Vu l'article 8 du Principe Instantélicien
La cité de Koryndon adopte le décret suivant :
Art. 1 - Principe
Chaque kiponais ne peut proposer à l'ATPE de Koryndon plus de 2 offres d'emploi simultanées, prises ou non . En outre, pour ne pas vexer les enfants, la cité consent une sucrerie, chacun pourra dépasser le plafond avec une seule offre supplémentaire à 0 de compétence.
Le ChEd table sur le bon sens commun pour que les entrepreneurs diversifient leurs offres d'emplois.
Art. 2 - Dérogations
Seuls les emplois industriels sont concernés par ce décret. Chaque kiponais peut déposer autant d'offres agricoles qu'il le souhaite.
Des dérogations, collectives ou individuelles, peuvent êtres mises en place par le ChEd.
Art. 3 - Sanctions
Le contrevenant s'expose tout d'abord à une remontrance par pigeon du ChEd.
Si il persiste dans le non-respect de ce présent décret, il sera traîné devant le tribunal de Koryndon.
La sanction sera fixée à l'appréciation du juge dans les limites d'une amende maximale de 25.000 k$
De plus, le contrevenant se verra expliquer par le juge l'inutilité de son geste en étant condamné à embaucher X gugusses payer à ne rien faire, tout ça au salaire moyen en vigueur au moment du verdict. Le juge se saisira de la liste des employeurs du mois kiponais à l'ATPE et par un merveilleux hasard donnera X noms à rétribuer sans rien faire pour une durée allant du demi-mois Kiponais pour une première infraction à l'année Kiponaise entière pour un récidiviste.
Résultats du vote :
Mise en application : Nevea an 233