Le Territoire de Kiponie

Décrets d'Aârgoni
Validés par les Juges

Décret n°1 relatif aux services édiliques


Titre I : Rationnement minimum

Art.1 Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile, plus d'une tunique par session de 6 mois kiponais.

Art.2 Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.

Titre II : Dispensaire

Art.1 Il est interdit de se rendre plus de deux fois au dispensaire dans une année kiponaise sans un accord préalable de l'édile.

Titre III : Infractions

Art.1 L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le château édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.

Décret "Garde Communautaire", Gaïllâa an 282


Titre I :Gardiens de la cité d'Aargoni

Art.1 - Il est interdit aux naufragés de plus d'un kipo-an sauf accord de l'édile et en cas de manifestation d'occuper un emploi de garde de la cité d'Aargoni
Art.2 - Les emplois de garde de la cité sont réservés aux jeunes naufragés afin qu'ils se constituent un pécule pour partir vers une cite kipotaliste (vivant suivant les aléas de son marché! ) ou entrer ensuite en méditation à Aargoni pour une vie dévouée vers l'IS

Titre II : Durée du contrat

Art.1 - Il est interdit de prendre un emploi de garde de cité plus de deux kipo mois de suite (trois kipos mois en garde et c'est l'édile en personne qui vous botte en dehors du Ched!)

Titre III : Infractions

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le Château Édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.

Chères Citoyennes, Chers Citoyens,

J'ai le plaisir de vous informer que le Décret "Services édiliques" révisé est adopté par le fait des résultats du référendum.

Résultats:

" Etes vous favorable à l'adoption du nouveau décret "services édiliques" ? (Fin :14/03/2018 09:524 )
( 100 %) Oui

( 0 %) Non

( 0 %) Ne se prononce pas "

Voici pour rappel l'énoncé dudit décret:

Décret "Services édiliques" révisé, adopté en Helia, an 380.

Titre I : Du rationnement

Art.1 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux de la cité, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.

Titre II : Du dispensaire

Art.1 - Il est interdit de se rendre au dispensaire sans un accord préalable de l'édile.

Titre III: Du volet préventif

Art.1 - Le chateau édilique, peut, avant tout recours judiciaire, signifier des pigeons d'avertissements aux contrevenants du présent décret.

Art.2 - Le chateau édilique cherche en premier lieu une solution amiable au litige.

Titre IV: Du volet répressif

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$.

ATTENTION: le processus de publication du décret est en cours. Je suis toutefois dans l'impossibilité matérielle de publier ce décret dans la Licorne, ceci ne dépend pas de ma volonté.