Lettre à la Gouverneure
Publié : mer. 28 sept. 2011 12:03
Madame,
Par la présente, je souhaite attirer votre attention sur quelques dysfonctionnements que je peux constater dans la bonne marche de la Justice dite "Citéenne".
Depuis la création de ces Tribunaux locaux par la Bonne Grace de l'IS, je n'ai de cesse de signaler que cette Justice présente une menace grave pour la liberté individuelle de tout colon. Après échanges avec le Grand Juge Garion, qui constate que "tout ne fonctionne pas forcement comme cela devrait", je me retourne vers vous, seule Autorité nommée par l'IS au sein de Kiponie et qui pourrait ramener a la raison ces Tribunaux.
Concrétement, en tant qu'Avocat, je représente mon Client au sein du Tribunal de Lazul, qui fonctionne de la même façon que les autres Tribunaux que j'ai pu visiter à différents titres jusqu'à présent. La situation est simple : mon Client est accusé de différents actes passibles d'une sanction. La plainte ainsi que les débats ouverts depuis 60 kipo mois déjà ont permis à l'Accusation de l'accuser d'avoir enfreint un nombre très important d'articles de Loi.
En tant que Defenseur de l'Accusé, je suis dans l'incapacité de défendre correctement mon client pour une simple raison : mis à part la citation d'articles de Loi, aucun fait commis par mon Client n'est présenté.
Pour faire un paralléle, ce procés, comme d'autres, est un unique blablatage sans aucun élément concret présenté ... et c'est avec cette absence de preuve que le Juge semble devoir trancher. Mes appels réitérés à ce que des éléments soient présentés restent lettre morte. Pire, le Juge est impuissant face à cela. Il est vrai que rien n'oblige à présenter une preuve lors d'un procès.
Madame le Gouverneure, je vous demande, non pas d'intervenir directement dans un procés, mais d'appuyer fortement ma demande d'ajout d'une obligation de depôt de preuve lors du depôt de plainte, afin d'eviter que des Accusation baties sur rien d'autre qu'un jeu de l'esprit de certains ne puissent avancer à un stade ou la présence d'un Avocat est souhaitable.
Cela peut être fait simplement par l'adjonction d'une seule ligne dans les Principes Instantéliciens qui le stipulerait. Une phrase qui pourrait être la suivante :
Avec un rappel général aux Juges Citéens de l'existence de l'Article 25 du Code Instantélicien :
En tant qu'Avocat, j'attire votre attention sur le fait que le nombre très limité d'Avocat au sein du Territoire est criant, vous en avez vous même fait l'expérience lorsque j'ai du décliner votre demande récemment. A mobiliser des Avocats ainsi dans des Tribunaux sans que l'Accusation ne présente le moindre élément à charge contre les Clients de ces Avocats, les Avocats du Territoires ne sont pas en mesure d'assurer une Défense convenable à l'entiereté des Accusés. De même, certains Accusés ne jouissent même pas d'un Défenseur, contrairement à toute Justice. J'ai ainsi appris hier qu'un colon à été condamné a Kipie avant que je ne puisse me présenter pour le preprésenter. C'est ainsi que fonctionne la Justice actuellement au sein de Kiponie.
J'attend une franche et rapide réponse de votre part, et souhaite que l'IS vous prête encore longtemps Sa Sagesse Licornesque.
grmarf,
Avocat
Par la présente, je souhaite attirer votre attention sur quelques dysfonctionnements que je peux constater dans la bonne marche de la Justice dite "Citéenne".
Depuis la création de ces Tribunaux locaux par la Bonne Grace de l'IS, je n'ai de cesse de signaler que cette Justice présente une menace grave pour la liberté individuelle de tout colon. Après échanges avec le Grand Juge Garion, qui constate que "tout ne fonctionne pas forcement comme cela devrait", je me retourne vers vous, seule Autorité nommée par l'IS au sein de Kiponie et qui pourrait ramener a la raison ces Tribunaux.
Concrétement, en tant qu'Avocat, je représente mon Client au sein du Tribunal de Lazul, qui fonctionne de la même façon que les autres Tribunaux que j'ai pu visiter à différents titres jusqu'à présent. La situation est simple : mon Client est accusé de différents actes passibles d'une sanction. La plainte ainsi que les débats ouverts depuis 60 kipo mois déjà ont permis à l'Accusation de l'accuser d'avoir enfreint un nombre très important d'articles de Loi.
En tant que Defenseur de l'Accusé, je suis dans l'incapacité de défendre correctement mon client pour une simple raison : mis à part la citation d'articles de Loi, aucun fait commis par mon Client n'est présenté.
Pour faire un paralléle, ce procés, comme d'autres, est un unique blablatage sans aucun élément concret présenté ... et c'est avec cette absence de preuve que le Juge semble devoir trancher. Mes appels réitérés à ce que des éléments soient présentés restent lettre morte. Pire, le Juge est impuissant face à cela. Il est vrai que rien n'oblige à présenter une preuve lors d'un procès.
Madame le Gouverneure, je vous demande, non pas d'intervenir directement dans un procés, mais d'appuyer fortement ma demande d'ajout d'une obligation de depôt de preuve lors du depôt de plainte, afin d'eviter que des Accusation baties sur rien d'autre qu'un jeu de l'esprit de certains ne puissent avancer à un stade ou la présence d'un Avocat est souhaitable.
Cela peut être fait simplement par l'adjonction d'une seule ligne dans les Principes Instantéliciens qui le stipulerait. Une phrase qui pourrait être la suivante :
Code : Tout sélectionner
° Des preuves sont demandées pour le dépôt de toute Plainte.Code : Tout sélectionner
Art. 25 - Est considéré comme outrage et puni comme tel, le fait par une personne de dénoncer aux autorités une infraction qu’elle sait ne pas savoir exister ou de produire une fausse preuve relative à une infraction imaginaire, ou de déclarer devant l’autorité judiciaire être l’auteur d’une infraction qu’elle n’a ni commise, ni concouru à commettre.J'attend une franche et rapide réponse de votre part, et souhaite que l'IS vous prête encore longtemps Sa Sagesse Licornesque.
grmarf,
Avocat
De plus, l'accusé a eu tout le temps nécessaire pour se faire représenter, s'il le désirait. C'est quand même assez représentatif d'une certaine démarche que je qualifierais de démagogique, de venir ici, demander a tous les plaignants d'avancer les preuves des faits, tout en énonçant des faits qui ne sortent que de ton interprétation....J'avoue que ça me laisse songeuse... 
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Et encore toute une énumération de faits sans preuve...vous vous prônez une chose et faites son contraire encore... c'est dommage pour un avocat 
...
Vous me décevez beaucoup...le pamphlet
... je m'attendais à de vrais preuves... pas au genre de phrases nostalgiques qui n'avancent en rien le débat.