Code Caledonyen
Publié : jeu. 4 oct. 2012 22:09
Instauré en 214 par la promulgation du décret CC[213-1] :
Titre I, De l'instauration d'un Code Caledonyen (CC[213-1], an 214)
Préambule : Cet article conditionne tous les futurs décrets. Les futurs décrets ne verront pas le jour tant que celui-ci n'a pas été promulgué.
Les articles 2 et 4 ne concernent que les Ediles.
Article 1 : Le Code Caledonyen est l'ensemble des règles faisant foi et loi dans la cité de Caledonyth. Il regroupe le Principe Instantélicien et son Code, ainsi que les décrets ajoutés par les Ediles après référendum.
Article 2 : Chaque décret sera nommé comme suivant : CC[année durant laquelle le décret a été proposé à la HCC-n° du décret selon le nombre de décrets publiés dans cette même année]. L'Edile est chargé de la numérotation des décrets.
Article 3 : Tout Caledonyen est en droit de proposer en débat son propre décret.
Article 4 : L'Edile qui ne respecte pas ces règles sera dépouillé de 1000k$ ainsi que contraint d'aller chercher le formulaire C7853 publié en 160 concernant la location de chevreaux dans les méandres de la salle d'archives du Chateau Edilique, jusqu'à que folie s'en suive.
Titre I, De l'instauration d'un Code Caledonyen (CC[213-1], an 214)
Préambule : Cet article conditionne tous les futurs décrets. Les futurs décrets ne verront pas le jour tant que celui-ci n'a pas été promulgué.
Les articles 2 et 4 ne concernent que les Ediles.
Article 1 : Le Code Caledonyen est l'ensemble des règles faisant foi et loi dans la cité de Caledonyth. Il regroupe le Principe Instantélicien et son Code, ainsi que les décrets ajoutés par les Ediles après référendum.
Article 2 : Chaque décret sera nommé comme suivant : CC[année durant laquelle le décret a été proposé à la HCC-n° du décret selon le nombre de décrets publiés dans cette même année]. L'Edile est chargé de la numérotation des décrets.
Article 3 : Tout Caledonyen est en droit de proposer en débat son propre décret.
Article 4 : L'Edile qui ne respecte pas ces règles sera dépouillé de 1000k$ ainsi que contraint d'aller chercher le formulaire C7853 publié en 160 concernant la location de chevreaux dans les méandres de la salle d'archives du Chateau Edilique, jusqu'à que folie s'en suive.