Le Territoire de Kiponie

Responsable : memen, Edile d'Eolis

C'est ici que seront répertoriés toutes les lois et tous les décrets votés ainsi que leurs intitulés.

Décrets ratifiés

Décret E2-246

Lois ratifiées

Loi E1-142b (an 146)

Décrets en vigueur

Décret E2-246

Lois en vigueur

E1-142b (Frodea an 149)

Loi citéenne E1-142b

Article I : Des principes généraux

"La cité d'Eolis, sous l’inspiration Instantélicienne, décréte, en vertu de l’art. 8 du Principe Instantélicien que:

Toute forme de Spéculation commerciale est rigoureusement interdite dans la cité.

Par Spéculation commerciale, nous entendons tout achat de marchandise(s) dans la cité d'Eolis dans le but de revendre cette même marchandise dans la même cité, à un prix supérieur dans un laps de temps inférieur à 1 kipo-mois

Article II : Des sanctions

Alinéa II.1 : Des généralités

Tout contrevenant se verra infliger une amende allant de 50 K$ à 10’000 K$ selon l’ampleur de son crime et son âge. Les contrevenants les plus jeunes se verront les pieds plongés dans du plâtre (de production éolienne) et jetés dans le Cinabr pour aller nourrir les poissons. Pour les plus anciens, ceux-ci seront attachés aux flancs du Kaol pour qu'un corbeau vienne leur manger le foie

Alinéa II.2 : De la pédagogie

Si il s'avère qu'une tentative de spéculation ou un acte de spéculation a été commis par un jeune colon (moins de 3 kipo-ans révolus et moins de 3000 points de score), et que c'est la première fois qu'un tel acte ou tentative est commis, celui-ci se verra envoyé par les services du ChEd un lettre d'information à visée pédagogique au lieu de se voir poursuivi par la justice.

Alinéa II.3 : De la récidive

La récidive de tentative de spéculation ou d'acte de spéculation se verront, selon l'humeur des juges, fortement punies. Et considéré comme récidiviste celui qui a été déjà condamné pour tentative ou acte de spéculation et qui viole ce décret ou celui qui s'est vu envoyé une lettre d'information et qui viole ce décret, en connaissance de cause.

Article III : Du dépôt de plainte

La cité ou tout citoyen peut ainsi porter plainte en cas de spéculation auprès de la Justice en portant les preuves du forfait au Tribunal."

L'Edile d'Eolis
memen

Idem pour le département de la Justice, est-il ouvert ?

Idem : actif mais pas d'autres décrets, pour le moment

Exact

OK, merci pour tes réponses Memen.

Un incident récent ayant pour objet des tuniques, produit indispensable aux jeunes, me pousse à rappeler qu'une loi anti-spéculation est en vigueur à Eolis.

Oui ^^ Et mettre des liens amenant ici sur un encart

C'est déjà fait, memen. Il y en a sur la page de la cité ("château édilique") et sur celle du marché, ainsi qu'une information sur notre page personnelle !

Ah d'accord je n'avais pas vu

A quoi ça sert que l'Ali il se décarcasse.

J'ai fait plein de beaux panneaux tout neufs !

Eolia an 247

Acceptation du décret concernant la durée du mandat du juge d'Eolis:




Décret E2-246 : Organisation de la Justice Eolienne

Vu l'article 3 du Principe Instantélicien sur la Justice,
Vu l'article 8 du Principe Instantélicien sur les Lois Locales

La cité d'Eolis déclare que :

Article 1 :

Eolis possède son propre tribunal géré par son propre Juge citéen.

Article 2 :

La circonscription judiciaire d'Eolis est composée de la seule cité d'Eolis.

Article 3 :

Le mandat de Juge citéen dure 5 kipo-années.

Article 4 :

L'Agora, dans sa grande sagesse, a le devoir de veiller au bon respect de cette durée de mandat et doit donc prendre les dispositions nécessaires pour que les élections jugeotales soient lancées au bon moment.

Article 5 :

En cas de manquement de l'Agora, les Agoriens s'exposent à des risques de remontrances de la part des éoliens, et à des poursuites lancées par le Juge de la cité, même si le mandat de celui ci est théoriquement terminé.