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Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.
Dernière édition : Florea an 233 AUC
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Nom | Texte final | Procédure | Voté | Application |
Precepte Instantélicien : Groupes d'Aide | GA 226A | Formulaire GAr 226 Voté par la Grand'Agora Rejet du Gouvernement | Gaïllâa 197 | |
Droit des Kiponais | GA 227B (inachevé) | Abandonné avant le vote | ||
Charte de la civismocratie | GA 228A | Formulaire GAr 228 Voté par la Grand'Agora Adopté par le Gouvernement | Prairal 205 | Florea 209 |
Révision article 8 : De la règlementation citéenne | GA 229A | Formulaire GAr 229 Voté par la Grand'Agora Adopté par le Gouvernement | Pluvea 207 | Hélia 208 |
Révision Articles 1, 2 et 4 : Dispositions générales | GA 230A | Formulaire GAr 230 Voté par la Grand'Agora En attente du Gouvernement | Pluvea 216 | |
Révision Article 3 : Justice citéenne | GA 231B (inachevé) | Abandonné avant le vote | ||
Révision Article 5 : Cités et élections | GA 232B (inachevé) | Abandonné avant le vote | ||
RGT Article 8 : Des codes locaux | GA 233A | Formulaire GAr 233 Voté par la Grand'Agora Adoption en attente du vote de l'article 3 | Eolia an 233 | |
RGT Article 3 : Justice et barreau de chaise | GA 234B (inachevé) | En cours de discussion |
Dernière édition : Florea an 233 AUC
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La feuille de route de la Grand'Agora est élaborée par le Gouvernement et communiquée par le Superviseur Gouvernemental (l'Intendant aux Affaires Politiques), généralement dans ce bureau. Elle énumère les sujets que doit aborder la Grand'Agora et impose l'ordre de traitement.
Première législature | Deuxième législature | Troisième législature | |
Dates | An 194 - An 203 | An 203 - An 230 | An 230 - à ce jour |
Enregistrement | Bulletin GM 467A | Bulletin GM 467B | Bulletin GM 467C |
Contenu | - Créer une Charte de la Politique (même format que les Chartes existant actuellement), afin de cadrer un peu la politique. Ce serait une genre de charte de déontologie. - Modifier/Mettre à jour/Ajouter les articles de loi qui pourraient manquer ou être inadaptés dans la vie actuelle qui a évolué | - Créer une Charte de la Politique (même format que les Chartes existant actuellement) - Assouplir/créer des règles afin de pouvoir créer des règlements citéens - Propagande Électorale - Modifier/Mettre à jour/Ajouter les articles de loi qui pourraient manquer ou être inadaptés dans la vie actuelle qui a évolué - Compacter le plus possible le Code et Principe Instantélicien - Commencer un découpage du CI et PI en vue d'une division en Codes spécifiques | - Suite de la révision générale des textes (RGT) - Découpage des textes en codes (pour plus de lisibilité) |
Dernière édition : Florea an 233 AUC
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La Grand'Agora se compose :
- D'un Grand'Agorien nommé par le Gouvernement,
- D'un maximum de 10 députés Agoriens qui sont choisis soit par élection soit par le Grand'Agorien,
- D'un Superviseur Gouvernemental (généralement l'Intendant aux Affaires Politiques),
- D'un Consultant Instantélicien nommé par le Grand Juge
- De Consultants Sapientiaux pouvant intervenir dans le débat et le vote d'une proposition à la demande du Grand'Agorien
Fonction | 1ère Legislature | 2ème Legislature | 3ème Legislature |
Dates | An 194 - An 203 | An 203 - An 230 | An 230 - à ce jour |
Grand Agorien | Lundi AuSoleil (Frodea an 193 - Diona an 196) Brady Pilou (Gaïllâa an 197 - Helia an 209) | Petibonum (Second de la Grand'Agora Florea 203 - Helia 209 Grand'Agorien Helia 209 à Diona an 230) | Memen Le Revenant (Diona an 230 - à ce jour) |
Superviseur Gouvernemental | Memen | Memen | Aucun |
Députés | Représentants des partis politiques chrisou (Parti Populaire Progressiste) Evengilbert (Parti Populaire Progressiste) Roaz (PARIE) Ilex (Alliance Royale) Représentants des Agoriens Red, agorienne de Gypsis Garion, agorien de Kipie Spontex, agorien de Lazul Représentants des édiles mikenovik, édile de Koryndon Homer, édile de Lazul ChuckB, édile de Pyrrit Représentante des juges citéens elie, juge de Lazul | Députés Agoriens Permanants Bibitricotin Bulle Elie JamesBob Consultants Sapientiaux Ludeau Garion VSchli | Liste indéfinie |
Consultant Instantélicien | Soupeaulait | Aucun | Aucun |
Dernière édition : Frodea an 209 AUC
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La Grand'Agora est régie par le décret mystocratique n°2 adopté par le Gouvernement en Nevea an 194 (27/01/2012).
Le décret officiel est enregistré dans les registres du Gouvernement. En voici une copie non certifiée :
DECRET MYSTOCRATIQUE N°2 : De la Grand'Agora
Présentation
Titre Ier : Des généralités
Article Ier : Rôles et objectifs :
La Grand'Agora est chargée du dépoussiérage, scribouillage et de la création de lois et de chartes.
Sa feuille de route, ou objectifs, seront définis par l'Intendant aux Affaires Politiques, qui est son Intendant de "tutelle".
Article II : Organisation/Composition :
La Grand'Agora est composée du Grand Agorien, de Députés Agoriens, d'un Consultant Instantélicien, d'éventuels Consultants sapientiaux et d'un Superviseur Gouvernemental
Alinéa II.1 : Du Grand Agorien
Le Grand Agorien est le dirigeant de la Grand'Agora. Il est nommé par le Gouvernement Mystocratique. Son mandat est de 8 kipo-ans.
Celui-ci possède le droit de vote.
Le Grand Agorien se voit confier le pouvoir de refuser l’accès à la Grand'Agora à tout membre de l'Agora qui entraverait un fonctionnement normal de cette Institution.
Alinéa II.2 : Des Députés Agoriens
La Grand'Agora pourra comporter jusqu'à 10 Députés Agoriens, qui seront tous élus et qui possèdent le droit de vote. Des adaptations pourront être faites.
La répartition des sièges, les modalités d'élection et de remplacement des Députés Agorien expulsés sont décidées par l'Intendance Politique.
Leur mandat dure 8 kipo-ans
Alinéa II.3 : Du Consultant Instantélicien
Le Consultant Instantélicien sera choisi par le Grand Juge, parmi les Juges Territoriaux, pour siéger à la Grand'Agora.
Il possède le droit de vote et son mandat dure 8 kipo-ans
Alinéa II.4 : Des Consultants Sapientiaux
Les Consultants Sapientiaux sont des spécialistes, extérieurs à la Grand'Agora, invités par le Grand Agorien.
Leur nombre est décidé par le Grand Agorien.
Leur avis est consultatif, et ne peuvent voter que si le Grand Agorien le décide (autorisation de vote nominative).
Leur durée de présence est décidée par le Grand Agorien
Alinéa II.5 : Du Superviseur Gouvernemental
Le Superviseur Gouvernemental est un représentant de l'Intendance aux Affaires Politiques, chargé de superviser le fonctionnement de la Grand'Agora, pour en déceler les éventuelles failles et les corriger, pour un meilleur fonctionnement.
Il est nommé par l'Intendant aux Affaires Politiques pour une durée indéterminée. Il peut intervenir dans les débats mais il n'a absolument aucun droit de vote
Article III : Autres
Les kiponais auront la possibilité de demander directement la révision/suppression/création d'une nouvelle loi soit en déposant une loi toute écrite, soit en demandant l'ouverture d'un débat, au Gouverneur, Intendant aux Affaires Politiques, ou au Grand Agorien
Titre II : Du fonctionnement
Article Ier : De la transparence
Les discussions seront visibles de tous.
Une antichambre sera mise en place pour que les kiponais puissent réagir aux discussions.
Article II : Du fonctionnement général
La révision générale des lois sera faite par blocs.
L'Intendance aux Affaires Politiques définit la feuille de route de la Grand'Agora. De ce fait, elle devra communiquer au Grand Agorien une feuille de route ou un planning de traitement des blocs.
Procédure : une fois le "bloc" pris en main par l'Agora :
« le "bloc" est livré tel qu'existant aux Députés
« les Députés proposent les aménagements qu'il convient
« discussion autour des aménagements
« accord sur le texte aménagé
« vote au sein de l'Agora pour valider le texte aménagé
« transmission au gouvernement
« étape de "questions réponses" (facultative)
« vote et validation (ou pas) du gouvernement
« accord final (ou pas) du chef du gouvernement, qui a un droit de veto.
« promulgation du texte par le Gouvernement ou retour à l'Agora (avec informations sur les détails qui ne passent pas)
La Grand'Agora peut se réserver le droit de découper les textes actuels pour créer de nouveaux codes, ou chartes. Elle ne pourra, par contre, toucher aux décrets gouvernementaux