Le Code Caledonyen
Publié : mer. 3 mars 2021 19:32
Le Code Caledonyen :
Décret CC[213-1] : De l'instauration d'un Code Caledonyen
Préambule : Cet article conditionne tous les futurs décrets. Les futurs décrets ne verront pas le jour tant que celui-ci n'a pas été promulgué.
Les articles 2 et 4 ne concernent que les Ediles.
Article 1 : Le Code Caledonyen est l'ensemble des règles faisant foi et loi dans la cité de Caledonyth. Il regroupe le Principe Instantélicien et son Code, ainsi que les décrets ajoutés par les Ediles après référendum.
Article 2 : Chaque décret sera nommé comme suivant : CC[année durant laquelle le décret a été proposé à la HCC-n° du décret selon le nombre de décrets publiés dans cette même année]. L'Edile est chargé de la numérotation des décrets.
Article 3 : Tout Caledonyen est en droit de proposer en débat son propre décret.
Article 4 : L'Edile qui ne respecte pas ces règles sera dépouillé de 1000k$ ainsi que contraint d'aller chercher le formulaire C7853 publié en 160 concernant la location de chevreaux dans les méandres de la salle d'archives du Chateau Edilique, jusqu'à que folie s'en suive.
Décret CC[215-1] : De la reconnaissance de la Haute Chambre de Caledonyth
Article 1 : Le Code Caledonyen reconnaît officiellement la Haute Chambre de Caledonyth comme l'Assemblée Citéenne de la cité de Caledonyth.
Article 2 : La Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth fait foi et loi au sein de la HCC. Toute infraction à cette constitution fera l'objet d'un procès pénal.
Article 3 : La Haute Chambre de Caledonyth est un lieu de débats strictement privé. Toute discussion, débat ou parole sortie de la HCC sans l'aval de la Présidence et du 1er concerné sera accusé d'espionnage.
Article 4 : Toute infraction à ce décret et à la Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth sera puni d'une exclusion temporaire de la HCC d'une durée minimale d'un kipo-an suivi une contravention de 1000 k$. Le contrevenant devra aussi recopier 100 fois la toute première Constitution de la HCC.
Article 5 : Dans le cadre de la monarchie, la HCC devient un organe décisionnel dont les députés sont les membres. Ces députés ont le droit de vote, de proposer des débats ainsi que de destituer le roi (lancement d'élections) si les 3/5èmes de la Chambre votent pour. Cet article sera caduc dès le retour de la démocratie.
Décret CC[470-1] : Création du crime d'indignité citéenne sur le territoire de Caledonyth
Préambule : ce décret, conformément au Code Caledonyen, par sa numérotation et sa dénomination, fera partie de facto du dit Code et a donc une valeur législative.
Article 1 : Le crime d'indignité citéenne, créé par le présent décret, empêche toute personne frappée de ce crime de transiter, séjourner, prendre des emplois, demander la citoyenneté ou toute autre action impliquant sa présence non désirée dans la cité de Caledonyth ou dans les instances officielles de la cité (Haute Chambre de Caledonyth). Un citoyen de la cité de Caledonyth peut être frappé de cette indignité et perd de facto ses droits de citoyen et sera contraint à l'exil.
Article 2 : Le crime d'indignité citéenne peut toucher toute personne portant atteinte aux intérêts de Caledonyth selon les termes du Principe et du Code Instantélicien. De plus, la cité de Caledonyth n'étant pas une colonie pénitenciaire, toute personne possédant une mention dans les Coffrets de Justice Citéenne ET qui n'est pas citoyen de Caledonyth peut être frappée d'indignité citéenne. Caledonyth n'accepte ni les repris de justice, ni les repris de justesse des autres cités. Chacun garde ses délinquants/criminels et licornes seront bien gardées.
Article 3 : Le crime d'indignité citéenne doit être proclamé sur décision de justice citéenne.
Article 4 : Seul le chef de cité peut porter plainte contre une personne dans le cadre de cette procédure.
Article 5 : Un chef de cité peut gracier à n'importe quel moment toute personne frappée d'indignité citéenne par arrêté citéen de grâce.
Artcile 6 : L'arrêté citéen de grâce a une exécution immédiate et relève du bon vouloir du chef de cité. Il ne peut pas être attaqué en justice.
Article 7 : Toute personne grâciée ne peut plus faire l'objet d'une indignité citéenne pour les chefs d'accusations antérieurs à la grâce.
Article 8 : Si d'aventure, l'indigne se pointe malgré tout dans la cité, le malotru pourra être délesté de sa bourse à hauteur de 1000 k$ maximum, sera cloué au pilori, badigeonné de fumier de licorne puis devra aller affronter le boss final de l'administration Caledonyenne pour essayer d'obtenir le laisser-partir C38 sans devenir fou.
Décret CC[213-1] : De l'instauration d'un Code Caledonyen
Préambule : Cet article conditionne tous les futurs décrets. Les futurs décrets ne verront pas le jour tant que celui-ci n'a pas été promulgué.
Les articles 2 et 4 ne concernent que les Ediles.
Article 1 : Le Code Caledonyen est l'ensemble des règles faisant foi et loi dans la cité de Caledonyth. Il regroupe le Principe Instantélicien et son Code, ainsi que les décrets ajoutés par les Ediles après référendum.
Article 2 : Chaque décret sera nommé comme suivant : CC[année durant laquelle le décret a été proposé à la HCC-n° du décret selon le nombre de décrets publiés dans cette même année]. L'Edile est chargé de la numérotation des décrets.
Article 3 : Tout Caledonyen est en droit de proposer en débat son propre décret.
Article 4 : L'Edile qui ne respecte pas ces règles sera dépouillé de 1000k$ ainsi que contraint d'aller chercher le formulaire C7853 publié en 160 concernant la location de chevreaux dans les méandres de la salle d'archives du Chateau Edilique, jusqu'à que folie s'en suive.
Décret CC[215-1] : De la reconnaissance de la Haute Chambre de Caledonyth
Article 1 : Le Code Caledonyen reconnaît officiellement la Haute Chambre de Caledonyth comme l'Assemblée Citéenne de la cité de Caledonyth.
Article 2 : La Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth fait foi et loi au sein de la HCC. Toute infraction à cette constitution fera l'objet d'un procès pénal.
Article 3 : La Haute Chambre de Caledonyth est un lieu de débats strictement privé. Toute discussion, débat ou parole sortie de la HCC sans l'aval de la Présidence et du 1er concerné sera accusé d'espionnage.
Article 4 : Toute infraction à ce décret et à la Constitution de la Haute Chambre de Caledonyth sera puni d'une exclusion temporaire de la HCC d'une durée minimale d'un kipo-an suivi une contravention de 1000 k$. Le contrevenant devra aussi recopier 100 fois la toute première Constitution de la HCC.
Article 5 : Dans le cadre de la monarchie, la HCC devient un organe décisionnel dont les députés sont les membres. Ces députés ont le droit de vote, de proposer des débats ainsi que de destituer le roi (lancement d'élections) si les 3/5èmes de la Chambre votent pour. Cet article sera caduc dès le retour de la démocratie.
Décret CC[470-1] : Création du crime d'indignité citéenne sur le territoire de Caledonyth
Préambule : ce décret, conformément au Code Caledonyen, par sa numérotation et sa dénomination, fera partie de facto du dit Code et a donc une valeur législative.
Article 1 : Le crime d'indignité citéenne, créé par le présent décret, empêche toute personne frappée de ce crime de transiter, séjourner, prendre des emplois, demander la citoyenneté ou toute autre action impliquant sa présence non désirée dans la cité de Caledonyth ou dans les instances officielles de la cité (Haute Chambre de Caledonyth). Un citoyen de la cité de Caledonyth peut être frappé de cette indignité et perd de facto ses droits de citoyen et sera contraint à l'exil.
Article 2 : Le crime d'indignité citéenne peut toucher toute personne portant atteinte aux intérêts de Caledonyth selon les termes du Principe et du Code Instantélicien. De plus, la cité de Caledonyth n'étant pas une colonie pénitenciaire, toute personne possédant une mention dans les Coffrets de Justice Citéenne ET qui n'est pas citoyen de Caledonyth peut être frappée d'indignité citéenne. Caledonyth n'accepte ni les repris de justice, ni les repris de justesse des autres cités. Chacun garde ses délinquants/criminels et licornes seront bien gardées.
Article 3 : Le crime d'indignité citéenne doit être proclamé sur décision de justice citéenne.
Article 4 : Seul le chef de cité peut porter plainte contre une personne dans le cadre de cette procédure.
Article 5 : Un chef de cité peut gracier à n'importe quel moment toute personne frappée d'indignité citéenne par arrêté citéen de grâce.
Artcile 6 : L'arrêté citéen de grâce a une exécution immédiate et relève du bon vouloir du chef de cité. Il ne peut pas être attaqué en justice.
Article 7 : Toute personne grâciée ne peut plus faire l'objet d'une indignité citéenne pour les chefs d'accusations antérieurs à la grâce.
Article 8 : Si d'aventure, l'indigne se pointe malgré tout dans la cité, le malotru pourra être délesté de sa bourse à hauteur de 1000 k$ maximum, sera cloué au pilori, badigeonné de fumier de licorne puis devra aller affronter le boss final de l'administration Caledonyenne pour essayer d'obtenir le laisser-partir C38 sans devenir fou.
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