En cours de discussion

2. Feuille de Route

Dernière édition : Florea an 233 AUC
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La feuille de route de la Grand'Agora est élaborée par le Gouvernement et communiquée par le Superviseur Gouvernemental (l'Intendant aux Affaires Politiques), généralement dans ce bureau. Elle énumère les sujets que doit aborder la Grand'Agora et impose l'ordre de traitement.

Feuille de route
Première législatureDeuxième législatureTroisième législature
DatesAn 194 - An 203An 203 - An 230An 230 - à ce jour
EnregistrementBulletin GM 467ABulletin GM 467BBulletin GM 467C
Contenu- Créer une Charte de la Politique (même format que les Chartes existant actuellement),
afin de cadrer un peu la politique. Ce serait une genre de charte de déontologie.

- Modifier/Mettre à jour/Ajouter les articles de loi
qui pourraient manquer ou être inadaptés
dans la vie actuelle qui a évolué
- Créer une Charte de la Politique (même format que les Chartes existant actuellement)

- Assouplir/créer des règles afin de pouvoir créer des règlements citéens

- Propagande Électorale

- Modifier/Mettre à jour/Ajouter les articles de loi qui pourraient manquer ou être inadaptés dans la vie actuelle qui a évolué

- Compacter le plus possible le Code et Principe Instantélicien

- Commencer un découpage du CI et PI en vue d'une division en Codes spécifiques
- Suite de la révision générale des textes (RGT)

- Découpage des textes en codes (pour plus de lisibilité)

3. Composition

Dernière édition : Florea an 233 AUC
Versions précédentes - Modifier la partie

La Grand'Agora se compose :
- D'un Grand'Agorien nommé par le Gouvernement,
- D'un maximum de 10 députés Agoriens qui sont choisis soit par élection soit par le Grand'Agorien,
- D'un Superviseur Gouvernemental (généralement l'Intendant aux Affaires Politiques),
- D'un Consultant Instantélicien nommé par le Grand Juge
- De Consultants Sapientiaux pouvant intervenir dans le débat et le vote d'une proposition à la demande du Grand'Agorien

Composition de la Grand'Agora
Fonction1ère Legislature2ème Legislature3ème Legislature
DatesAn 194 - An 203An 203 - An 230An 230 - à ce jour
Grand AgorienLundi AuSoleil
(Frodea an 193 - Diona an 196)

Brady Pilou
(Gaïllâa an 197 - Helia an 209)
Petibonum
(Second de la Grand'Agora
Florea 203 - Helia 209
Grand'Agorien
Helia 209 à Diona an 230)
Memen Le Revenant
(Diona an 230 - à ce jour)
Superviseur
Gouvernemental
MemenMemenAucun
Députés
Représentants des partis politiques
chrisou (Parti Populaire Progressiste)
Evengilbert (Parti Populaire Progressiste)
Roaz (PARIE)
Ilex (Alliance Royale)

Représentants des Agoriens
Red, agorienne de Gypsis
Garion, agorien de Kipie
Spontex, agorien de Lazul

Représentants des édiles
mikenovik, édile de Koryndon
Homer, édile de Lazul
ChuckB, édile de Pyrrit

Représentante des juges citéens
elie, juge de Lazul
Députés Agoriens Permanants
Bibitricotin
Bulle
Elie
JamesBob

Consultants Sapientiaux
Ludeau
Garion
VSchli
Liste indéfinie
Consultant InstantélicienSoupeaulaitAucunAucun

4. Présentation

Dernière édition : Frodea an 209 AUC
Versions précédentes - Modifier la partie

La Grand'Agora est régie par le décret mystocratique n°2 adopté par le Gouvernement en Nevea an 194 (27/01/2012).
Le décret officiel est enregistré dans les registres du Gouvernement. En voici une copie non certifiée :

DECRET MYSTOCRATIQUE N°2 : De la Grand'Agora

Présentation

Titre Ier : Des généralités

Article Ier : Rôles et objectifs :

La Grand'Agora est chargée du dépoussiérage, scribouillage et de la création de lois et de chartes.
Sa feuille de route, ou objectifs, seront définis par l'Intendant aux Affaires Politiques, qui est son Intendant de "tutelle".

Article II : Organisation/Composition :

La Grand'Agora est composée du Grand Agorien, de Députés Agoriens, d'un Consultant Instantélicien, d'éventuels Consultants sapientiaux et d'un Superviseur Gouvernemental

Alinéa II.1 : Du Grand Agorien

Le Grand Agorien est le dirigeant de la Grand'Agora. Il est nommé par le Gouvernement Mystocratique. Son mandat est de 8 kipo-ans.
Celui-ci possède le droit de vote.
Le Grand Agorien se voit confier le pouvoir de refuser l’accès à la Grand'Agora à tout membre de l'Agora qui entraverait un fonctionnement normal de cette Institution.

Alinéa II.2 : Des Députés Agoriens

La Grand'Agora pourra comporter jusqu'à 10 Députés Agoriens, qui seront tous élus et qui possèdent le droit de vote. Des adaptations pourront être faites.
La répartition des sièges, les modalités d'élection et de remplacement des Députés Agorien expulsés sont décidées par l'Intendance Politique.
Leur mandat dure 8 kipo-ans

Alinéa II.3 : Du Consultant Instantélicien

Le Consultant Instantélicien sera choisi par le Grand Juge, parmi les Juges Territoriaux, pour siéger à la Grand'Agora.
Il possède le droit de vote et son mandat dure 8 kipo-ans

Alinéa II.4 : Des Consultants Sapientiaux

Les Consultants Sapientiaux sont des spécialistes, extérieurs à la Grand'Agora, invités par le Grand Agorien.
Leur nombre est décidé par le Grand Agorien.
Leur avis est consultatif, et ne peuvent voter que si le Grand Agorien le décide (autorisation de vote nominative).
Leur durée de présence est décidée par le Grand Agorien

Alinéa II.5 : Du Superviseur Gouvernemental

Le Superviseur Gouvernemental est un représentant de l'Intendance aux Affaires Politiques, chargé de superviser le fonctionnement de la Grand'Agora, pour en déceler les éventuelles failles et les corriger, pour un meilleur fonctionnement.
Il est nommé par l'Intendant aux Affaires Politiques pour une durée indéterminée. Il peut intervenir dans les débats mais il n'a absolument aucun droit de vote

Article III : Autres

Les kiponais auront la possibilité de demander directement la révision/suppression/création d'une nouvelle loi soit en déposant une loi toute écrite, soit en demandant l'ouverture d'un débat, au Gouverneur, Intendant aux Affaires Politiques, ou au Grand Agorien

Titre II : Du fonctionnement

Article Ier : De la transparence

Les discussions seront visibles de tous.
Une antichambre sera mise en place pour que les kiponais puissent réagir aux discussions.

Article II : Du fonctionnement général

La révision générale des lois sera faite par blocs.
L'Intendance aux Affaires Politiques définit la feuille de route de la Grand'Agora. De ce fait, elle devra communiquer au Grand Agorien une feuille de route ou un planning de traitement des blocs.
Procédure : une fois le "bloc" pris en main par l'Agora :
« le "bloc" est livré tel qu'existant aux Députés
« les Députés proposent les aménagements qu'il convient
« discussion autour des aménagements
« accord sur le texte aménagé
« vote au sein de l'Agora pour valider le texte aménagé
« transmission au gouvernement
« étape de "questions réponses" (facultative)
« vote et validation (ou pas) du gouvernement
« accord final (ou pas) du chef du gouvernement, qui a un droit de veto.
« promulgation du texte par le Gouvernement ou retour à l'Agora (avec informations sur les détails qui ne passent pas)

La Grand'Agora peut se réserver le droit de découper les textes actuels pour créer de nouveaux codes, ou chartes. Elle ne pourra, par contre, toucher aux décrets gouvernementaux