Charte de la Civismocratie

Les règles, les Lois, les Chartes RP, afin de s'amuser dans la bonne humeur...
bibitricotin
Naufragé fossile
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Charte de la Civismocratie

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CHARTE DE LA CIVISMOCRATIE

Organisation civile du Territoire
- Tout naufragé peut devenir citoyen s'il le demande et s'il correspond aux critères fixés par l'agora
- Tout Résident de Kiponie a le droit de vote aux élections édiliques et jugeotales s'il possède la citoyenneté et si la cité est démocratique.
- Lors d'élections de représentants, tout citoyen de la cité visée peut s'inscrire comme candidat en tant qu'Édile, Juge ou Agorien, s'il dispose des compétences attendues.
- Toute élection doit se passer dans la sérénité et toute opposition (politique ou pas) se doit d'être constructive, polie, bienséante et respectueuse des autres et ce, en permanence. Elle peut aussi être drôle sans être moqueuse sous peine de rire jaune. Les récalcitrants seront sortis de la salle des débats à grands coups de pieds au fondement et les vraiment gros méchants verront leur bourse allégée voire plus ...

Escroquerie et Fraude
Art. 1
- Tout détournement du système mis en place est répréhensible.
- Le milieu de la politique ne doit pas être entâché de malversations et autres pots de cervoise.

Art. 1-2
- Est considérée comme fraude électorale n'importe quelle propagande pour un parti politique, ou pas, par pigeon, par publication exagérée dans la presse ou affichage (sauvage ou pas) dans les lieux inadaptés.
Cela inclut la publication d'un programme non-recevable puisque celui-ci n'est pas recevable. Un candidat déposant un programme qui n'en serait pas un ne pourra donc être élu et risque d'y laisser des plumes, des poils ou tout vêtement issu de l'industrie de Kiponie. En plus de se retrouver partiellement dépouillé, le presque sans culotte pourrait se voir interdit de se présenter à quelque élection que ce soit durant 5 kipo-ans ou plus, et amendé selon la gravité de son crime.

Art. 1-3
- Les actions jugées *pas bien* menées pour se faire élire sont considérées comme des fraudes électorales. Les fraudes électorales sont méchamment mal vues et sacrément punies, que cela ait marché, ou pas.

Art. 2
- Les Ediles élus, leur Adjoint et les rédacteurs / directeurs de journaux ou autres, n'ont pas le droit d'abuser de leurs prérogatives pour assurer quelque propagande électorale que ce soit.

Art. 3
- Lorsque l'on a empêché un ou plusieurs citoyens de Kiponie d’exercer leurs droits électoraux (pour les cités démocratiques et dans la cité où ils sont citoyens), chacun des coupables est puni d’une amende de 200 k$ à 20000 k$.

Art. 3-2
- Si l’infraction a été commise par suite d’un plan concerté pour être exécuté, eh bien c’est pire !

Art. 4
- Tout personnage qui est surpris falsifiant, fraudant ou autre est puni d’une amende de 50 k$ à 50000 k$ et de l’interdiction de voter et d’être éligible pendant cinq mille kipo-ans au plus.

Art. 5
- Tout citoyen qui, à l’occasion des élections, a acheté ou vendu une voix ou plus à un prix quelconque, est puni très méchamment.

Gypsote mais pas sotte
Gardienne de la Place Publique

Pour éliminer les parasites, éradiquer la teigne qui vous irrite, un grand pssht de modobalais et le tour est joué
Verrouillé